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Résultat n°1

Cimetières

Date

1939-1976

Cote

7W/1

Résultat n°2

Retour de corps de victimes de guerre

Date

1940-1963

Cote

7W/2

Résultat n°3

Inhumation, exhumation, transport, dons du corps

Date

1944-1982

Cote

7W/3

Résultat n°4

Elections socio-professionnelles

Date

1947-1962

Cote

17W/01

Résultat n°5

Procès-verbaux ; Commission de recensement des votes ; Carte des Conseils de Prud'hommes ; Déclarations nominatives des salariés et employeurs (chômeurs, encadrement "employeurs", agriculture, encadrement 1, encadrement 2, et encadrement 4).

Date

1979

Cote

17W/02

Résultat n°6

Déclarations nominatives des salariés.

Date

1979

Cote

17W/03

Résultat n°7

Déclarations nominatives des salariés et employeurs.

Date

1979

Cote

17W/04

Résultat n°8

Procès-verbaux de chaque bureau de vote.

Date

1979

Cote

17W/05

Résultat n°9

Elections à la Chambre des Métiers 1939, 1946, 1947, 1948, 1952 et 1955

Date

1939-1955

Cote

17W/06

Résultat n°10

Elections des tribunaux paritaires des baux ruraux du 30 juin 1946

Date

1946

Cote

17W/07

Résultat n°11

Elections à la Chambre de commerce de 1945 à 1946 et Elections au Tribunal de commerce de 1953 à 1955

Date

1945-1955

Cote

17W/08

Résultat n°12

Elections à la Chambre de commerce, 1950 à 1960

Date

1946-1960

Cote

17W/09

Résultat n°13

Référendums de 1945, 1946 et 1958

Date

1945-1958

Cote

17W/10

Résultat n°14

Référendum, 8 janvier 1961

Date

1960-1961

Cote

17W/11

Résultat n°15

Référendum, 8 avril 1962

Date

1962

Cote

17W/12

Résultat n°16

Référendum, 28 octobre 1962

Date

1962

Cote

17W/13

Résultat n°17

Référendum, 27 avril 1969

Date

1969

Cote

17W/14

Résultat n°18

Élections législatives de 1945 et 1946

Date

1945-1946

Cote

17W/15

Résultat n°19

Elections législatives, 1951

Date

1946-1951

Cote

17W/16

Résultat n°20

Élections législatives, 2 janvier 1956

Date

1956

Cote

17W/17