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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
71WCAR/7
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Correspondances: courrier arrivée et départ (chrono)
2
Cote
71WCAR/6
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Réunions des groupes de travail
3
Cote
71WCAR/5
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Réunions du comité de pilotage
4
Cote
71WCAR/4
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Commissions territoriales des villes moyennes
5
Cote
71WCAR/3
Date
2003-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Assemblées plénières
6
Cote
71WCAR/2
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Création, règlement intérieur, installation, réunion
7
Cote
71WCAR/1
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Préfiguration d'une politique de prévention de la délinquance
8
Cote
70WCAR/5
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
  • 2002
9
Cote
70WCAR/4
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
  • 1999-2001
10
Cote
70WCAR/3
Date
1997-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
  • 1997-1998
11
Cote
70WCAR/2
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
  • 1995-1996
12
Cote
70WCAR/1
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Création et mise en place
13
Cote
519W/16
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Conseil Départemental d'Accès au Droit
14
Cote
519W/15
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Fonds interministériel de prévention de la délinquance
15
Cote
519W/14
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Conseil Départemental d'Accès au Droit
16
Cote
519W/13
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Organigramme, documents de travail
17
Cote
519W/12
Date
2009-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Délinquance : statistiques
18
Cote
519W/11
Date
2010-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Médiation
  • Médiateurs
19
Cote
519W/10
Date
2009-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Médiation
  • Gestion urbaine de proximité
20
Cote
519W/9
Date
2007-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Médiation
  • Cellule opérationnelle
21
Cote
519W/8
Date
2009-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Quartiers Ouest
22
Cote
519W/7
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Prévenir et Réparer
23
Cote
519W/6
Date
2008-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Plan éducatif local
24
Cote
519W/5
Date
2006-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Société de Transport de l'Agglomération Nazairienne...
25
Cote
519W/4
Date
2006-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Observatoire social
26
Cote
519W/3
Date
2001-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Médiation sociale
27
Cote
519W/2
Date
1999-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Cellule de régulation du Conseil communal de prévention...
28
Cote
519W/1
Date
1998-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Documentation, bilan sur la délinquance nazairienne...
29
Cote
494W/10
Date
2011-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Conseil Départemental d'Accès au Droit 44
30
Cote
494W/9
Date
2011-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne...
31
Cote
494W/8
Date
2011-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Plaintes
32
Cote
494W/7
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Accessibilité des bâtiments : dossiers par bâtiments
33
Cote
494W/6
Date
2008-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Mise en place d'une surveillance de la base des sous-marins
34
Cote
494W/5
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Etudes et documentation
35
Cote
494W/4
Date
1999-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Analyse de la délinquance sur Saint-Nazaire : rapports...
36
Cote
494W/3
Date
2000-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Structures et dispositifs d'accompagnement
37
Cote
494W/2
Date
1998-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Contrats locaux de sécurité
38
Cote
494W/1
Date
1985-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Conseils et associations de prévention
39
Cote
407W/10
Date
1983-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Etablissements recevant du public (ERP) en cessation...
  • Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance
40
Cote
407W/09
Date
1986-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Etablissements recevant du public (ERP) en cessation...
  • Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance