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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
329W/10
Date
1997-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Quartiers
  • Restructuration (PGD) du quartier de Méan-Penhoët
2
Cote
12W/13
Date
1975-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

  • Bureau municipal
3
Cote
70WCAR/1
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Création et mise en place
4
Cote
407W/04
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Réunions plénières
  • Comptes-rendus de réunions plénières
5
Cote
329W/90
Date
2003-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Equipements sportifs
  • Construction et aménagement d'un terrain de foot (Heinlex)
6
Cote
519W/16
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Conseil Départemental d'Accès au Droit
7
Cote
329W/95
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Maisons de quartiers et associations
  • Réalisation et extension de locaux syndicaux
8
Cote
329W/53
Date
1953-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Reconstruction et aménagements, installations ferroviaires,...
9
Cote
519W/15
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Fonds interministériel de prévention de la délinquance
10
Cote
329W/88
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Equipements sportifs
  • Fermeture de la patinoire
11
Cote
73W/1
Date
1956-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 73W : Sécurité publique

  • Exercice des pouvoirs de police du maire
12
Cote
329W/72
Date
1992-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Aménagement suite à l'extension de la Sides rue Clément...
13
Cote
71WCAR/4
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Commissions territoriales des villes moyennes
14
Cote
494W/3
Date
2000-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Structures et dispositifs d'accompagnement
15
Cote
71WCAR/2
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Création, règlement intérieur, installation, réunion
16
Cote
12W/10
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

  • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
  • Année 1978
17
Cote
329W/61
Date
1984-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Construction et aménagement de la voie d'accès et du...
18
Cote
329W/104
Date
1923-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Reconstruction du monument américain et monument aux...
19
Cote
329W/115
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Aménagement de l'espaces de proximité
20
Cote
519W/6
Date
2008-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Plan éducatif local
21
Cote
329W/126
Date
1997-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements des espaces verts et environnement
  • Création et développement d'itinéraires cyclables
22
Cote
329W/76
Date
1996-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Acoustique des voies communales
23
Cote
329W/6
Date
1994-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Quartiers
  • Zones NA (naturelle) de Saint-Marc
  • Délibérations, cahiers des charges, comptes rendus,...
24
Cote
89W/1
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 89W : Etude sur l'avenir des bassins de Saint-Nazaire

  • Rapport final de juillet 1984, tomes 1 à 6.
25
Cote
329W/40
Date
2006-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Ville Port 2
  • Partie Petit Maroc
  • Suivi du projet
  • 2006-2008
26
Cote
12W/2
Date
1968-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

  • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
  • Année 1968
27
Cote
519W/14
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Conseil Départemental d'Accès au Droit
28
Cote
12W/1
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

  • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
  • Année 1966
29
Cote
329W/121
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Réhabilitation et modernisation de salles spécialisés...
30
Cote
12W/16
Date
1973-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

  • Police et justice
31
Cote
407W/10
Date
1983-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Etablissements recevant du public (ERP) en cessation...
  • Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance
32
Cote
519W/4
Date
2006-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Observatoire social
33
Cote
329W/97
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Base des sous-marins
  • Rampe d'accès
  • DCE tome 1 (en deux parties)
34
Cote
329W/79
Date
2004-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Aménagement de la rue des Noisetiers
35
Cote
329W/5
Date
1991-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Quartiers
  • Développement social des quartiers de la Chesnaie,...
36
Cote
71WCAR/3
Date
2003-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Assemblées plénières
37
Cote
329W/16
Date
1992-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC Océanis
  • Création et aménagement 1992-1998
38
Cote
407W/05
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Autorisations de travaux
  • Courriers, suivis des avis relatifs aux visites périodiques
39
Cote
329W/136
Date
1974-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Sécurité civile
  • Application par la municipalité
40
Cote
329W/110
Date
2001-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Espace Civique (quartier de la Chesnaie)