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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)

    Date

    2004-2008

    Cote

    97WCAR/3

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles

    • Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  2. Résultat n°2

    Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes métropole: cadre stratégique métropolitain

    Date

    2001-2002

    Cote

    97WCAR/2

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles

    • Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  3. Résultat n°3

    Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional

    Date

    2002-2007

    Cote

    97WCAR/1

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles

    • Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  4. Résultat n°4

    Comptes de résultat

    Date

    2012-2013

    Cote

    636W12

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

    • Gestion comptable
    • Comptes de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  5. Résultat n°5

    Compte de résultat

    Date

    2011

    Cote

    636W/11

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

    • Gestion comptable
    • Compte de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  6. Résultat n°6

    Compte de résultat

    Date

    2010

    Cote

    636W/10

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

    • Gestion comptable
    • Compte de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  7. Résultat n°7

    Comptes de résultat

    Date

    2008-2009

    Cote

    636W/9

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

    • Gestion comptable
    • Comptes de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  8. Résultat n°8

    Compte de résultat

    Date

    2007

    Cote

    636W/8

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

    • Gestion comptable
    • Compte de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  9. Résultat n°9

    Comptes de résultat

    Date

    2004-2006

    Cote

    636W/7

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

    • Gestion comptable
    • Comptes de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  10. Résultat n°10

    Comptes de résultat

    Date

    2000-2003

    Cote

    636W/6

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

    • Gestion comptable
    • Comptes de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  11. Résultat n°11

    Association Les Petits Mousses

    Date

    2008-2010

    Cote

    636W/5

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

    • Association Les Petits Mousses

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  12. Résultat n°12

    Rapport de contrôle de l'exercice 2009 de la Caisse d'Allocations Familiales

    Date

    2011

    Cote

    636W/4

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

    • Rapport de contrôle de l'exercice 2009 de la Caisse...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  13. Résultat n°13

    Compte administratif 2008, budget primitif 2008, règlement financier, budgétaire et comptable 2010, guide de référence des processus administratifs 2012

    Date

    2008-2012

    Cote

    636W/3

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

    • Compte administratif 2008, budget primitif 2008, règlement...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  14. Résultat n°14

    Petite Enfance, crèche familiale : statistiques

    Date

    1999-2000

    Cote

    636W/2

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

    • Petite Enfance, crèche familiale : statistiques

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  15. Résultat n°15

    Crèche familiale, Relais Assistantes Maternelles, le Cerf-Volant, Multi-accueils, Petit Prince : bilans d'activités 2011 et 2012 ; recensement des établissements d'accueil de jeunes enfants de moins de six ans de 2011

    Date

    2011-2012

    Cote

    636W/1

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...

    • Crèche familiale, Relais Assistantes Maternelles, le...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  16. Résultat n°16

    Années 1972 et 1973

    Date

    1972-1973

    Cote

    625W/2

    • Contexte : 625W : Bordereaux-journaux de mandatement

    • Années 1972 et 1973

    Producteur :

    Archives municipale de Saint-Nazaire

  17. Résultat n°17

    Années 1970 et 1971

    Date

    1970-1971

    Cote

    625W/1

    • Contexte : 625W : Bordereaux-journaux de mandatement

    • Années 1970 et 1971

    Producteur :

    Archives municipale de Saint-Nazaire

  18. Résultat n°18

    Annulations de titres de recettes, titres de recettes, dépenses

    Date

    2019

    Cote

    593W/51

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

    • Annulations de titres de recettes, titres de recettes,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  19. Résultat n°19

    Opérations d'ordre dépenses recettes

    Date

    2019

    Cote

    593W/50

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

    • Opérations d'ordre dépenses recettes

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  20. Résultat n°20

    Bordereaux 358 à 452

    Date

    2019

    Cote

    593W/49

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes

    • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 358 à 452

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.