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Résultats de la recherche

  • 1

    Elections du comité des œuvres sociales

    Date

    2000-2003

    Cote

    413W/81

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections du comité des œuvres sociales

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 2

    Election à la Chambre de commerce et d'industrie du 18 novembre 1991

    Date

    1991

    Cote

    98W/77

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections socio-professionnelles
    • Election à la Chambre de commerce et d'industrie du...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 3

    Animaux errants et chiens dangereux

    Date

    2004-2008

    Cote

    413W/93

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Missions de police municipale
    • Chiens dangereux
    • Animaux errants et chiens dangereux

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 4

    Déclarations nominatives des salariés, section Commerce et Services commerciaux

    Date

    1982

    Cote

    50W/3

    • Contexte : 50W : Conseil des Prud'hommes

    • Déclarations nominatives des salariés, section Commerce...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction de la population

  • 5

    Exploitations agricoles : liste de classement

    Date

    2010

    Cote

    413W/86

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Agriculture
    • Exploitations agricoles : liste de classement

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 6

    Election du maire et installation du conseil municipal suite aux élections du 19 mai 1935

    Date

    1935

    Cote

    98W/3

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections politiques
    • Elections du maire et composition du conseil municipal...
    • Election du maire et installation du conseil municipal...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 7

    Référendum du 27 avril 1969

    Date

    1969

    Cote

    17W/37

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Référendum
    • Référendum du 27 avril 1969

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 8

    Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal

    Date

    1946-1975

    Cote

    46W/1

    • Contexte : 46W : Administration et oeuvres sociales à destination...

    • Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction de la population

  • 9

    Révision de la liste électorale

    Date

    2006-2007

    Cote

    413W/52

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Organisation
    • Révision de la liste électorale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 10

    Elections prud'hommes de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/66

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 11

    Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par le service

    Date

    2007

    Cote

    413W14

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
    • Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 12

    Septembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/24

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Septembre 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 13

    Liste électorale générale par bureau pour 1958

    Date

    1958

    Cote

    20W/3

    • Contexte : 20W : Listes électorales

    • Liste électorale générale par bureau pour 1958

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 14

    Elections prud'hommes de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/68

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 15

    Retour de corps de victimes de guerre

    Date

    1940-1963

    Cote

    7W/2

    • Contexte : 7W : Affaires funéraires

    • Retour de corps de victimes de guerre
  • 16

    Pandémie grippale

    Date

    2005-2006

    Cote

    413W/100

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Santé - Hygiène
    • Pandémie grippale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 17

    Élections municipales du 13 mars 1977

    Date

    1977

    Cote

    27W/3

    • Contexte : 27W : Elections politiques et socio-professionnelles

    • Élections municipales du 13 mars 1977

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 18

    Déclarations nominatives des salariés et employeurs, de Q à R et de T à Y.

    Date

    1987

    Cote

    98W/54

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections prud'homales de 1987
    • Déclarations nominatives des salariés et employeurs,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 19

    Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement gens du voyage

    Date

    1999-2005

    Cote

    413W/107

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Tarifs fixés par la Ville
    • Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 20

    Jury criminel 1981, 1984

    Date

    1981-1984

    Cote

    29W/16

    • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...

    • Jury criminel 1981, 1984

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté /  Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

  • 21

    Procès-verbaux A et B de 2011

    Date

    2011

    Cote

    413W/61

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections cantonales
    • Procès-verbaux A et B de 2011

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 22

    Elections socio-professionnelles diverses

    Date

    1949-1978

    Cote

    38W/27/1

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections socio-professionnelles diverses

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 23

    Reconstitution de documents cadastraux et d'état civil détruits pendant la Seconde Guerre

    Date

    1943-1977

    Cote

    46W/2

    • Contexte : 46W : Administration et oeuvres sociales à destination...

    • Reconstitution de documents cadastraux et d'état civil...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction de la population

  • 24

    Elections du COS (Comité des oeuvres sociales), 22 juin 1982

    Date

    1982

    Cote

    29W/01

    • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...

    • Elections du COS (Comité des oeuvres sociales), 22...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté /  Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

  • 25

    Elections CTP/CHS/CAP de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/78

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections socioprofessionnelles
    • Elections CTP/CHS/CAP de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 26

    Élection des membres du Conseil d'administration du Centre de formation du personnel communal (CFPC) (1977) ; élection aux commissions chargées d'établir les listes d'aptitude à certains emplois (1975 et 1977)

    Date

    1975-1977

    Cote

    38W/24/1

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections relatives au personnel municipal
    • Élection des membres du Conseil d'administration du...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 27

    De JONEAU M. à ZYLBERSTEIN

    Cote

    98W/40

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • Listes électorales générales
    • De JONEAU M. à ZYLBERSTEIN

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 28

    De AATZ F. à DURAND A.

    Date

    1987

    Cote

    98W/44

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • Listes électorales du 6 mars 1991
    • De AATZ F. à DURAND A.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 29

    Elections régionales 14 et 21 mars 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/62

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections régionales
    • Elections régionales 14 et 21 mars 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 30

    Procès-verbaux de la commission communale, litiges

    Date

    1989-2007

    Cote

    413W/105

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Taxis
    • Procès-verbaux de la commission communale, litiges

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 31

    Procès-verbaux, listes des délégués.

    Date

    1954

    Cote

    17W/27/1

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections municipales
    • Elections municipales du 20 juin 1954
    • Procès-verbaux, listes des délégués.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 32

    Elections européennes du 18 juin 1989

    Date

    1989

    Cote

    98W/79

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections politiques
    • Elections européennes du 18 juin 1989

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 33

    Office de tourisme

    Date

    1992-2007

    Cote

    413W/102

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Tourisme / Commerce
    • Office de tourisme

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 34

    Élections cantonales du 17 avril 1955

    Date

    1955

    Cote

    17W/29

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections cantonales
    • Élections cantonales du 17 avril 1955

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 35

    1951-1955

    Cote

    19W/2

    • Contexte : 19W : Recensement militaire

    • Tableaux de recensement militaire
    • 1951-1955

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité état-civil, affaires générales, cimetières

  • 36

    Déroulement du vote

    Date

    1986

    Cote

    98W/31

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections politiques
    • Elections législatives et régionales du 16 mars 1986
    • Déroulement du vote

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 37

    Remplacement de M. Auguste Jarniou, conseiller municipal

    Date

    1957

    Cote

    98W/14

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections politiques
    • Elections du maire et composition du conseil municipal...
    • Remplacement de M. Auguste Jarniou, conseiller municipal

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 38

    Carnets de concessions (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    413W/34

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Pompes funèbres
    • Carnets de concessions (1999-2000)

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 39

    Mise en conformité hygiène des halles et marchés

    Date

    2002-2005

    Cote

    413W/99

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Santé - Hygiène
    • Mise en conformité hygiène des halles et marchés

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 40

    Élections du Comité des oeuvres sociales(COS) et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHS)

    Date

    1979

    Cote

    38W/22

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections relatives au personnel municipal
    • Élections du Comité des oeuvres sociales(COS) et du...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 41

    Élections des conseillers des Prud'hommes, 1982

    Date

    1982

    Cote

    29W/09

    • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...

    • Élections des conseillers des Prud'hommes, 1982

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté /  Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

  • 42

    Novembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/26

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Novembre 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 43

    Elections des organismes sociaux de 1947 à 1962

    Date

    1947-1962

    Cote

    17W/36

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections des organismes sociaux de 1947 à 1962

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 44

    Élections des conseillers des Prud'hommes, 1982

    Date

    1982

    Cote

    29W/08

    • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...

    • Élections des conseillers des Prud'hommes, 1982

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté /  Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

  • 45

    Procès-verbaux du scrutin du 8 mars 1959

    Date

    1959

    Cote

    17W/32

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections municipales
    • Elections municipales de 1959
    • Procès-verbaux du scrutin du 8 mars 1959

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 46

    Scrutins de 1962 à 1969

    Date

    1962-1969

    Cote

    38W/16

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections au Comité technique départemental des transports...
    • Scrutins de 1962 à 1969

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 47

    Scrutins de 1969 à 1975

    Date

    1969-1975

    Cote

    38W/7

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections des prud'hommes
    • Scrutins de 1969 à 1975

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 48

    Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 314-320

    Date

    2008

    Cote

    413W/70

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 314-320

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 49

    Elections prud'hommes de 1997

    Date

    1997

    Cote

    413W/65

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 1997

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 50

    Elections présidentielles de juin 1969

    Date

    1969

    Cote

    17W/38/2

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections présidentielles
    • Elections présidentielles de juin 1969

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 51

    De AATZ à JONEAU H.

    Date

    1982-1985

    Cote

    98W/39

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • Listes électorales générales
    • De AATZ à JONEAU H.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 52

    Elections européennes de 2009

    Date

    2009

    Cote

    413W/80

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections européennes de 2009

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 53

    Morts pour la France

    Date

    1934-2000

    Cote

    413W/7

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Morts pour la France
    • Morts pour la France

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 54

    Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil municipal.

    Date

    2003-2004

    Cote

    413W/108

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Tarifs fixés par la Ville
    • Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 55

    Déclarations nominatives des salariés et employeurs.

