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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comptes de résultat
Cote
636W12
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

  • Gestion comptable
  • Comptes de résultat
2

Compte de résultat
Cote
636W/11
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

  • Gestion comptable
  • Compte de résultat
3

Compte de résultat
Cote
636W/10
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

  • Gestion comptable
  • Compte de résultat
4

Comptes de résultat
Cote
636W/9
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

  • Gestion comptable
  • Comptes de résultat
5

Compte de résultat
Cote
636W/8
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

  • Gestion comptable
  • Compte de résultat
6

Comptes de résultat
Cote
636W/7
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

  • Gestion comptable
  • Comptes de résultat
7

Comptes de résultat
Cote
636W/6
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

  • Gestion comptable
  • Comptes de résultat
8

Association Les Petits Mousses
Cote
636W/5
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

  • Association Les Petits Mousses
9

Rapport de contrôle de l'exercice 2009 de la Caisse d'Allocations Familiales
Cote
636W/4
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

  • Rapport de contrôle de l'exercice 2009 de la Caisse...
10

Compte administratif 2008, budget primitif 2008, règlement financier, budgétaire et comptable 2010, guide de référence des processus administratifs 2012
Cote
636W/3
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

  • Compte administratif 2008, budget primitif 2008, règlement...
11

Petite Enfance, crèche familiale : statistiques
Cote
636W/2
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

  • Petite Enfance, crèche familiale : statistiques
12

Crèche familiale, Relais Assistantes Maternelles, le Cerf-Volant, Multi-accueils, Petit Prince : bilans d'activités 2011 et 2012 ; recensement des établissements d'accueil de jeunes enfants de moins de six ans de 2011
Cote
636W/1
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

  • Crèche familiale, Relais Assistantes Maternelles, le...
13

Années 1972 et 1973
Cote
625W/2
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 625W : Bordereaux-journaux de mandatement

  • Années 1972 et 1973
14

Années 1970 et 1971
Cote
625W/1
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 625W : Bordereaux-journaux de mandatement

  • Années 1970 et 1971
15

Annulations de titres de recettes, titres de recettes, dépenses
Cote
593W/51
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Annulations de titres de recettes, titres de recettes,...
16

Opérations d'ordre dépenses recettes
Cote
593W/50
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Opérations d'ordre dépenses recettes
17

Bordereaux 358 à 452
Cote
593W/49
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 358 à 452
18

Bordereaux 274 à 357
Cote
593W/48
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 274 à 357
19

Bordereaux 211 à 273
Cote
593W/47
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 211 à 273
20

Bordereaux 133 à 210
Cote
593W/46
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 133 à 210
21

Bordereaux 68 à 132
Cote
593W/45
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 68 à 132
22

Bordereaux 1 à 67
Cote
593W/44
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1 à 67
23

Bordereaux 1101 à 1352
Cote
593W/43
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1101 à 1352
24

Bordereaux 837 à 1100
Cote
593W/42
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 837 à 1100
25

Bordereaux 653 à 836
Cote
593W/41
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 653 à 836
26

Bordereaux 452 à 652
Cote
593W/40
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 452 à 652
27

Bordereaux 258 à 451
Cote
593W/39
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 258 à 451
28

Bordereaux 151 à 257
Cote
593W/38
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 151 à 257
29

Bordereaux 1 à 150
Cote
593W/37
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1 à 150
30

Bordereaux 1376 à 1398
Cote
593W/36
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1376 à 1398
31

Bordereaux 1299 à 1375
Cote
593W/35
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1299 à 1375
32

Bordereaux 1164 à 1233
Cote
593W/33
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1164 à 1233
33

Bordereaux 1089 à 1163
Cote
593W/32
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1089 à 1163
34

Bordereaux 1013 à 1088
Cote
593W/31
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1013 à 1088
35

Bordereaux 956 à 1012
Cote
593W/30
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 956 à 1012
36

Bordereaux 894 à 955
Cote
593W/29
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 894 à 955
37

Bordereaux 866 à 893
Cote
593W/28
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 866 à 893
38

Bordereaux 808 à 865
Cote
593W/27
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 808 à 865
39

Bordereaux 781 à 807
Cote
593W/26
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 781 à 807
40

Bordereaux 746 à 780
Cote
593W/25
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 746 à 780
41

Bordereaux 700 à 745
Cote
593W/24
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 700 à 745
42

Bordereaux 658 à 699
Cote
593W/23
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 658 à 699
43

Bordereaux 618 à 657
Cote
593W/22
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 618 à 657
44

Bordereaux 592 à 617
Cote
593W/21
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 592 à 617
45

Bordereaux 559 à 591
Cote
593W/20
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 559 à 591
46

Bordereaux 512 à 558
Cote
593W/19
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 512 à 558
47

Bordereaux 471 à 511
Cote
593W/18
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 471 à 511
48

Bordereaux 443 à 470
Cote
593W/17
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 443 à 470
49

Bordereaux 411 à 442
Cote
593W/16
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 411 à 442
50

Bordereaux 376 à 410
Cote
593W/15
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 376 à 410
51

Bordereaux 329 à 375
Cote
593W/14
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 329 à 375
52

Bordereaux 306 à 328
Cote
593W/13
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 306 à 328
53

