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  1. Résultat n°1

    Année 1966

    Date

    1966-1967

    Cote

    12W/1

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;…
    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains…
    • Année 1966

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  2. Résultat n°2

    Année 1968

    Date

    1968-1969

    Cote

    12W/2

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;…
    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains…
    • Année 1968

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  3. Résultat n°3

    Année 1970

    Date

    1970

    Cote

    12W/3

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;…
    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains…
    • Année 1970

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  4. Résultat n°4

    Année 1971

    Date

    1971

    Cote

    12W/4

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;…
    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains…
    • Année 1971

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  5. Résultat n°5

    Année 1972

    Date

    1972

    Cote

    12W/5

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;…
    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains…
    • Année 1972

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  6. Résultat n°6

    Année 1973

    Date

    1973-1974

    Cote

    12W/6

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;…
    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains…
    • Année 1973

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  7. Résultat n°7

    Année 1975

    Date

    1975

    Cote

    12W/7

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;…
    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains…
    • Année 1975

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  8. Résultat n°8

    Année 1976

    Date

    1976

    Cote

    12W/8

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;…
    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains…
    • Année 1976

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  9. Résultat n°9

    Année 1977

    Date

    1977

    Cote

    12W/9

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;…
    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains…
    • Année 1977

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  10. Résultat n°10

    Année 1978

    Date

    1978

    Cote

    12W/10

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;…
    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains…
    • Année 1978

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  11. Résultat n°11

    Année 1979

    Date

    1979

    Cote

    12W/11

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;…
    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains…
    • Année 1979

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  12. Résultat n°12

    Année 1980

    Date

    1980

    Cote

    12W/12

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;…
    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains…
    • Année 1980

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  13. Résultat n°13

    Bureau municipal

    Date

    1975-1979

    Cote

    12W/13

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;…
    • Bureau municipal

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  14. Résultat n°14

    Notes de services

    Date

    1965-1982

    Cote

    12W/14

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;…
    • Notes de services

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  15. Résultat n°15

    Demandes d'acquisition de terrains

    Date

    1960-1972

    Cote

    12W/15

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;…
    • Demandes d'acquisition de terrains

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  16. Résultat n°16

    Police et justice

    Date

    1973-1981

    Cote

    12W/16

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;…
    • Police et justice

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  17. Résultat n°17

    Exercice des pouvoirs de police du maire

    Date

    1956-1984

    Cote

    73W/1

    • Contexte : 73W : Sécurité publique
    • Exercice des pouvoirs de police du maire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  18. Résultat n°18

    Rapport final de juillet 1984, tomes 1 à 6.

    Date

    1984

    Cote

    89W/1

    • Contexte : 89W : Etude sur l'avenir des bassins de Saint-Nazaire
    • Rapport final de juillet 1984, tomes 1 à 6.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Michel Euxibie, élu au personnel

  19. Résultat n°19

    Réflexion et études sur les infrastructures portuaires

    Date

    1983-1984

    Cote

    89W/2

    • Contexte : 89W : Etude sur l'avenir des bassins de Saint-Nazaire
    • Réflexion et études sur les infrastructures portuaires

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Michel Euxibie, élu au personnel

  20. Résultat n°20

    Aménagement

    Date

    1987-1994

    Cote

    107W/1

    • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
    • Administration générale
    • Conseil général de Loire-Atlantique (ex Conseil départemental)
    • Aménagement

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire