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794 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Subventions du Département, de la Région et du FEDER soldées en 2008
Cote
520W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Subventions, emprunts et gestion locative

  • Subventions équipements soldées
  • Subventions du Département, de la Région et du FEDER...
2

Subventions reçues pour les équipements soldées de 2007 et 2008
Cote
520W/6
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Subventions, emprunts et gestion locative

  • Subventions équipements soldées
  • Subventions reçues pour les équipements soldées de...
3

Subventions reçues pour les équipements soldées de 2002 à 2009
Cote
520W/5
 Date
2002-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Subventions, emprunts et gestion locative

  • Subventions équipements soldées
  • Subventions reçues pour les équipements soldées de...
4

Subventions de la Région reçues pour des équipements soldées de 1998 à 2008
Cote
520W/4
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Subventions, emprunts et gestion locative

  • Subventions équipements soldées
  • Subventions de la Région reçues pour des équipements...
5

Subventions du département reçues pour des équipements soldées de 1998 à 2008
Cote
520W/3
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Subventions, emprunts et gestion locative

  • Subventions équipements soldées
  • Subventions du département reçues pour des équipements...
6

Subventions FEDER reçues pour des équipements soldées de 1997 à 2008
Cote
520W/2
 Date
1997-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Subventions, emprunts et gestion locative

  • Subventions équipements soldées
  • Subventions FEDER reçues pour des équipements soldées...
7

Subventions de l'Etat reçues pour des équipements soldées de 1996 à 2008
Cote
520W/1
 Date
1996-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Subventions, emprunts et gestion locative

  • Subventions équipements soldées
  • Subventions de l'Etat reçues pour des équipements soldées...
8

Maison des artistes-Agessa : pièces justificatives, déclarations trimestrielles de droit d'auteur, conditions d'intervention, fiche d'intervenant Agessa
Cote
479W/103
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Suivi administratif et financier des services dépendants...

  • Maison des artistes-Agessa : pièces justificatives,...
9

Occupation du domaine public par des clubs sportifs : conventions d'autorisation, copies d'arrêtés municipaux
Cote
479W102
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Suivi administratif et financier des services dépendants...

  • Occupation du domaine public par des clubs sportifs...
10

Demande de bourse à la mobilité internationale par l'association Trusquare Solidarité Internationale
Cote
479W/101
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Suivi administratif et financier des services dépendants...

  • Subventions aux associations
  • Demande de bourse à la mobilité internationale par...
11

Demande de bourse à la mobilité internationale des jeunes
Cote
479W/100
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Suivi administratif et financier des services dépendants...

  • Subventions aux associations
  • Demande de bourse à la mobilité internationale des...
12

Amitié Saint-Nazaire Kribi
Cote
479W/99
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Suivi administratif et financier des services dépendants...

  • Subventions aux associations
  • Amitié Saint-Nazaire Kribi
13

Maison Pottier
Cote
479W/98
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Suivi administratif et financier des services dépendants...

  • Subventions aux associations
  • Maison Pottier
14

Action population Bénin
Cote
479W/97
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Suivi administratif et financier des services dépendants...

  • Subventions aux associations
  • Action population Bénin
15

Accueil des Villes Françaises (A.V.F)
Cote
479W/96
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Suivi administratif et financier des services dépendants...

  • Subventions aux associations
  • Accueil des Villes Françaises (A.V.F)
16

Vélo Club Nazairien
Cote
479W/95
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Suivi administratif et financier des services dépendants...

  • Subventions aux associations
  • Vélo Club Nazairien
17

Université de Nantes
Cote
479W/94
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Suivi administratif et financier des services dépendants...

  • Subventions aux associations
  • Université de Nantes
18

Union Colombophile de Saint-Nazaire
Cote
479W/93
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Suivi administratif et financier des services dépendants...

  • Subventions aux associations
  • Union Colombophile de Saint-Nazaire
19

Sociétés Bateaux Modèles de Saint-Nazaire
Cote
479W/92
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Suivi administratif et financier des services dépendants...

  • Subventions aux associations
  • Sociétés Bateaux Modèles de Saint-Nazaire
20

Association Soromiata (anciennement Yelesse)
Cote
479W/91
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Suivi administratif et financier des services dépendants...

  • Subventions aux associations
  • Association Soromiata (anciennement Yelesse)