Bordereaux 284 à 305
Cote
593W/12
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 284 à 305
54

Bordereaux 264 à 283
Cote
593W/11
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 264 à 283
55

Bordereaux 221 à 263
Cote
593W/10
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 221 à 263
56

Bordereaux 193 à 220
Cote
593W/9
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 193 à 220
57

Bordereaux 165 à 192
Cote
593W/8
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 165 à 192
58

Bordereaux 148 à 164
Cote
593W/7
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 148 à 164
59

Bordereaux 109 à 147
Cote
593W/6
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 109 à 147
60

Bordereaux 106 à 108
Cote
593W/5
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 106 à 108
61

Bordereaux 87 à 105
Cote
593W/4
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 87 à 105
62

Bordereaux 66 à 86
Cote
593W/3
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 66 à 86
63

Bordereaux 19 à 65
Cote
593W/2
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 19 à 65
64

Bordereaux 1 à 18
Cote
593W/1
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1 à 18
65

02.103-02.106.- Marché de définition Ville Port/Petit Maroc
Cote
577W/4
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 577W: Marchés publics

  • Marchés publics : pièces administratives de marchés...
  • 02.103-02.106.- Marché de définition Ville Port/Petit...
66

03.403 à 03.405.- Ville Port, amélioration des espaces publics de la base sous-marine
Cote
577W/3
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 577W: Marchés publics

  • Marchés publics : pièces administratives de marchés...
  • 03.403 à 03.405.- Ville Port, amélioration des espaces...
67

03.385.- Résidence d'artiste et réalisation d'une œuvre d'art (Mélanie Counsell)
Cote
577W/2
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 577W: Marchés publics

  • Marchés publics : pièces administratives de marchés...
  • 03.385.- Résidence d'artiste et réalisation d'une œuvre...
68

02.059.- Quartier de la Chesnaie, restructuration urbaine et création d'un nouvel équipement
Cote
577W/1
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 577W: Marchés publics

  • Marchés publics : pièces administratives de marchés...
  • 02.059.- Quartier de la Chesnaie, restructuration urbaine...
69

11192- Parc paysager, remise en état du jet d'eau
Cote
560W/4
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 560W : suivi financier de marchés publics

  • 11192- Parc paysager, remise en état du jet d'eau
70

07040- Tour des syndicats, réhabilitation
Cote
560W/3
 Date
2008-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 560W : suivi financier de marchés publics

  • 07040- Tour des syndicats, réhabilitation
71

C10767- Diffusion d'un service de télévision locale (N7 TV) en mode hertzien analogique sur l'ensemble du territoire de Loire-Atlantique
Cote
560W/2
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 560W : suivi financier de marchés publics

  • C10767- Diffusion d'un service de télévision locale...
72

09187- Eglise de Saint-Marc, rénovation du beffroi et des cloches
Cote
560W/1
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 560W : suivi financier de marchés publics

  • 09187- Eglise de Saint-Marc, rénovation du beffroi...
73

99063-Groupe scolaire Curie, construction d'une salle d'EPS : couverture
Cote
540W/61
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 540W: Marchés publics soldés - suivi financier

  • Marchés publics soldés : suivi financier
  • 99063-Groupe scolaire Curie, construction d'une salle...
74

99062-Groupe scolaire Curie, construction d'une salle d'EPS : gros œuvre
Cote
540W/60
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 540W: Marchés publics soldés - suivi financier

  • Marchés publics soldés : suivi financier
  • 99062-Groupe scolaire Curie, construction d'une salle...
75

99059-Usine d'épuration de Gron, matériels de commande pour les équipements d'incinération des boues
Cote
540W/59
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 540W: Marchés publics soldés - suivi financier

  • Marchés publics soldés : suivi financier
  • 99059-Usine d'épuration de Gron, matériels de commande...
76

98207-Quartier Ville-Port, restructuration et assainissement
Cote
540W/58
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 540W: Marchés publics soldés - suivi financier

  • Marchés publics soldés : suivi financier
  • 98207-Quartier Ville-Port, restructuration et assainissement
77

98196-Escal'Atlantique, travaux de bâtiments dans les alvéoles : passerelle d'accès
Cote
540W/57
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 540W: Marchés publics soldés - suivi financier

  • Marchés publics soldés : suivi financier
  • 98196-Escal'Atlantique, travaux de bâtiments dans les...
78

98195-Escal'Atlantique, travaux de bâtiments dans les alvéoles : structure métallique
Cote
540W/56
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 540W: Marchés publics soldés - suivi financier

  • Marchés publics soldés : suivi financier
  • 98195-Escal'Atlantique, travaux de bâtiments dans les...
79

98194-Escal'Atlantique, travaux de bâtiments dans les alvéoles : gros œuvre
Cote
540W/55
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 540W: Marchés publics soldés - suivi financier

  • Marchés publics soldés : suivi financier
  • 98194-Escal'Atlantique, travaux de bâtiments dans les...
80

98185-Hôtel de Ville, sous-sol : plomberie
Cote
540W/54
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 540W: Marchés publics soldés - suivi financier

  • Marchés publics soldés : suivi financier
  • 98185-Hôtel de Ville, sous-sol : plomberie