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Résultats de la recherche

  • 1

    Correspondances: courrier arrivée et départ (chrono)

    Date

    2007-2009

    Cote

    71WCAR/7

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

    • Correspondances: courrier arrivée et départ (chrono)

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  • 2

    Réunions des groupes de travail

    Date

    2004-2005

    Cote

    71WCAR/6

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

    • Réunions des groupes de travail

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  • 3

    Réunions du comité de pilotage

    Date

    2004-2005

    Cote

    71WCAR/5

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

    • Réunions du comité de pilotage

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  • 4

    Commissions territoriales des villes moyennes

    Date

    2003-2005

    Cote

    71WCAR/4

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

    • Commissions territoriales des villes moyennes

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  • 5

    Assemblées plénières

    Date

    2003-2008

    Cote

    71WCAR/3

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

    • Assemblées plénières

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  • 6

    Création, règlement intérieur, installation, réunion

    Date

    2002-2003

    Cote

    71WCAR/2

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

    • Création, règlement intérieur, installation, réunion

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  • 7

    Préfiguration d'une politique de prévention de la délinquance

    Date

    2002

    Cote

    71WCAR/1

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

    • Préfiguration d'une politique de prévention de la délinquance

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  • 8

    2002

    Date

    2002

    Cote

    70WCAR/5

    • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

    • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
    • 2002

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance Nord et Sud Loire (CIPD)

  • 9

    1999-2001

    Date

    1999-2001

    Cote

    70WCAR/4

    • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

    • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
    • 1999-2001

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance Nord et Sud Loire (CIPD)

  • 10

    1997-1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    70WCAR/3

    • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

    • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
    • 1997-1998

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance Nord et Sud Loire (CIPD)

  • 11

    1995-1996

    Date

    1995-1996

    Cote

    70WCAR/2

    • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

    • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
    • 1995-1996

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance Nord et Sud Loire (CIPD)

  • 12

    Création et mise en place

    Date

    1995

    Cote

    70WCAR/1

    • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

    • Création et mise en place

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance Nord et Sud Loire (CIPD)

  • 13

    Conseil Départemental d'Accès au Droit

    Date

    2011

    Cote

    519W/16

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Organisation du service
    • Conseil Départemental d'Accès au Droit

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 14

    Fonds interministériel de prévention de la délinquance

    Date

    2007-2009

    Cote

    519W/15

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Organisation du service
    • Fonds interministériel de prévention de la délinquance

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 15

    Conseil Départemental d'Accès au Droit

    Date

    2007-2008

    Cote

    519W/14

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Organisation du service
    • Conseil Départemental d'Accès au Droit

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 16

    Organigramme, documents de travail

    Date

    2007-2008

    Cote

    519W/13

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Organisation du service
    • Organigramme, documents de travail

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 17

    Délinquance : statistiques

    Date

    2009-2010

    Cote

    519W/12

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Délinquance : statistiques

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 18

    Médiateurs

    Date

    2010-2011

    Cote

    519W/11

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Médiation
    • Médiateurs

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 19

    Gestion urbaine de proximité

    Date

    2009-2010

    Cote

    519W/10

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Médiation
    • Gestion urbaine de proximité

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 20

    Cellule opérationnelle

    Date

    2007-2011

    Cote

    519W/9

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Médiation
    • Cellule opérationnelle

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique