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389 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Année 2017
Cote
681W03
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 681W : Elections

  • Procès verbaux par bureaux de vote
  • Année 2017
Résultat n°2

Année 2017
Cote
681W/02
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 681W : Elections

  • Procès verbaux par bureaux de vote
  • Année 2017
Résultat n°3

Listes électorales générales 2012 et 2013 sur CDROM
Cote
681W/01
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 681W : Elections

  • Listes électorales générales 2012 et 2013 sur CDROM
Résultat n°4

Registre des baptêmes civils
Cote
653W/1
 Date
2011-2022
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 653W : Registre des baptêmes civils

  • Registre des baptêmes civils
Résultat n°5

Surveillance des plages
Cote
413W/112
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Surveillance des plages
Résultat n°6

Journées nationales d'appel à la générosité publique
Cote
413W/111
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Journées nationales d'appel à la générosité publique
Résultat n°7

Correspondance, arrêtés préfectoraux, statuts de l'Association de protection des animaux de la Presqu'île, comptes rendus de séances du conseil municipal, règlement intérieur, notes de service, projets de délibérations du comité syndical, rapport d'analyse, comptes administratifs, procès-verbal de réunion du comité syndical, note de synthèse
Cote
413W/110
 Date
1995-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Correspondance, arrêtés préfectoraux, statuts de l'Association...
Résultat n°8

Accidents du travail
Cote
413W/109
 Date
1987-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Accidents du travail
Résultat n°9

Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil municipal.
Cote
413W/108
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Tarifs fixés par la Ville
  • Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil...
Résultat n°10

Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement gens du voyage
Cote
413W/107
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Tarifs fixés par la Ville
  • Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement...
Résultat n°11

Cession de licence de taxi
Cote
413W/106
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Taxis
  • Cession de licence de taxi
Résultat n°12

Procès-verbaux de la commission communale, litiges
Cote
413W/105
 Date
1989-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Taxis
  • Procès-verbaux de la commission communale, litiges
Résultat n°13

Séjours des étrangers
Cote
413W/104
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Séjours des étrangers
Résultat n°14

Criée municipale
Cote
413W/103
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Tourisme / Commerce
  • Criée municipale
Résultat n°15

Office de tourisme
Cote
413W/102
 Date
1992-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Tourisme / Commerce
  • Office de tourisme
Résultat n°16

Canicule
Cote
413W/101
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Santé - Hygiène
  • Canicule
Résultat n°17

Pandémie grippale
Cote
413W/100
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Santé - Hygiène
  • Pandémie grippale
Résultat n°18

Mise en conformité hygiène des halles et marchés
Cote
413W/99
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Santé - Hygiène
  • Mise en conformité hygiène des halles et marchés
Résultat n°19

Vaccinations
Cote
413W/98
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Santé - Hygiène
  • Vaccinations
Résultat n°20

Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z
Cote
413W/96
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

  • Missions de police municipale
  • Chiens dangereux
  • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z