1 613 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)

    Date

    2004-2008

    Cote

    97WCAR/3

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles
    • Contrat de territoire avec le Conseil général (départemental)

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  2. Résultat n°2

    Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes métropole: cadre stratégique métropolitain

    Date

    2001-2002

    Cote

    97WCAR/2

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles
    • Contrats régionaux d'agglomérations CARENE - Nantes...

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  3. Résultat n°3

    Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional

    Date

    2002-2007

    Cote

    97WCAR/1

    • Contexte : 97WCAR: Politiques contractuelles
    • Contrat régional d'agglomération avec le Conseil régional

    Producteur :

    CARENE / Direction générale des Services / Mission Politiques contractuelles

  4. Résultat n°4

    Comptes de résultat

    Date

    2012-2013

    Cote

    636W12

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Gestion comptable
    • Comptes de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  5. Résultat n°5

    Compte de résultat

    Date

    2011

    Cote

    636W/11

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Gestion comptable
    • Compte de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  6. Résultat n°6

    Compte de résultat

    Date

    2010

    Cote

    636W/10

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Gestion comptable
    • Compte de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  7. Résultat n°7

    Comptes de résultat

    Date

    2008-2009

    Cote

    636W/9

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Gestion comptable
    • Comptes de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  8. Résultat n°8

    Compte de résultat

    Date

    2007

    Cote

    636W/8

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Gestion comptable
    • Compte de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  9. Résultat n°9

    Comptes de résultat

    Date

    2004-2006

    Cote

    636W/7

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Gestion comptable
    • Comptes de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  10. Résultat n°10

    Comptes de résultat

    Date

    2000-2003

    Cote

    636W/6

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Gestion comptable
    • Comptes de résultat

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  11. Résultat n°11

    Association Les Petits Mousses

    Date

    2008-2010

    Cote

    636W/5

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Association Les Petits Mousses

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  12. Résultat n°12

    Rapport de contrôle de l'exercice 2009 de la Caisse d'Allocations Familiales

    Date

    2011

    Cote

    636W/4

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Rapport de contrôle de l'exercice 2009 de la Caisse...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  13. Résultat n°13

    Compte administratif 2008, budget primitif 2008, règlement financier, budgétaire et comptable 2010, guide de référence des processus administratifs 2012

    Date

    2008-2012

    Cote

    636W/3

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Compte administratif 2008, budget primitif 2008, règlement...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  14. Résultat n°14

    Petite Enfance, crèche familiale : statistiques

    Date

    1999-2000

    Cote

    636W/2

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Petite Enfance, crèche familiale : statistiques

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  15. Résultat n°15

    Crèche familiale, Relais Assistantes Maternelles, le Cerf-Volant, Multi-accueils, Petit Prince : bilans d'activités 2011 et 2012 ; recensement des établissements d'accueil de jeunes enfants de moins de six ans de 2011

    Date

    2011-2012

    Cote

    636W/1

    • Contexte : 636W : Dossiers suivis par la Cellule administrative...
    • Crèche familiale, Relais Assistantes Maternelles, le...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA attractivité économique - Territoire éducatif et créatif / Cellule administrative

  16. Résultat n°16

    Années 1972 et 1973

    Date

    1972-1973

    Cote

    625W/2

    • Contexte : 625W : Bordereaux-journaux de mandatement
    • Années 1972 et 1973

    Producteur :

    Archives municipale de Saint-Nazaire

  17. Résultat n°17

    Années 1970 et 1971

    Date

    1970-1971

    Cote

    625W/1

    • Contexte : 625W : Bordereaux-journaux de mandatement
    • Années 1970 et 1971

    Producteur :

    Archives municipale de Saint-Nazaire

  18. Résultat n°18

    Annulations de titres de recettes, titres de recettes, dépenses

    Date

    2019

    Cote

    593W/51

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Annulations de titres de recettes, titres de recettes,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  19. Résultat n°19

    Opérations d'ordre dépenses recettes

    Date

    2019

    Cote

    593W/50

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Opérations d'ordre dépenses recettes

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  20. Résultat n°20

    Bordereaux 358 à 452

    Date

    2019

    Cote

    593W/49

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 358 à 452

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  21. Résultat n°21

    Bordereaux 274 à 357

    Date

    2019

    Cote

    593W/48

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 274 à 357

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  22. Résultat n°22

    Bordereaux 211 à 273

    Date

    2019

    Cote

    593W/47

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 211 à 273

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  23. Résultat n°23

    Bordereaux 133 à 210

    Date

    2019

    Cote

    593W/46

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 133 à 210

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  24. Résultat n°24

    Bordereaux 68 à 132

    Date

    2019

    Cote

    593W/45

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 68 à 132

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  25. Résultat n°25

    Bordereaux 1 à 67

    Date

    2019

    Cote

    593W/44

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Recettes : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 1 à 67

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  26. Résultat n°26

    Bordereaux 1101 à 1352

    Date

    2019

    Cote

    593W/43

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Dépenses
    • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 1101 à 1352

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  27. Résultat n°27

    Bordereaux 837 à 1100

    Date

    2019

    Cote

    593W/42

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Dépenses
    • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 837 à 1100

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  28. Résultat n°28

    Bordereaux 653 à 836

    Date

    2019

    Cote

    593W/41

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Dépenses
    • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 653 à 836

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  29. Résultat n°29

    Bordereaux 452 à 652

    Date

    2019

    Cote

    593W/40

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Dépenses
    • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 452 à 652

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  30. Résultat n°30

    Bordereaux 258 à 451

    Date

    2019

    Cote

    593W/39

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Dépenses
    • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 258 à 451

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  31. Résultat n°31

    Bordereaux 151 à 257

    Date

    2019

    Cote

    593W/38

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Dépenses
    • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 151 à 257

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  32. Résultat n°32

    Bordereaux 1 à 150

    Date

    2019

    Cote

    593W/37

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Dépenses
    • Investissement : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 1 à 150

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  33. Résultat n°33

    Bordereaux 1376 à 1398

    Date

    2019

    Cote

    593W/36

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Dépenses
    • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 1376 à 1398

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  34. Résultat n°34

    Bordereaux 1299 à 1375

    Date

    2019

    Cote

    593W/35

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Dépenses
    • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 1299 à 1375

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  35. Résultat n°35

    Bordereaux 1164 à 1233

    Date

    2019

    Cote

    593W/33

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Dépenses
    • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 1164 à 1233

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  36. Résultat n°36

    Bordereaux 1089 à 1163

    Date

    2019

    Cote

    593W/32

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Dépenses
    • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 1089 à 1163

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  37. Résultat n°37

    Bordereaux 1013 à 1088

    Date

    2019

    Cote

    593W/31

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Dépenses
    • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 1013 à 1088

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  38. Résultat n°38

    Bordereaux 956 à 1012

    Date

    2019

    Cote

    593W/30

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Dépenses
    • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 956 à 1012

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  39. Résultat n°39

    Bordereaux 894 à 955

    Date

    2019

    Cote

    593W/29

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Dépenses
    • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 894 à 955

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.

  40. Résultat n°40

    Bordereaux 866 à 893

    Date

    2019

    Cote

    593W/28

    • Contexte : 593W: Finances - dépenses, recettes
    • Dépenses
    • Fonctionnement : pièces justificatives pour les mandats
    • Bordereaux 866 à 893

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire/Direction générale adjointe Performance Administrative Juridique Financière/ Direction des Finances.