Finances - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)	Cote 97WCAR/3	Date 2004-2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)
Résultat n°2		Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes métropole: cadre stratégique métropolitain	Cote 97WCAR/2	Date 2001-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes...
Résultat n°3		Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional	Cote 97WCAR/1	Date 2002-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional
Résultat n°4		Comptes de résultat	Cote 636W12	Date 2012-2013	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative... Gestion comptable Comptes de résultat
Résultat n°5		Compte de résultat	Cote 636W/11	Date 2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative... Gestion comptable Compte de résultat
Résultat n°6		Compte de résultat	Cote 636W/10	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative... Gestion comptable Compte de résultat
Résultat n°7		Comptes de résultat	Cote 636W/9	Date 2008-2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative... Gestion comptable Comptes de résultat
Résultat n°8		Compte de résultat	Cote 636W/8	Date 2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative... Gestion comptable Compte de résultat
Résultat n°9		Comptes de résultat	Cote 636W/7	Date 2004-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative... Gestion comptable Comptes de résultat
Résultat n°10		Comptes de résultat	Cote 636W/6	Date 2000-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative... Gestion comptable Comptes de résultat
Résultat n°11		Association Les Petits Mousses	Cote 636W/5	Date 2008-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative... Association Les Petits Mousses
Résultat n°12		Rapport de contrôle de l'exercice 2009 de la Caisse d'Allocations Familiales	Cote 636W/4	Date 2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative... Rapport de contrôle de l'exercice 2009 de la Caisse...
Résultat n°13		Compte administratif 2008, budget primitif 2008, règlement financier, budgétaire et comptable 2010, guide de référence des processus administratifs 2012	Cote 636W/3	Date 2008-2012	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative... Compte administratif 2008, budget primitif 2008, règlement...
Résultat n°14		Petite Enfance, crèche familiale : statistiques	Cote 636W/2	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative... Petite Enfance, crèche familiale : statistiques
Résultat n°15		Crèche familiale, Relais Assistantes Maternelles, le Cerf-Volant, Multi-accueils, Petit Prince : bilans d'activités 2011 et 2012 ; recensement des établissements d'accueil de jeunes enfants de moins de six ans de 2011	Cote 636W/1	Date 2011-2012	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative... Crèche familiale, Relais Assistantes Maternelles, le...
Résultat n°16		Années 1972 et 1973	Cote 625W/2	Date 1972-1973	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 625W : Bordereaux-journaux de mandatement Années 1972 et 1973
Résultat n°17		Années 1970 et 1971	Cote 625W/1	Date 1970-1971	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 625W : Bordereaux-journaux de mandatement Années 1970 et 1971
Résultat n°18		Annulations de titres de recettes, titres de recettes, dépenses	Cote 593W/51	Date 2019	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes Annulations de titres de recettes, titres de recettes,...
Résultat n°19		Opérations d'ordre dépenses recettes	Cote 593W/50	Date 2019	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes Opérations d'ordre dépenses recettes
Résultat n°20		Bordereaux 358 à 452	Cote 593W/49	Date 2019	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes Recettes : pièces justificatives pour les mandats Bordereaux 358 à 452

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