1 734 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan Climat Énergie Territorial (PCET) ; élaboration et suivi
Cote
292WCAR/2
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 292WCAR: Politiques contractuelles
  • Plan Climat Énergie Territorial (PCET) ; élaboration...
Résultat n°2

Agenda 21 CARENE « Le développement durable au cœur d'un territoire solidaire ; élaboration et suivi
Cote
292WCAR/1
 Date
2010-2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 292WCAR: Politiques contractuelles
  • Agenda 21 CARENE « Le développement durable au cœur...
Résultat n°3

Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)
Cote
97WCAR/3
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles
  • Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)
Résultat n°4

Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes métropole: cadre stratégique métropolitain
Cote
97WCAR/2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles
  • Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes...
Résultat n°5

Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional
Cote
97WCAR/1
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles
  • Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional
Résultat n°6

Comptes rendus et documents annexes
Cote
709W/3
 Date
2015-2020
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 709W : Finances
  • Comptes rendus et documents annexes
Résultat n°7

Comptes rendus et documents annexes
Cote
709W/2
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 709W : Finances
  • Comptes rendus et documents annexes
Résultat n°8

Comptes rendus et documents annexes
Cote
709W/1
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 709W : Finances
  • Comptes rendus et documents annexes
Résultat n°9

Recettes et dépenses
Cote
706W/2
 Date
2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 706W : Finances
  • Recettes et dépenses
Résultat n°10

Recettes et dépenses
Cote
706W/1
 Date
2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 706W : Finances
  • Recettes et dépenses
Résultat n°11

Ligne Trésorerie Crédit Mutuel de 2 500 000 euros
Cote
703W/16
 Date
2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 703W : Finances
  • Dossiers de ligne de trésorerie: contrat, relevés d'opération,...
  • Ligne Trésorerie Crédit Mutuel de 2 500 000 euros
Résultat n°12

Ligne Trésorerie Société Générale de 6 000 000 euros, taux: Euribor 1 mois + marge 0,90%
Cote
703W/15
 Date
2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 703W : Finances
  • Dossiers de ligne de trésorerie: contrat, relevés d'opération,...
  • Ligne Trésorerie Société Générale de 6 000 000 euros,...
Résultat n°13

Ligne Trésorerie Société Générale de 6 000 000 euros, taux: Euribor 1 mois + marge 0,70%
Cote
703W/14
 Date
2017
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 703W : Finances
  • Dossiers de ligne de trésorerie: contrat, relevés d'opération,...
  • Ligne Trésorerie Société Générale de 6 000 000 euros,...
Résultat n°14

Ligne Trésorerie Société Générale de 5 000 000 eurous, taux: Euribor 1 mois + marge 0,50%
Cote
703W/13
 Date
2018
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 703W : Finances
  • Dossiers de ligne de trésorerie: contrat, relevés d'opération,...
  • Ligne Trésorerie Société Générale de 5 000 000 eurous,...
Résultat n°15

Emprunt de 5 000 000 euros auprès de Dexia Crédit Local de France
Cote
703W/12
 Date
2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 703W : Finances
  • Emprunts soldés
  • Emprunt de 5 000 000 euros auprès de Dexia Crédit Local...
Résultat n°16

Emprunt de 271 901 294,81 euros auprès de Dexia Crédit Local de France
Cote
703W/11
 Date
2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 703W : Finances
  • Emprunts soldés
  • Emprunt de 271 901 294,81 euros auprès de Dexia Crédit...
Résultat n°17

Emprunt de 14 165 266,61 par le CR Foncier Groupe Caisse Epargne
Cote
703W/10
 Date
2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 703W : Finances
  • Emprunts soldés
  • Emprunt de 14 165 266,61 par le CR Foncier Groupe Caisse...
Résultat n°18

Emprunt de 2 500 000 euros auprès du Crédit Foncier
Cote
703W/9
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 703W : Finances
  • Emprunts soldés
  • Emprunt de 2 500 000 euros auprès du Crédit Foncier
Résultat n°19

Emprunt de 4 000 000 euros auprès de CLF Dexia Crédit localde financement et de trésorerie
Cote
703W/8
 Date
2021
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 703W : Finances
  • Emprunts soldés
  • Emprunt de 4 000 000 euros auprès de CLF Dexia Crédit...
Résultat n°20

Emprunt de 10 000 000 euros auprès de la Caisse régionale du Crédit Agricole Mutuel Atlantique / Banque de financement et de trésorerie
Cote
703W/7
 Date
2021
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 703W : Finances
  • Emprunts soldés
  • Emprunt de 10 000 000 euros auprès de la Caisse régionale...
Résultat n°21

Emprunt de 5 000 000 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC)
Cote
703W/6
 Date
2022
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 703W : Finances
  • Emprunts soldés
  • Emprunt de 5 000 000 euros auprès de la Caisse des...
Résultat n°22

Emprunt de 10 000 000 euros auprès de la Caisse d'Epargne
Cote
703W/5
 Date
2022
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 703W : Finances
  • Emprunts soldés
  • Emprunt de 10 000 000 euros auprès de la Caisse d'Epargne
Résultat n°23

Emprunt de 300 000 euros auprès de la Société Générale
Cote
703W/4
 Date
2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 703W : Finances
  • Emprunts soldés
  • Emprunt de 300 000 euros auprès de la Société Générale
Résultat n°24

Tirage n°3 (+1 et 2) crédit long terme renouvelable du Crédit Local de France Dexia
Cote
703W/3
 Date
2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 703W : Finances
  • Emprunts soldés
  • Tirage n°3 (+1 et 2) crédit long terme renouvelable...
Résultat n°25

Emprunt 6410 (contrat échéances) crédit long terme renouvelable du Crédit Local de France Dexia
Cote
703W/2
 Date
2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 703W : Finances
  • Emprunts soldés
  • Emprunt 6410 (contrat échéances) crédit long terme...
Résultat n°26

Emprunt 6780 auprès du Crédit Local de France Dexia
Cote
703W/1
 Date
2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 703W : Finances
  • Emprunts soldés
  • Emprunt 6780 auprès du Crédit Local de France Dexia
Résultat n°27

Dossiers de subventions versées et soldées en 2018
Cote
702W/3
 Date
2018
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 702W : Finances
  • Dossiers de subventions versées et soldées en 2018
Résultat n°28

Dossiers de subventions versées et soldées en 2017
Cote
702W/2
 Date
2017
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 702W : Finances
  • Dossiers de subventions versées et soldées en 2017
Résultat n°29

Dossiers de subventions versées et soldées en 2016
Cote
702W/1
 Date
2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 702W : Finances
  • Dossiers de subventions versées et soldées en 2016
Résultat n°30

Comptes de résultat
Cote
636W12
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Gestion comptable
  • Comptes de résultat
Résultat n°31

Compte de résultat
Cote
636W/11
 Date
2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Gestion comptable
  • Compte de résultat
Résultat n°32

Compte de résultat
Cote
636W/10
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Gestion comptable
  • Compte de résultat
Résultat n°33

Comptes de résultat
Cote
636W/9
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Gestion comptable
  • Comptes de résultat
Résultat n°34

Compte de résultat
Cote
636W/8
 Date
2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Gestion comptable
  • Compte de résultat
Résultat n°35

Comptes de résultat
Cote
636W/7
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Gestion comptable
  • Comptes de résultat
Résultat n°36

Comptes de résultat
Cote
636W/6
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Gestion comptable
  • Comptes de résultat
Résultat n°37

Association Les Petits Mousses
Cote
636W/5
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Association Les Petits Mousses
Résultat n°38

Rapport de contrôle de l'exercice 2009 de la Caisse d'Allocations Familiales
Cote
636W/4
 Date
2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Rapport de contrôle de l'exercice 2009 de la Caisse...
Résultat n°39

Compte administratif 2008, budget primitif 2008, règlement financier, budgétaire et comptable 2010, guide de référence des processus administratifs 2012
Cote
636W/3
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Compte administratif 2008, budget primitif 2008, règlement...
Résultat n°40

Petite Enfance, crèche familiale : statistiques
Cote
636W/2
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Petite Enfance, crèche familiale : statistiques
Résultat n°41

Crèche familiale, Relais Assistantes Maternelles, le Cerf-Volant, Multi-accueils, Petit Prince : bilans d'activités 2011 et 2012 ; recensement des établissements d'accueil de jeunes enfants de moins de six ans de 2011
Cote
636W/1
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Crèche familiale, Relais Assistantes Maternelles, le...
Résultat n°42

Années 1972 et 1973
Cote
625W/2
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 625W : Bordereaux-journaux de mandatement
  • Années 1972 et 1973
Résultat n°43

Années 1970 et 1971
Cote
625W/1
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 625W : Bordereaux-journaux de mandatement
  • Années 1970 et 1971
Résultat n°44

Annulations de titres de recettes, titres de recettes, dépenses
Cote
593W/51
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Annulations de titres de recettes, titres de recettes,...
Résultat n°45

Opérations d'ordre dépenses recettes
Cote
593W/50
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Opérations d'ordre dépenses recettes
Résultat n°46

Bordereaux 358 à 452
Cote
593W/49
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 358 à 452
Résultat n°47

Bordereaux 274 à 357
Cote
593W/48
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 274 à 357
Résultat n°48

Bordereaux 211 à 273
Cote
593W/47
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 211 à 273
Résultat n°49

Bordereaux 133 à 210
Cote
593W/46
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 133 à 210
Résultat n°50

Bordereaux 68 à 132
Cote
593W/45
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 68 à 132
Résultat n°51

Bordereaux 1 à 67
Cote
593W/44
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1 à 67
Résultat n°52

Bordereaux 1101 à 1352
Cote
593W/43
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1101 à 1352
Résultat n°53

Bordereaux 837 à 1100
Cote
593W/42
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 837 à 1100
Résultat n°54

Bordereaux 653 à 836
Cote
593W/41
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 653 à 836
Résultat n°55

Bordereaux 452 à 652
Cote
593W/40
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 452 à 652
Résultat n°56

Bordereaux 258 à 451
Cote
593W/39
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 258 à 451
Résultat n°57

Bordereaux 151 à 257
Cote
593W/38
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 151 à 257
Résultat n°58

Bordereaux 1 à 150
Cote
593W/37
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1 à 150
Résultat n°59

Bordereaux 1376 à 1398
Cote
593W/36
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1376 à 1398
Résultat n°60

Bordereaux 1299 à 1375
Cote
593W/35
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1299 à 1375
Résultat n°61

Bordereaux 1164 à 1233
Cote
593W/33
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1164 à 1233
Résultat n°62

Bordereaux 1089 à 1163
Cote
593W/32
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1089 à 1163
Résultat n°63

Bordereaux 1013 à 1088
Cote
593W/31
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1013 à 1088
Résultat n°64

Bordereaux 956 à 1012
Cote
593W/30
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 956 à 1012
Résultat n°65

Bordereaux 894 à 955
Cote
593W/29
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 894 à 955
Résultat n°66

Bordereaux 866 à 893
Cote
593W/28
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 866 à 893
Résultat n°67

Bordereaux 808 à 865
Cote
593W/27
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 808 à 865
Résultat n°68

Bordereaux 781 à 807
Cote
593W/26
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 781 à 807
Résultat n°69

Bordereaux 746 à 780
Cote
593W/25
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 746 à 780
Résultat n°70

Bordereaux 700 à 745
Cote
593W/24
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 700 à 745
Résultat n°71

Bordereaux 658 à 699
Cote
593W/23
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 658 à 699
Résultat n°72

Bordereaux 618 à 657
Cote
593W/22
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 618 à 657
Résultat n°73

Bordereaux 592 à 617
Cote
593W/21
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 592 à 617
Résultat n°74

Bordereaux 559 à 591
Cote
593W/20
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 559 à 591
Résultat n°75

Bordereaux 512 à 558
Cote
593W/19
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 512 à 558
Résultat n°76

Bordereaux 471 à 511
Cote
593W/18
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 471 à 511
Résultat n°77

Bordereaux 443 à 470
Cote
593W/17
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 443 à 470
Résultat n°78

Bordereaux 411 à 442
Cote
593W/16
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 411 à 442
Résultat n°79

Bordereaux 376 à 410
Cote
593W/15
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 376 à 410
Résultat n°80

Bordereaux 329 à 375
Cote
593W/14
 Date
2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 329 à 375