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Résultats de la recherche

  • 1

    Registre des baptêmes civils

    Date

    2011-2022

    Cote

    653W/1

    • Contexte : 653W : Registre des baptêmes civils

    • Registre des baptêmes civils

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Solidarités et Citoyenneté/ Direction Relations aux usagers/ Unité Etat-civil Population

  • 2

    Procès-verbaux A et B de 2011

    Date

    2011

    Cote

    413W/61

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections cantonales
    • Procès-verbaux A et B de 2011

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 3

    Arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, tableaux rectificatifs, dépenses électorales, frais de déplacement, bons de livraison, professions de foi

    Date

    2011

    Cote

    413W/79

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections socioprofessionnelles
    • Arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance,...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 4

    Calamités agricoles sécheresse : arrêté interministériel

    Date

    2010-2011

    Cote

    413W/87

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Agriculture
    • Calamités agricoles sécheresse : arrêté interministériel

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 5

    Prénoms, mariages, actes d'état civil fournis par le service ; avis de naissances extérieures ; planning du personnel

    Date

    2003-2011

    Cote

    413W/11

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
    • Prénoms, mariages, actes d'état civil fournis par le...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 6

    Exploitations agricoles : liste de classement

    Date

    2010

    Cote

    413W/86

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Agriculture
    • Exploitations agricoles : liste de classement

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 7

    Septembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/24

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Septembre 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 8

    Elections régionales 14 et 21 mars 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/62

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections régionales
    • Elections régionales 14 et 21 mars 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 9

    Novembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/26

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Novembre 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 10

    Procès-verbaux A

    Date

    2010

    Cote

    413W/63

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections régionales
    • Procès-verbaux A

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 11

    Février 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/17

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Février 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 12

    Procès-verbaux B

    Date

    2010

    Cote

    413W/64

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections régionales
    • Procès-verbaux B

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 13

    Juillet 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/22

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Juillet 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 14

    Décembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/27

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Décembre 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 15

    Mai 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/20

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Mai 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 16

    Rattachement de personnes sans domicile fixe

    Date

    2007-2010

    Cote

    413W/4

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Affaires générales
    • Rattachement de personnes sans domicile fixe

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 17

    Janvier 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/16

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Janvier 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 18

    Rattachement de personnes sans domicile fixe

    Date

    2007-2010

    Cote

    413W/5

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Affaires générales
    • Rattachement de personnes sans domicile fixe

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 19

    Août 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/23

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Août 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 20

    Juin 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/21

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Juin 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales