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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Année 2017

    Date

    2017

    Cote

    681W03

    • Contexte : 681W : Elections

    • Procès verbaux par bureaux de vote
    • Année 2017

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /  Solidarités et citoyenneté / Service Relations aux usagers / Elections

  2. Résultat n°2

    Année 2017

    Date

    2017

    Cote

    681W/02

    • Contexte : 681W : Elections

    • Procès verbaux par bureaux de vote
    • Année 2017

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /  Solidarités et citoyenneté / Service Relations aux usagers / Elections

  3. Résultat n°3

    Listes électorales générales 2012 et 2013 sur CDROM

    Date

    2017

    Cote

    681W/01

    • Contexte : 681W : Elections

    • Listes électorales générales 2012 et 2013 sur CDROM

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire /  Solidarités et citoyenneté / Service Relations aux usagers / Elections

  4. Résultat n°4

    Registre des baptêmes civils

    Date

    2011-2022

    Cote

    653W/1

    • Contexte : 653W : Registre des baptêmes civils

    • Registre des baptêmes civils

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Solidarités et Citoyenneté/ Direction Relations aux usagers/ Unité Etat-civil Population

  5. Résultat n°5

    Surveillance des plages

    Date

    2005

    Cote

    413W/112

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Surveillance des plages

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  6. Résultat n°6

    Journées nationales d'appel à la générosité publique

    Date

    2005

    Cote

    413W/111

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Journées nationales d'appel à la générosité publique

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  7. Résultat n°7

    Correspondance, arrêtés préfectoraux, statuts de l'Association de protection des animaux de la Presqu'île, comptes rendus de séances du conseil municipal, règlement intérieur, notes de service, projets de délibérations du comité syndical, rapport d'analyse, comptes administratifs, procès-verbal de réunion du comité syndical, note de synthèse

    Date

    1995-2008

    Cote

    413W/110

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Correspondance, arrêtés préfectoraux, statuts de l'Association...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  8. Résultat n°8

    Accidents du travail

    Date

    1987-2007

    Cote

    413W/109

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Accidents du travail

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  9. Résultat n°9

    Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil municipal.

    Date

    2003-2004

    Cote

    413W/108

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Tarifs fixés par la Ville
    • Tarifs du marché de Noël : délibérations du conseil...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  10. Résultat n°10

    Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement gens du voyage

    Date

    1999-2005

    Cote

    413W/107

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Tarifs fixés par la Ville
    • Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  11. Résultat n°11

    Cession de licence de taxi

    Date

    1998-2004

    Cote

    413W/106

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Taxis
    • Cession de licence de taxi

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux de la commission communale, litiges

    Date

    1989-2007

    Cote

    413W/105

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Taxis
    • Procès-verbaux de la commission communale, litiges

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  13. Résultat n°13

    Séjours des étrangers

    Date

    2003

    Cote

    413W/104

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Séjours des étrangers

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  14. Résultat n°14

    Criée municipale

    Date

    1990-1997

    Cote

    413W/103

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Tourisme / Commerce
    • Criée municipale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  15. Résultat n°15

    Office de tourisme

    Date

    1992-2007

    Cote

    413W/102

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Tourisme / Commerce
    • Office de tourisme

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  16. Résultat n°16

    Canicule

    Date

    2006-2008

    Cote

    413W/101

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Santé - Hygiène
    • Canicule

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  17. Résultat n°17

    Pandémie grippale

    Date

    2005-2006

    Cote

    413W/100

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Santé - Hygiène
    • Pandémie grippale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  18. Résultat n°18

    Mise en conformité hygiène des halles et marchés

    Date

    2002-2005

    Cote

    413W/99

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Santé - Hygiène
    • Mise en conformité hygiène des halles et marchés

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  19. Résultat n°19

    Vaccinations

    Date

    1990-2000

    Cote

    413W/98

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Santé - Hygiène
    • Vaccinations

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  20. Résultat n°20

    Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z

    Date

    2009

    Cote

    413W/96

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Missions de police municipale
    • Chiens dangereux
    • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de M à Z

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  21. Résultat n°21

    Déclaration de chiens dangereux : dossiers de G à L.

    Date

    2009

    Cote

    413W/95

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Missions de police municipale
    • Chiens dangereux
    • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de G à L.

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  22. Résultat n°22

    Déclaration de chiens dangereux : dossiers de A à D

    Date

    2009

    Cote

    413W/94

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Missions de police municipale
    • Chiens dangereux
    • Déclaration de chiens dangereux : dossiers de A à D

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  23. Résultat n°23

    Animaux errants et chiens dangereux

    Date

    2004-2008

    Cote

    413W/93

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Missions de police municipale
    • Chiens dangereux
    • Animaux errants et chiens dangereux

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  24. Résultat n°24

    Syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux de la Presqu'ile guérandaise

    Date

    2001-2008

    Cote

    413W/92

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Missions de police municipale
    • Chiens dangereux
    • Syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  25. Résultat n°25

    Débits de boissons

    Date

    1975-2000

    Cote

    413W/91

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Missions de police municipale
    • Débits de boissons

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  26. Résultat n°26

    Commissions communales de taxis, demandes de licence

    Date

    1986-2005

    Cote

    413W/90

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Transports
    • Commissions communales de taxis, demandes de licence

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  27. Résultat n°27

    Commissions communales de taxis

    Date

    1986-2005

    Cote

    413W/89

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Transports
    • Commissions communales de taxis

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  28. Résultat n°28

    Décorations civiles, médaille d'honneur du travail

    Date

    1989-1997

    Cote

    413W88

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Décorations civiles, médaille d'honneur du travail

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  29. Résultat n°29

    Calamités agricoles sécheresse : arrêté interministériel

    Date

    2010-2011

    Cote

    413W/87

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Agriculture
    • Calamités agricoles sécheresse : arrêté interministériel

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  30. Résultat n°30

    Exploitations agricoles : liste de classement

    Date

    2010

    Cote

    413W/86

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Agriculture
    • Exploitations agricoles : liste de classement

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  31. Résultat n°31

    Remembrement intercommunal

    Date

    2003-2004

    Cote

    413W/85

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Agriculture
    • Remembrement intercommunal

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  32. Résultat n°32

    Chenilles processionnaires

    Date

    1998-2008

    Cote

    413W/84

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Agriculture
    • Chenilles processionnaires

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  33. Résultat n°33

    Projet de loi sur une constitution européenne

    Date

    2005

    Cote

    413W/83

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Référendum
    • Projet de loi sur une constitution européenne

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  34. Résultat n°34

    Projet de loi sur une constitution européenne

    Date

    2004-2005

    Cote

    413W/82

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Référendum
    • Projet de loi sur une constitution européenne

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  35. Résultat n°35

    Elections du comité des œuvres sociales

    Date

    2000-2003

    Cote

    413W/81

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections du comité des œuvres sociales

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  36. Résultat n°36

    Elections européennes de 2009

    Date

    2009

    Cote

    413W/80

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections européennes de 2009

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  37. Résultat n°37

    Arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, tableaux rectificatifs, dépenses électorales, frais de déplacement, bons de livraison, professions de foi

    Date

    2011

    Cote

    413W/79

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections socioprofessionnelles
    • Arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance,...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  38. Résultat n°38

    Elections CTP/CHS/CAP de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/78

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections socioprofessionnelles
    • Elections CTP/CHS/CAP de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  39. Résultat n°39

    Réglementation, correspondance, procès-verbaux élections Mutualité sociale agricole, jugement du tribunal d'instance concernant une inscription sur liste électorale, résultats du scrutin, listes électorales, procès-verbaux élections représentants du personnel aux commissions administratives paritaires, professions de foi, listes électorales CAP-CTP-CHS, liste du personnel admis à participer aux élections

    Date

    1999-2008

    Cote

    413W/77

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections socioprofessionnelles
    • Réglementation, correspondance, procès-verbaux élections...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  40. Résultat n°40

    Elections CTP/CHS/CAP de 1995

    Date

    1995

    Cote

    413W/76

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections socioprofessionnelles
    • Elections CTP/CHS/CAP de 1995

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  41. Résultat n°41

    Liste d'aptitude aux emplois d'attaché et d'ingénieur subdivisionnaire : élection des membres de la commission interrégionale ; commission nationale des sapeurs-pompiers : procès-verbaux, liste de candidats ; liste d'aptitude aux emplois de commis et rédacteur, élection des membres de la commission ; élections à la chambre des métiers : liste des élus ; commission de conciliation en matière d'urbanisme : résultats des élections ; auto-écoles, élections professionnelles ; élections aux conseils d'orientation et de surveillance des Caisses d'épargne et de prévoyance ; élections des représentants des maires au conseil d'administration du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale ; comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux, élection ; comité des finances locales, élection ; caisse mutuelle régionale d'assurance maladie des Pays de la Loire, élection des administrateurs ; élections paritaires : réglementation, professions de foi, procès-verbaux

    Date

    1980-2008

    Cote

    413W/75

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections socioprofessionnelles
    • Liste d'aptitude aux emplois d'attaché et d'ingénieur...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  42. Résultat n°42

    Liste du personnel admis à participer aux élections, procès-verbal, résultats du scrutin CTP, réglementation, résultats scrutin CNRACL, correspondance, liste des assesseurs et délégués, professions de foi, votes par correspondance, élection des magistrats consulaires au tribunal de commerce

    Date

    1980-2008

    Cote

    413W/74

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections socioprofessionnelles
    • Liste du personnel admis à participer aux élections,...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  43. Résultat n°43

    Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 331 et 403

    Date

    2008

    Cote

    413W/73

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 331 et 403

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  44. Résultat n°44

    Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 327-330

    Date

    2008

    Cote

    413W/72

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 327-330

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  45. Résultat n°45

    Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 321-326

    Date

    2008

    Cote

    413W/71

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 321-326

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  46. Résultat n°46

    Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 314-320

    Date

    2008

    Cote

    413W/70

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes 2008 bureaux de vote 314-320

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  47. Résultat n°47

    Elections prud'hommes de 2008 bureaux de vote 309-313

    Cote

    413W/69

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008 bureaux de vote 309-313

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  48. Résultat n°48

    Elections prud'hommes de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/68

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  49. Résultat n°49

    Elections prud'hommes de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/67

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  50. Résultat n°50

    Elections prud'hommes de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/66

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  51. Résultat n°51

    Elections prud'hommes de 1997

    Date

    1997

    Cote

    413W/65

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 1997

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  52. Résultat n°52

    Procès-verbaux B

    Date

    2010

    Cote

    413W/64

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections régionales
    • Procès-verbaux B

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  53. Résultat n°53

    Procès-verbaux A

    Date

    2010

    Cote

    413W/63

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections régionales
    • Procès-verbaux A

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  54. Résultat n°54

    Elections régionales 14 et 21 mars 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/62

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections régionales
    • Elections régionales 14 et 21 mars 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  55. Résultat n°55

    Procès-verbaux A et B de 2011

    Date

    2011

    Cote

    413W/61

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections cantonales
    • Procès-verbaux A et B de 2011

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  56. Résultat n°56

    Procès-verbaux A et B de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/60

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections cantonales
    • Procès-verbaux A et B de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  57. Résultat n°57

    Résultats du scrutin, correspondance, professions de foi, réglementation

    Date

    2008

    Cote

    413W/59

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections cantonales
    • Résultats du scrutin, correspondance, professions de...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  58. Résultat n°58

    Procès-verbaux A et C de 2004

    Date

    2004

    Cote

    413W/58

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections cantonales
    • Procès-verbaux A et C de 2004

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  59. Résultat n°59

    Décisions du conseil municipal, mise en plis de la propagande électorale, arrêtés des listes de candidats établis, listes des présidents et assesseurs, instructions, correspondance, attestations d'inscription sur la liste électorale

    Date

    2004

    Cote

    413W/57

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections cantonales
    • Décisions du conseil municipal, mise en plis de la...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  60. Résultat n°60

    Liste des tâches, résultats du scrutin, instructions, liste des assesseurs, composition des bureaux de vote

    Date

    2001

    Cote

    413W/56

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections cantonales
    • Liste des tâches, résultats du scrutin, instructions,...

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    Service Etat civil - Affaires générales

  61. Résultat n°61

    Elections européennes

    Date

    2009

    Cote

    413W/55

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Organisation
    • Elections européennes

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  62. Résultat n°62

    Révision de la liste électorale

    Date

    2009

    Cote

    413W/54

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Organisation
    • Révision de la liste électorale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  63. Résultat n°63

    Mise sous plis de la propagande électorale des élections municipales et cantonales

    Date

    2008

    Cote

    413W/53

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Organisation
    • Mise sous plis de la propagande électorale des élections...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  64. Résultat n°64

    Révision de la liste électorale

    Date

    2006-2007

    Cote

    413W/52

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Organisation
    • Révision de la liste électorale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  65. Résultat n°65

    Contentieux élections

    Date

    2005

    Cote

    413W/51

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Organisation
    • Contentieux élections

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  66. Résultat n°66

    Referendum, élections municipales et cantonales

    Date

    2000-2001

    Cote

    413W/50

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Organisation
    • Referendum, élections municipales et cantonales

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  67. Résultat n°67

    Elections cantonales et régionales

    Date

    1998

    Cote

    413W/49

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Organisation
    • Elections cantonales et régionales

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  68. Résultat n°68

    Carnets de concessions (2008-2009)

    Date

    2008-2009

    Cote

    413W/37

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Pompes funèbres
    • Carnets de concessions (2008-2009)

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  69. Résultat n°69

    Carnets de concessions (2004-2007)

    Date

    2004-2007

    Cote

    413W/36

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Pompes funèbres
    • Carnets de concessions (2004-2007)

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  70. Résultat n°70

    Carnets de concessions (2002-2003)

    Date

    2002-2003

    Cote

    413W/35

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Pompes funèbres
    • Carnets de concessions (2002-2003)

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  71. Résultat n°71

    Carnets de concessions (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    413W/34

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Pompes funèbres
    • Carnets de concessions (1999-2000)

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  72. Résultat n°72

    Explosion du pétrolier Betelgeuse en Irlande : procès-verbaux de transports de corps, correspondance, certificats de légistes

    Date

    1979

    Cote

    413W/33

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Pompes funèbres
    • Explosion du pétrolier Betelgeuse en Irlande : procès-verbaux...

    Producteur :

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  73. Résultat n°73

    Cahier des charges, titres de recettes, tarifs de concession

    Date

    1986-1990

    Cote

    413W/32

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Pompes funèbres
    • Cahier des charges, titres de recettes, tarifs de concession

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  74. Résultat n°74

    Cahiers des charges des pompes funèbres, tarifs des concessions, comptes rendus de séances du conseil municipal, compte-rendu d'activité, compte-rendu de comité technique paritaire, plans, bilan de formation, renouvellements et cessions de concessions, dossier sur l'implantation d'un nouveau cimetière à la Fontaine Tuaud

    Date

    1949-1990

    Cote

    413W/31

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Pompes funèbres
    • Cahiers des charges des pompes funèbres, tarifs des...

    Producteur :

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  75. Résultat n°75

    Choix de nom : déclarations (octobre-décembre)

    Date

    2005

    Cote

    413W/30

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Modifications du nom de famille
    • Choix de nom : déclarations (octobre-décembre)

    Producteur :

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  76. Résultat n°76

    Choix de nom : déclarations (janvier-septembre)

    Date

    2005

    Cote

    413W/29

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Modifications du nom de famille
    • Choix de nom : déclarations (janvier-septembre)

    Producteur :

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  77. Résultat n°77

    Adjonction de nom : déclarations

    Date

    2005

    Cote

    413W/28

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Modifications du nom de famille
    • Adjonction de nom : déclarations

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  78. Résultat n°78

    Décembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/27

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Décembre 2010

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  79. Résultat n°79

    Novembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/26

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Novembre 2010

    Producteur :

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  80. Résultat n°80

    Octobre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/25

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Octobre 2010

    Producteur :

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