1 734 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan Climat Énergie Territorial (PCET) ; élaboration et suivi

    Date

    2010-2013

    Cote

    292WCAR/2

    • Contexte : 292WCAR: Politiques contractuelles
    • Plan Climat Énergie Territorial (PCET) ; élaboration...

    Producteur :

    CARENE / Politiques contractuelles

  2. Résultat n°2

    Agenda 21 CARENE « Le développement durable au cœur d'un territoire solidaire ; élaboration et suivi

    Date

    2010-2014

    Cote

    292WCAR/1

    • Contexte : 292WCAR: Politiques contractuelles
    • Agenda 21 CARENE « Le développement durable au cœur...

    Producteur :

    CARENE / Politiques contractuelles

  3. Résultat n°3

    Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)

    Date

    2004-2008

    Cote

    97WCAR/3

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles
    • Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  4. Résultat n°4

    Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes métropole: cadre stratégique métropolitain

    Date

    2001-2002

    Cote

    97WCAR/2

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles
    • Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  5. Résultat n°5

    Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional

    Date

    2002-2007

    Cote

    97WCAR/1

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles
    • Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  6. Résultat n°6

    Comptes rendus et documents annexes

    Date

    2015-2020

    Cote

    709W/3

    • Contexte : 709W : Finances
    • Comptes rendus et documents annexes

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  7. Résultat n°7

    Comptes rendus et documents annexes

    Date

    2008-2014

    Cote

    709W/2

    • Contexte : 709W : Finances
    • Comptes rendus et documents annexes

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  8. Résultat n°8

    Comptes rendus et documents annexes

    Date

    1998-2007

    Cote

    709W/1

    • Contexte : 709W : Finances
    • Comptes rendus et documents annexes

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  9. Résultat n°9

    Recettes et dépenses

    Date

    2014

    Cote

    706W/2

    • Contexte : 706W : Finances
    • Recettes et dépenses

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  10. Résultat n°10

    Recettes et dépenses

    Date

    2013

    Cote

    706W/1

    • Contexte : 706W : Finances
    • Recettes et dépenses

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  11. Résultat n°11

    Ligne Trésorerie Crédit Mutuel de 2 500 000 euros

    Date

    2015

    Cote

    703W/16

    • Contexte : 703W : Finances
    • Dossiers de ligne de trésorerie: contrat, relevés d'opération,...
    • Ligne Trésorerie Crédit Mutuel de 2 500 000 euros

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  12. Résultat n°12

    Ligne Trésorerie Société Générale de 6 000 000 euros, taux: Euribor 1 mois + marge 0,90%

    Date

    2016

    Cote

    703W/15

    • Contexte : 703W : Finances
    • Dossiers de ligne de trésorerie: contrat, relevés d'opération,...
    • Ligne Trésorerie Société Générale de 6 000 000 euros,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  13. Résultat n°13

    Ligne Trésorerie Société Générale de 6 000 000 euros, taux: Euribor 1 mois + marge 0,70%

    Date

    2017

    Cote

    703W/14

    • Contexte : 703W : Finances
    • Dossiers de ligne de trésorerie: contrat, relevés d'opération,...
    • Ligne Trésorerie Société Générale de 6 000 000 euros,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  14. Résultat n°14

    Ligne Trésorerie Société Générale de 5 000 000 eurous, taux: Euribor 1 mois + marge 0,50%

    Date

    2018

    Cote

    703W/13

    • Contexte : 703W : Finances
    • Dossiers de ligne de trésorerie: contrat, relevés d'opération,...
    • Ligne Trésorerie Société Générale de 5 000 000 eurous,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  15. Résultat n°15

    Emprunt de 5 000 000 euros auprès de Dexia Crédit Local de France

    Date

    2016

    Cote

    703W/12

    • Contexte : 703W : Finances
    • Emprunts soldés
    • Emprunt de 5 000 000 euros auprès de Dexia Crédit Local...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  16. Résultat n°16

    Emprunt de 271 901 294,81 euros auprès de Dexia Crédit Local de France

    Date

    2016

    Cote

    703W/11

    • Contexte : 703W : Finances
    • Emprunts soldés
    • Emprunt de 271 901 294,81 euros auprès de Dexia Crédit...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  17. Résultat n°17

    Emprunt de 14 165 266,61 par le CR Foncier Groupe Caisse Epargne

    Date

    2016

    Cote

    703W/10

    • Contexte : 703W : Finances
    • Emprunts soldés
    • Emprunt de 14 165 266,61 par le CR Foncier Groupe Caisse...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  18. Résultat n°18

    Emprunt de 2 500 000 euros auprès du Crédit Foncier

    Date

    2019

    Cote

    703W/9

    • Contexte : 703W : Finances
    • Emprunts soldés
    • Emprunt de 2 500 000 euros auprès du Crédit Foncier

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  19. Résultat n°19

    Emprunt de 4 000 000 euros auprès de CLF Dexia Crédit localde financement et de trésorerie

    Date

    2021

    Cote

    703W/8

    • Contexte : 703W : Finances
    • Emprunts soldés
    • Emprunt de 4 000 000 euros auprès de CLF Dexia Crédit...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  20. Résultat n°20

    Emprunt de 10 000 000 euros auprès de la Caisse régionale du Crédit Agricole Mutuel Atlantique / Banque de financement et de trésorerie

    Date

    2021

    Cote

    703W/7

    • Contexte : 703W : Finances
    • Emprunts soldés
    • Emprunt de 10 000 000 euros auprès de la Caisse régionale...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  21. Résultat n°21

    Emprunt de 5 000 000 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC)

    Date

    2022

    Cote

    703W/6

    • Contexte : 703W : Finances
    • Emprunts soldés
    • Emprunt de 5 000 000 euros auprès de la Caisse des...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  22. Résultat n°22

    Emprunt de 10 000 000 euros auprès de la Caisse d'Epargne

    Date

    2022

    Cote

    703W/5

    • Contexte : 703W : Finances
    • Emprunts soldés
    • Emprunt de 10 000 000 euros auprès de la Caisse d'Epargne

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  23. Résultat n°23

    Emprunt de 300 000 euros auprès de la Société Générale

    Date

    2016

    Cote

    703W/4

    • Contexte : 703W : Finances
    • Emprunts soldés
    • Emprunt de 300 000 euros auprès de la Société Générale

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  24. Résultat n°24

    Tirage n°3 (+1 et 2) crédit long terme renouvelable du Crédit Local de France Dexia

    Date

    2016

    Cote

    703W/3

    • Contexte : 703W : Finances
    • Emprunts soldés
    • Tirage n°3 (+1 et 2) crédit long terme renouvelable...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  25. Résultat n°25

    Emprunt 6410 (contrat échéances) crédit long terme renouvelable du Crédit Local de France Dexia

    Date

    2016

    Cote

    703W/2

    • Contexte : 703W : Finances
    • Emprunts soldés
    • Emprunt 6410 (contrat échéances) crédit long terme...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  26. Résultat n°26

    Emprunt 6780 auprès du Crédit Local de France Dexia

    Date

    2016

    Cote

    703W/1

    • Contexte : 703W : Finances
    • Emprunts soldés
    • Emprunt 6780 auprès du Crédit Local de France Dexia

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  27. Résultat n°27

    Dossiers de subventions versées et soldées en 2018

    Date

    2018

    Cote

    702W/3

    • Contexte : 702W : Finances
    • Dossiers de subventions versées et soldées en 2018

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  28. Résultat n°28

    Dossiers de subventions versées et soldées en 2017

    Date

    2017

    Cote

    702W/2

    • Contexte : 702W : Finances
    • Dossiers de subventions versées et soldées en 2017

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  29. Résultat n°29

    Dossiers de subventions versées et soldées en 2016

    Date

    2016

    Cote

    702W/1

    • Contexte : 702W : Finances
    • Dossiers de subventions versées et soldées en 2016

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Finances

  30. Résultat n°30

    Comptes de résultat

    Date

    2012-2013

    Cote

    636W12

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Gestion comptable
    • Comptes de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  31. Résultat n°31

    Compte de résultat

    Date

    2011

    Cote

    636W/11

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Gestion comptable
    • Compte de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  32. Résultat n°32

    Compte de résultat

    Date

    2010

    Cote

    636W/10

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Gestion comptable
    • Compte de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  33. Résultat n°33

    Comptes de résultat

    Date

    2008-2009

    Cote

    636W/9

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Gestion comptable
    • Comptes de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  34. Résultat n°34

    Compte de résultat

    Date

    2007

    Cote

    636W/8

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Gestion comptable
    • Compte de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  35. Résultat n°35

    Comptes de résultat

    Date

    2004-2006

    Cote

    636W/7

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Gestion comptable
    • Comptes de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  36. Résultat n°36

    Comptes de résultat

    Date

    2000-2003

    Cote

    636W/6

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Gestion comptable
    • Comptes de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  37. Résultat n°37

    Association Les Petits Mousses

    Date

    2008-2010

    Cote

    636W/5

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Association Les Petits Mousses

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  38. Résultat n°38

    Rapport de contrôle de l'exercice 2009 de la Caisse d'Allocations Familiales

    Date

    2011

    Cote

    636W/4

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Rapport de contrôle de l'exercice 2009 de la Caisse...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  39. Résultat n°39

    Compte administratif 2008, budget primitif 2008, règlement financier, budgétaire et comptable 2010, guide de référence des processus administratifs 2012

    Date

    2008-2012

    Cote

    636W/3

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Compte administratif 2008, budget primitif 2008, règlement...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  40. Résultat n°40

    Petite Enfance, crèche familiale : statistiques

    Date

    1999-2000

    Cote

    636W/2

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Petite Enfance, crèche familiale : statistiques

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative