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334 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Année 2017

Date

2017

Cote

681W03

Résultat n°2

Année 2017

Date

2017

Cote

681W/02

Résultat n°3

Listes électorales générales 2012 et 2013 sur CDROM

Date

2017

Cote

681W/01

Résultat n°4

Registre des baptêmes civils

Date

2011-2022

Cote

653W/1

Résultat n°5

Surveillance des plages

Date

2005

Cote

413W/112

Résultat n°6

Journées nationales d'appel à la générosité publique

Date

2005

Cote

413W/111

Résultat n°7

Correspondance, arrêtés préfectoraux, statuts de l'Association de protection des animaux de la Presqu'île, comptes rendus de séances du conseil municipal, règlement intérieur, notes de service, projets de délibérations du comité syndical, rapport d'analyse, comptes administratifs, procès-verbal de réunion du comité syndical, note de synthèse

Date

1995-2008

Cote

413W/110

Résultat n°8

Accidents du travail

Date

1987-2007

Cote

413W/109

Résultat n°9

Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil municipal.

Date

2003-2004

Cote

413W/108

Résultat n°10

Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement gens du voyage

Date

1999-2005

Cote

413W/107

Résultat n°11

Cession de licence de taxi

Date

1998-2004

Cote

413W/106

Résultat n°12

Procès-verbaux de la commission communale, litiges

Date

1989-2007

Cote

413W/105

Résultat n°13

Séjours des étrangers

Date

2003

Cote

413W/104

Résultat n°14

Criée municipale

Date

1990-1997

Cote

413W/103

Résultat n°15

Office de tourisme

Date

1992-2007

Cote

413W/102

Résultat n°16

Canicule

Date

2006-2008

Cote

413W/101

Résultat n°17

Pandémie grippale

Date

2005-2006

Cote

413W/100

Résultat n°18

Mise en conformité hygiène des halles et marchés

Date

2002-2005

Cote

413W/99

Résultat n°19

Vaccinations

Date

1990-2000

Cote

413W/98

Résultat n°20

Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z

Date

2009

Cote

413W/96