    Date

    1979

    Cote

    17W/22

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections prud'homales du 12 décembre 1979
    • Déclarations nominatives des salariés et employeurs.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 56

    Election du maire et installation du conseil municipal

    Date

    1983

    Cote

    98W/22

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections politiques
    • Elections municipales du 6 août 1983
    • Election du maire et installation du conseil municipal

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 57

    Procès-verbaux A

    Date

    2010

    Cote

    413W/63

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections régionales
    • Procès-verbaux A

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 58

    Élections législatives du 2 janvier 1956

    Date

    1956

    Cote

    17W/33

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections législatives
    • Élections législatives du 2 janvier 1956

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 59

    Inhumation, exhumation, transport, dons du corps

    Date

    1944-1982

    Cote

    7W/3

    • Contexte : 7W : Affaires funéraires

    • Inhumation, exhumation, transport, dons du corps
  • 60

    Procès-verbaux

    Date

    1986

    Cote

    98W/32

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections politiques
    • Elections législatives et régionales du 16 mars 1986
    • Procès-verbaux

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 61

    Référendums du 20 octobre 1945, du 13 octobre 1946 et du 28 septembre 1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    17W/25

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Référendum
    • Référendums du 20 octobre 1945, du 13 octobre 1946...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 62

    Déclarations nominatives des salariés et employeurs de A à B

    Date

    1987

    Cote

    98W/49

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections prud'homales de 1987
    • Déclarations nominatives des salariés et employeurs...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 63

    Révision des listes électorales

    Date

    1935-1987

    Cote

    98W/1

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • Révision des listes électorales

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 64

    Élections des conseillers des Prud'hommes, 1979

    Date

    1979

    Cote

    29W/13

    • Contexte : 29W : Elections du COS (Comité des oeuvres sociales),...

    • Élections des conseillers des Prud'hommes, 1979

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté /  Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

  • 65

    Elections des délégués sénatoriaux de 1919 à 1920, 1923 à 1927, 1932 à 1936, et 1946

    Date

    1919-1946

    Cote

    17W/27/2

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections des délégués sénatoriaux de 1919 à 1920,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 66

    Déclarations nominatives des salariés et employeurs, de M à P.

    Date

    1987

    Cote

    98W/53

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections prud'homales de 1987
    • Déclarations nominatives des salariés et employeurs,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 67

    Déclarations nominatives des salariés et employeurs, lettre S.

    Date

    1987

    Cote

    98W/55

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections prud'homales de 1987
    • Déclarations nominatives des salariés et employeurs,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 68

    Elections à la Chambre de commerce de 1950 à 1960

    Date

    1950-1960

    Cote

    17W/40

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections à la Chambre de commerce de 1950 à 1960

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 69

    Élection à la Commission paritaire du personnel municipal et dossiers de la Commission paritaire du personnel municipal.

    Date

    1948-1959

    Cote

    38W/19

    • Contexte : 38W : Elections socio-professionnelles et politiques

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections relatives au personnel municipal
    • Élection à la Commission paritaire du personnel municipal...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 70

    Explosion du pétrolier Betelgeuse en Irlande : procès-verbaux de transports de corps, correspondance, certificats de légistes

    Date

    1979

    Cote

    413W/33

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Pompes funèbres
    • Explosion du pétrolier Betelgeuse en Irlande : procès-verbaux...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 71

    Surveillance des plages

    Date

    2005

    Cote

    413W/112

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Surveillance des plages

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 72

    Liste des tâches, résultats du scrutin, instructions, liste des assesseurs, composition des bureaux de vote

    Date

    2001

    Cote

    413W/56

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections cantonales
    • Liste des tâches, résultats du scrutin, instructions,...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 73

    Autorisation de transport de corps, d'exhumations : avril à août

    Date

    2010

    Cote

    413W/43

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Pompes funèbres
    • Opérations funéraires
    • Autorisation de transport de corps, d'exhumations :...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 74

    Remembrement intercommunal

    Date

    2003-2004

    Cote

    413W/85

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Agriculture
    • Remembrement intercommunal

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 75

    Commissions communales de taxis

    Date

    1986-2005

    Cote

    413W/89

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Transports
    • Commissions communales de taxis

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 76

    Procès-verbaux

    Date

    1958

    Cote

    17W/30/2

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Elections législatives
    • Elections législatives de 1958
    • Procès-verbaux

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 77

    Recensement de 1975

    Date

    1975

    Cote

    67W/1

    • Contexte : 67W : Recensement

    • Recensement de 1975

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe proximité solidarités / Direction de la vie citoyenne et associative / Service population / Unité état-civil, affaires générales, cimetières

  • 78

    Déclaration de chiens dangereux : dossiers de G à L.

    Date

    2009

    Cote

    413W/95

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Missions de police municipale
    • Chiens dangereux
    • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de G à L.

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 79

    Elections européennes

    Date

    2009

    Cote

    413W/55

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Organisation
    • Elections européennes

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 80

    Autorisation de transport de corps, d'exhumations : janvier à avril

    Date

    2010

    Cote

    413W/42

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Pompes funèbres
    • Opérations funéraires
    • Autorisation de transport de corps, d'exhumations :...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales