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Résultats de la recherche

  • 1

    Conseil Départemental d'Accès au Droit

    Date

    2011

    Cote

    519W/16

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Organisation du service
    • Conseil Départemental d'Accès au Droit

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 2

    Fonds interministériel de prévention de la délinquance

    Date

    2007-2009

    Cote

    519W/15

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Organisation du service
    • Fonds interministériel de prévention de la délinquance

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 3

    Conseil Départemental d'Accès au Droit

    Date

    2007-2008

    Cote

    519W/14

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Organisation du service
    • Conseil Départemental d'Accès au Droit

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 4

    Organigramme, documents de travail

    Date

    2007-2008

    Cote

    519W/13

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Organisation du service
    • Organigramme, documents de travail

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 5

    Délinquance : statistiques

    Date

    2009-2010

    Cote

    519W/12

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Délinquance : statistiques

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 6

    Médiateurs

    Date

    2010-2011

    Cote

    519W/11

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Médiation
    • Médiateurs

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 7

    Gestion urbaine de proximité

    Date

    2009-2010

    Cote

    519W/10

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Médiation
    • Gestion urbaine de proximité

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 8

    Cellule opérationnelle

    Date

    2007-2011

    Cote

    519W/9

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Médiation
    • Cellule opérationnelle

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 9

    Quartiers Ouest

    Date

    2009-2010

    Cote

    519W/8

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Rapports d'activités, bilans
    • Quartiers Ouest

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 10

    Prévenir et Réparer

    Date

    2009

    Cote

    519W/7

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Rapports d'activités, bilans
    • Prévenir et Réparer

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 11

    Plan éducatif local

    Date

    2008-2010

    Cote

    519W/6

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Rapports d'activités, bilans
    • Plan éducatif local

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 12

    Société de Transport de l'Agglomération Nazairienne (STRAN)

    Date

    2006-2011

    Cote

    519W/5

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Rapports d'activités, bilans
    • Société de Transport de l'Agglomération Nazairienne...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 13

    Observatoire social

    Date

    2006-2009

    Cote

    519W/4

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Rapports d'activités, bilans
    • Observatoire social

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 14

    Médiation sociale

    Date

    2001-2003

    Cote

    519W/3

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Rapports d'activités, bilans
    • Médiation sociale

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 15

    Cellule de régulation du Conseil communal de prévention de la délinquance

    Date

    1999-2009

    Cote

    519W/2

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Rapports d'activités, bilans
    • Cellule de régulation du Conseil communal de prévention...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 16

    Documentation, bilan sur la délinquance nazairienne (2007)

    Date

    1998-2012

    Cote

    519W/1

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Rapports d'activités, bilans
    • Documentation, bilan sur la délinquance nazairienne...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 17

    Conseil Départemental d'Accès au Droit 44

    Date

    2011-2013

    Cote

    494W/10

    • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

    • Conseil Départemental d'Accès au Droit 44

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquillité publique

  • 18

    Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne (ADDRN)

    Date

    2011-2012

    Cote

    494W/9

    • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

    • Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquillité publique

  • 19

    Plaintes

    Date

    2011-2015

    Cote

    494W/8

    • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

    • Plaintes

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquillité publique

  • 20

    Accessibilité des bâtiments : dossiers par bâtiments

    Date

    2015

    Cote

    494W/7

    • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

    • Accessibilité des bâtiments : dossiers par bâtiments

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquillité publique

  • 21

    Mise en place d'une surveillance de la base des sous-marins

    Date

    2008-2009

    Cote

    494W/6

    • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

    • Mise en place d'une surveillance de la base des sous-marins

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquillité publique

  • 22

    Etudes et documentation

    Date

    1999-2001

    Cote

    494W/5

    • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

    • Etudes et documentation

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquillité publique

  • 23

    Analyse de la délinquance sur Saint-Nazaire : rapports du Ministère de l'Intérieur

    Date

    1999-2014

    Cote

    494W/4

    • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

    • Analyse de la délinquance sur Saint-Nazaire : rapports...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquillité publique

  • 24

    Structures et dispositifs d'accompagnement

    Date

    2000-2016

    Cote

    494W/3

    • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

    • Structures et dispositifs d'accompagnement

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquillité publique

  • 25

    Contrats locaux de sécurité

    Date

    1998-2017

    Cote

    494W/2

    • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

    • Contrats locaux de sécurité

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquillité publique

  • 26

    Conseils et associations de prévention

    Date

    1985-2013

    Cote

    494W/1

    • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

    • Conseils et associations de prévention

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquillité publique

  • 27

    Echanges et partenariat entre la ville de Saint-Nazaire Habitat et Silène

    Date

    1995-2007

    Cote

    329W/142

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Fonctionnement du service Pôle projet
    • Echanges et partenariat entre la ville de Saint-Nazaire...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 28

    Création du règlement général de voirie

    Date

    1986-2000

    Cote

    329W/141

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Fonctionnement du service Pôle projet
    • Création du règlement général de voirie

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 29

    Gestion de l'informatique

    Date

    1982-2005

    Cote

    329W/140

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Fonctionnement du service Pôle projet
    • Gestion de l'informatique

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 30

    Dépollution suite à la marée noire de l'Erika

    Date

    2000-2002

    Cote

    329W/139

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Sécurité civile
    • Dépollution suite à la marée noire de l'Erika

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 31

    Pollutions dues à des marées noires (notamment Erika) et plan Polmar

    Date

    1985-2000

    Cote

    329W/138

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Sécurité civile
    • Pollutions dues à des marées noires (notamment Erika)...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 32

    Risques locaux

    Date

    1988-1999

    Cote

    329W/137

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Sécurité civile
    • Risques locaux

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 33

    Application par la municipalité

    Date

    1974-2001

    Cote

    329W/136

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Sécurité civile
    • Application par la municipalité

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 34

    Etape de la course du Figaro et du Tour de France à la voile

    Date

    1999-2000

    Cote

    329W/135

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Installations et aménagements liés à des animations...
    • Etape de la course du Figaro et du Tour de France à...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 35

    Etapes du Tour de France

    Date

    1998-2000

    Cote

    329W/134

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Installations et aménagements liés à des animations...
    • Etapes du Tour de France

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 36

    Nuits des docks

    Date

    1989-1993

    Cote

    329W/133

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Installations et aménagements liés à des animations...
    • Nuits des docks

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 37

    Gestion des réseaux télécom

    Date

    1997-2006

    Cote

    329W/132

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Réseaux
    • Gestion des réseaux télécom

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 38

    Distribution du gaz (GDF)

    Date

    1997-1999

    Cote

    329W/131

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Réseaux
    • Distribution du gaz (GDF)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 39

    Retrait de la ville de Saint-Nazaire du syndicat d'électrification de Guérande

    Date

    1994-2000

    Cote

    329W/130

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Réseaux
    • Retrait de la ville de Saint-Nazaire du syndicat d'électrification...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 40

    Convention de distribution d'électricité (EDF)

    Date

    1992-2002

    Cote

    329W/129

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Réseaux
    • Convention de distribution d'électricité (EDF)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets