Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
292WCAR/2
Date
2010-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 292WCAR: Politiques contractuelles
  • Plan Climat Énergie Territorial (PCET) ; élaboration...
Résultat n°2
Cote
292WCAR/1
Date
2010-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 292WCAR: Politiques contractuelles
  • Agenda 21 CARENE « Le développement durable au cœur...
Résultat n°3
Cote
97WCAR/3
Date
2004-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles
  • Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)
Résultat n°4
Cote
97WCAR/2
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles
  • Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes...
Résultat n°5
Cote
97WCAR/1
Date
2002-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles
  • Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional
Résultat n°6
Cote
636W12
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Gestion comptable
  • Comptes de résultat
Résultat n°7
Cote
636W/11
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Gestion comptable
  • Compte de résultat
Résultat n°8
Cote
636W/10
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Gestion comptable
  • Compte de résultat
Résultat n°9
Cote
636W/9
Date
2008-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Gestion comptable
  • Comptes de résultat
Résultat n°10
Cote
636W/8
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Gestion comptable
  • Compte de résultat
Résultat n°11
Cote
636W/7
Date
2004-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Gestion comptable
  • Comptes de résultat
Résultat n°12
Cote
636W/6
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Gestion comptable
  • Comptes de résultat
Résultat n°13
Cote
636W/5
Date
2008-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Association Les Petits Mousses
Résultat n°14
Cote
636W/4
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Rapport de contrôle de l'exercice 2009 de la Caisse...
Résultat n°15
Cote
636W/3
Date
2008-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Compte administratif 2008, budget primitif 2008, règlement...
Résultat n°16
Cote
636W/2
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Petite Enfance, crèche familiale : statistiques
Résultat n°17
Cote
636W/1
Date
2011-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
  • Crèche familiale, Relais Assistantes Maternelles, le...
Résultat n°18
Cote
625W/2
Date
1972-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 625W : Bordereaux-journaux de mandatement
  • Années 1972 et 1973
Résultat n°19
Cote
625W/1
Date
1970-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 625W : Bordereaux-journaux de mandatement
  • Années 1970 et 1971
Résultat n°20
Cote
593W/51
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Annulations de titres de recettes, titres de recettes,...
Résultat n°21
Cote
593W/50
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Opérations d'ordre dépenses recettes
Résultat n°22
Cote
593W/49
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 358 à 452
Résultat n°23
Cote
593W/48
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 274 à 357
Résultat n°24
Cote
593W/47
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 211 à 273
Résultat n°25
Cote
593W/46
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 133 à 210
Résultat n°26
Cote
593W/45
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 68 à 132
Résultat n°27
Cote
593W/44
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1 à 67
Résultat n°28
Cote
593W/43
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1101 à 1352
Résultat n°29
Cote
593W/42
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 837 à 1100
Résultat n°30
Cote
593W/41
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 653 à 836
Résultat n°31
Cote
593W/40
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 452 à 652
Résultat n°32
Cote
593W/39
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 258 à 451
Résultat n°33
Cote
593W/38
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 151 à 257
Résultat n°34
Cote
593W/37
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1 à 150
Résultat n°35
Cote
593W/36
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1376 à 1398
Résultat n°36
Cote
593W/35
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1299 à 1375
Résultat n°37
Cote
593W/33
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1164 à 1233
Résultat n°38
Cote
593W/32
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1089 à 1163
Résultat n°39
Cote
593W/31
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1013 à 1088
Résultat n°40
Cote
593W/30
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 956 à 1012
Résultat n°41
Cote
593W/29
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 894 à 955
Résultat n°42
Cote
593W/28
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 866 à 893
Résultat n°43
Cote
593W/27
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 808 à 865
Résultat n°44
Cote
593W/26
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 781 à 807
Résultat n°45
Cote
593W/25
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 746 à 780
Résultat n°46
Cote
593W/24
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 700 à 745
Résultat n°47
Cote
593W/23
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 658 à 699
Résultat n°48
Cote
593W/22
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 618 à 657
Résultat n°49
Cote
593W/21
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 592 à 617
Résultat n°50
Cote
593W/20
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 559 à 591
Résultat n°51
Cote
593W/19
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 512 à 558
Résultat n°52
Cote
593W/18
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 471 à 511
Résultat n°53
Cote
593W/17
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 443 à 470
Résultat n°54
Cote
593W/16
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 411 à 442
Résultat n°55
Cote
593W/15
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 376 à 410
Résultat n°56
Cote
593W/14
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 329 à 375
Résultat n°57
Cote
593W/13
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 306 à 328
Résultat n°58
Cote
593W/12
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 284 à 305
Résultat n°59
Cote
593W/11
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 264 à 283
Résultat n°60
Cote
593W/10
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 221 à 263
Résultat n°61
Cote
593W/9
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 193 à 220
Résultat n°62
Cote
593W/8
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 165 à 192
Résultat n°63
Cote
593W/7
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 148 à 164
Résultat n°64
Cote
593W/6
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 109 à 147
Résultat n°65
Cote
593W/5
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 106 à 108
Résultat n°66
Cote
593W/4
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 87 à 105
Résultat n°67
Cote
593W/3
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 66 à 86
Résultat n°68
Cote
593W/2
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 19 à 65
Résultat n°69
Cote
593W/1
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
  • Dépenses
  • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
  • Bordereaux 1 à 18
Résultat n°70
Cote
591W/17
Date
2019-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 591W: Marchés publics - suivi financier
  • Marchés publics soldés en 2020
  • 201907091350.- Réalisation de trois fresques dans la...
Résultat n°71
Cote
591W/16
Date
2018-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 591W: Marchés publics - suivi financier
  • Marchés publics soldés en 2020
  • 2018F010401.- Grand Café, impression et diffusion d'un...
Résultat n°72
Cote
591W/15
Date
2018-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 591W: Marchés publics - suivi financier
  • Marchés publics soldés en 2020
  • 2018F009001.- Conservatoire de musique et danse, créative...
Résultat n°73
Cote
591W/14
Date
2018-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 591W: Marchés publics - suivi financier
  • Marchés publics soldés en 2020
  • 2018F008401.- Conservatoire, création d'un conte musical...
Résultat n°74
Cote
591W/13
Date
2018-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 591W: Marchés publics - suivi financier
  • Marchés publics soldés en 2020
  • 2018F006501.- Grand Café, création d'une œuvre d'art...
Résultat n°75
Cote
591W/12
Date
2015-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 591W: Marchés publics - suivi financier
  • Marchés publics soldés en 2020
  • 2015F004701.- Piquage et contrôle de l'état de surface...
Résultat n°76
Cote
591W/11
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 591W: Marchés publics - suivi financier
  • Marchés publics soldés en 2019
  • 2018F002901.- Grand Café, exposition (Francisco Tropa...
Résultat n°77
Cote
591W/10
Date
2016-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 591W: Marchés publics - suivi financier
  • Marchés publics soldés en 2019
  • 2016S007301.- Life, exposition de l'artiste Haroon...
Résultat n°78
Cote
591W/9
Date
2014-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 591W: Marchés publics - suivi financier
  • Marchés publics soldés en 2019
  • 2014S001902.- Maintenance des systèmes de sécurité...
Résultat n°79
Cote
591W/8
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 591W: Marchés publics - suivi financier
  • Marchés publics soldés en 2018
  • 2018F0066.- Grand Café, conception et réalisation des...
Résultat n°80
Cote
591W/7
Date
2017-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 591W: Marchés publics - suivi financier
  • Marchés publics soldés en 2018
  • 2017S003101.- Life, œuvre Radôme pour l'exposition...