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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Correspondances: courrier arrivée et départ (chrono)
Cote
71WCAR/7
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Correspondances: courrier arrivée et départ (chrono)
2

Réunions des groupes de travail
Cote
71WCAR/6
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Réunions des groupes de travail
3

Réunions du comité de pilotage
Cote
71WCAR/5
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Réunions du comité de pilotage
4

Commissions territoriales des villes moyennes
Cote
71WCAR/4
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Commissions territoriales des villes moyennes
5

Assemblées plénières
Cote
71WCAR/3
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Assemblées plénières
6

Création, règlement intérieur, installation, réunion
Cote
71WCAR/2
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Création, règlement intérieur, installation, réunion
7

Préfiguration d'une politique de prévention de la délinquance
Cote
71WCAR/1
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Préfiguration d'une politique de prévention de la délinquance
8

2002
Cote
70WCAR/5
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
  • 2002
9

1999-2001
Cote
70WCAR/4
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
  • 1999-2001
10

1997-1998
Cote
70WCAR/3
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
  • 1997-1998
11

1995-1996
Cote
70WCAR/2
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
  • 1995-1996
12

Création et mise en place
Cote
70WCAR/1
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Création et mise en place
13

Conseil Départemental d'Accès au Droit
Cote
519W/16
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Conseil Départemental d'Accès au Droit
14

Fonds interministériel de prévention de la délinquance
Cote
519W/15
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Fonds interministériel de prévention de la délinquance
15

Conseil Départemental d'Accès au Droit
Cote
519W/14
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Conseil Départemental d'Accès au Droit
16

Organigramme, documents de travail
Cote
519W/13
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Organigramme, documents de travail
17

Délinquance : statistiques
Cote
519W/12
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Délinquance : statistiques
18

Médiateurs
Cote
519W/11
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Médiation
  • Médiateurs
19

Gestion urbaine de proximité
Cote
519W/10
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Médiation
  • Gestion urbaine de proximité
20

Cellule opérationnelle
Cote
519W/9
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Médiation
  • Cellule opérationnelle
21

Quartiers Ouest
Cote
519W/8
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Quartiers Ouest
22

Prévenir et Réparer
Cote
519W/7
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Prévenir et Réparer
23

Plan éducatif local
Cote
519W/6
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Plan éducatif local
24

Société de Transport de l'Agglomération Nazairienne (STRAN)
Cote
519W/5
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Société de Transport de l'Agglomération Nazairienne...
25

Observatoire social
Cote
519W/4
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Observatoire social
26

Médiation sociale
Cote
519W/3
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Médiation sociale
27

Cellule de régulation du Conseil communal de prévention de la délinquance
Cote
519W/2
 Date
1999-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Cellule de régulation du Conseil communal de prévention...
28

Documentation, bilan sur la délinquance nazairienne (2007)
Cote
519W/1
 Date
1998-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Documentation, bilan sur la délinquance nazairienne...
29

Conseil Départemental d'Accès au Droit 44
Cote
494W/10
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Conseil Départemental d'Accès au Droit 44
30

Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne (ADDRN)
Cote
494W/9
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne...
31

Plaintes
Cote
494W/8
 Date
2011-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Plaintes
32

Accessibilité des bâtiments : dossiers par bâtiments
Cote
494W/7
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Accessibilité des bâtiments : dossiers par bâtiments
33

Mise en place d'une surveillance de la base des sous-marins
Cote
494W/6
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Mise en place d'une surveillance de la base des sous-marins
34

Etudes et documentation
Cote
494W/5
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Etudes et documentation
35

Analyse de la délinquance sur Saint-Nazaire : rapports du Ministère de l'Intérieur
Cote
494W/4
 Date
1999-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Analyse de la délinquance sur Saint-Nazaire : rapports...
36

Structures et dispositifs d'accompagnement
Cote
494W/3
 Date
2000-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Structures et dispositifs d'accompagnement
37

Contrats locaux de sécurité
Cote
494W/2
 Date
1998-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Contrats locaux de sécurité
38

Conseils et associations de prévention
Cote
494W/1
 Date
1985-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Conseils et associations de prévention
39

Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance
Cote
407W/10
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Etablissements recevant du public (ERP) en cessation...
  • Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance
40

Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance
Cote
407W/09
 Date
1986-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Etablissements recevant du public (ERP) en cessation...
  • Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance
41

Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance
Cote
407W/08
 Date
1996-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Etablissements recevant du public (ERP) en cessation...
  • Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance
42

Courriers, suivis des avis relatifs aux visites périodiques
Cote
407W/07
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Autorisations de travaux
  • Courriers, suivis des avis relatifs aux visites périodiques
43

Courriers, suivis des avis relatifs aux visites périodiques
Cote
407W/06
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Autorisations de travaux
  • Courriers, suivis des avis relatifs aux visites périodiques
44

Courriers, suivis des avis relatifs aux visites périodiques
Cote
407W/05
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Autorisations de travaux
  • Courriers, suivis des avis relatifs aux visites périodiques
45

Comptes-rendus de réunions plénières
Cote
407W/04
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Réunions plénières
  • Comptes-rendus de réunions plénières
46

Comptes-rendus de réunions plénières
Cote
407W/03
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Réunions plénières
  • Comptes-rendus de réunions plénières
47

Comptes-rendus de réunions plénières
Cote
407W/02
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Réunions plénières
  • Comptes-rendus de réunions plénières
48

Comptes-rendus de réunions plénières
Cote
407W/01
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Réunions plénières
  • Comptes-rendus de réunions plénières
49

Echanges et partenariat entre la ville de Saint-Nazaire Habitat et Silène
Cote
329W/142
 Date
1995-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Fonctionnement du service Pôle projet
  • Echanges et partenariat entre la ville de Saint-Nazaire...
50

Création du règlement général de voirie
Cote
329W/141
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Fonctionnement du service Pôle projet
  • Création du règlement général de voirie
51

Gestion de l'informatique
Cote
329W/140
 Date
1982-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Fonctionnement du service Pôle projet
  • Gestion de l'informatique
52

Dépollution suite à la marée noire de l'Erika
Cote
329W/139
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Sécurité civile
  • Dépollution suite à la marée noire de l'Erika
53

Pollutions dues à des marées noires (notamment Erika) et plan Polmar
Cote
329W/138
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Sécurité civile
  • Pollutions dues à des marées noires (notamment Erika)...
54

Risques locaux
Cote
329W/137
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Sécurité civile
  • Risques locaux
55

Application par la municipalité
Cote
329W/136
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Sécurité civile
  • Application par la municipalité
56

Etape de la course du Figaro et du Tour de France à la voile
Cote
329W/135
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Installations et aménagements liés à des animations...
  • Etape de la course du Figaro et du Tour de France à...
57

Etapes du Tour de France
Cote
329W/134
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Installations et aménagements liés à des animations...
  • Etapes du Tour de France
58

Nuits des docks
Cote
329W/133
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Installations et aménagements liés à des animations...
  • Nuits des docks
59

Gestion des réseaux télécom
Cote
329W/132
 Date
1997-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Réseaux
  • Gestion des réseaux télécom
60

Distribution du gaz (GDF)
Cote
329W/131
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Réseaux
  • Distribution du gaz (GDF)
61

Retrait de la ville de Saint-Nazaire du syndicat d'électrification de Guérande
Cote
329W/130
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Réseaux
  • Retrait de la ville de Saint-Nazaire du syndicat d'électrification...
62

Convention de distribution d'électricité (EDF)
Cote
329W/129
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Réseaux
  • Convention de distribution d'électricité (EDF)
63

Echanges entre la Ville et ERDF
Cote
329W/128
 Date
1991-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Réseaux
  • Echanges entre la Ville et ERDF
64

Politique de reboisement et de pré-verdissement
Cote
329W/127
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements des espaces verts et environnement
  • Politique de reboisement et de pré-verdissement
65

Création et développement d'itinéraires cyclables
Cote
329W/126
 Date
1997-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements des espaces verts et environnement
  • Création et développement d'itinéraires cyclables
66

Installation des jets d'eau du Parc Paysager
Cote
329W/125
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements des espaces verts et environnement
  • Installation des jets d'eau du Parc Paysager
67

Aménagements du cimetière de la Fontaine Tuaud
Cote
329W/124
 Date
1985-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements des espaces verts et environnement
  • Aménagements du cimetière de la Fontaine Tuaud
68

Accessibilité et aménagement de l'Hôtel de Ville
Cote
329W/123
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Accessibilité et aménagement de l'Hôtel de Ville
69

Construction de la salle de répétitions musicales
Cote
329W/122
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Construction de la salle de répétitions musicales
70

Réhabilitation et modernisation de salles spécialisés et du gymnase du stade Léo Lagrange
Cote
329W/121
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Réhabilitation et modernisation de salles spécialisés...
71

Restructuration des locaux de la résidence Louise Michel
Cote
329W/120
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Restructuration des locaux de la résidence Louise Michel
72

Réhabilitation des Halles
Cote
329W/119
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Réhabilitation des Halles
73

Construction du Théâtre
Cote
329W/118
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Construction du Théâtre
74

Réhabilitation des restaurants scolaires et du Patio
Cote
329W/117
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Réhabilitation des restaurants scolaires et du Patio
75

Projet et construction de la Cité sanitaire
Cote
329W/116
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Projet et construction de la Cité sanitaire
76

Aménagement de l'espaces de proximité
Cote
329W/115
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Aménagement de l'espaces de proximité
77

Construction du pôle d'apprentissage CCI
Cote
329W/114
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Construction du pôle d'apprentissage CCI
78

Aménagement des locaux de la ludothèque
Cote
329W/113
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Aménagement des locaux de la ludothèque
79

Réhabilitation de la Halle nord (Quai Demange)
Cote
329W/112
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Réhabilitation de la Halle nord (Quai Demange)
80

Projet de construction de la base de préparation des monocoques
Cote
329W/111
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Projet de construction de la base de préparation des...