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  • 1

    Restructuration (PGD) du quartier de Méan-Penhoët

    Date

    1997-2005

    Cote

    329W/10

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Aménagements urbains
    • Quartiers
    • Restructuration (PGD) du quartier de Méan-Penhoët

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 2

    Bureau municipal

    Date

    1975-1979

    Cote

    12W/13

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Bureau municipal

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  • 3

    Création et mise en place

    Date

    1995

    Cote

    70WCAR/1

    • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

    • Création et mise en place

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance Nord et Sud Loire (CIPD)

  • 4

    Comptes-rendus de réunions plénières

    Date

    2003-2005

    Cote

    407W/04

    • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

    • Réunions plénières
    • Comptes-rendus de réunions plénières

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cadre de Vie / Direction de l'Espace public / Service Domaine public

  • 5

    Construction et aménagement d'un terrain de foot (Heinlex)

    Date

    2003-2007

    Cote

    329W/90

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Bâtiments municipaux et édifices publics
    • Equipements sportifs
    • Construction et aménagement d'un terrain de foot (Heinlex)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 6

    Conseil Départemental d'Accès au Droit

    Date

    2011

    Cote

    519W/16

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Organisation du service
    • Conseil Départemental d'Accès au Droit

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 7

    Réalisation et extension de locaux syndicaux

    Date

    2002-2006

    Cote

    329W/95

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Bâtiments municipaux et édifices publics
    • Maisons de quartiers et associations
    • Réalisation et extension de locaux syndicaux

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 8

    Reconstruction et aménagements, installations ferroviaires, voirie

    Date

    1953-1980

    Cote

    329W/53

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Aménagements de voirie
    • Reconstruction et aménagements, installations ferroviaires,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 9

    Fonds interministériel de prévention de la délinquance

    Date

    2007-2009

    Cote

    519W/15

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Organisation du service
    • Fonds interministériel de prévention de la délinquance

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 10

    Fermeture de la patinoire

    Date

    2002

    Cote

    329W/88

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Bâtiments municipaux et édifices publics
    • Equipements sportifs
    • Fermeture de la patinoire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 11

    Exercice des pouvoirs de police du maire

    Date

    1956-1984

    Cote

    73W/1

    • Contexte : 73W : Sécurité publique

    • Exercice des pouvoirs de police du maire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  • 12

    Aménagement suite à l'extension de la Sides rue Clément Ader

    Date

    1992-2008

    Cote

    329W/72

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Aménagements de voirie
    • Aménagement suite à l'extension de la Sides rue Clément...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 13

    Commissions territoriales des villes moyennes

    Date

    2003-2005

    Cote

    71WCAR/4

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

    • Commissions territoriales des villes moyennes

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  • 14

    Structures et dispositifs d'accompagnement

    Date

    2000-2016

    Cote

    494W/3

    • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

    • Structures et dispositifs d'accompagnement

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquillité publique

  • 15

    Création, règlement intérieur, installation, réunion

    Date

    2002-2003

    Cote

    71WCAR/2

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

    • Création, règlement intérieur, installation, réunion

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  • 16

    Année 1978

    Date

    1978

    Cote

    12W/10

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1978

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  • 17

    Construction et aménagement de la voie d'accès et du rond-point à la Bouletterie

    Date

    1984-1997

    Cote

    329W/61

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Aménagements de voirie
    • Construction et aménagement de la voie d'accès et du...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 18

    Reconstruction du monument américain et monument aux morts pour la Patrie

    Date

    1923-2003

    Cote

    329W/104

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Bâtiments municipaux et édifices publics
    • Autres
    • Reconstruction du monument américain et monument aux...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 19

    Aménagement de l'espaces de proximité

    Date

    2002-2006

    Cote

    329W/115

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Bâtiments municipaux et édifices publics
    • Autres
    • Aménagement de l'espaces de proximité

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 20

    Plan éducatif local

    Date

    2008-2010

    Cote

    519W/6

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Rapports d'activités, bilans
    • Plan éducatif local

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 21

    Création et développement d'itinéraires cyclables

    Date

    1997-2003

    Cote

    329W/126

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Aménagements des espaces verts et environnement
    • Création et développement d'itinéraires cyclables

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 22

    Acoustique des voies communales

    Date

    1996-2001

    Cote

    329W/76

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Aménagements de voirie
    • Acoustique des voies communales

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 23

    Délibérations, cahiers des charges, comptes rendus, documents financiers, rapports, correspondance, plans

    Date

    1994-2000

    Cote

    329W/6

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Aménagements urbains
    • Quartiers
    • Zones NA (naturelle) de Saint-Marc
    • Délibérations, cahiers des charges, comptes rendus,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 24

    Rapport final de juillet 1984, tomes 1 à 6.

    Date

    1984

    Cote

    89W/1

    • Contexte : 89W : Etude sur l'avenir des bassins de Saint-Nazaire

    • Rapport final de juillet 1984, tomes 1 à 6.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Michel Euxibie, élu au personnel

  • 25

    2006-2008

    Date

    2006-2008

    Cote

    329W/40

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Aménagements urbains
    • Ville Port 2
    • Partie Petit Maroc
    • Suivi du projet
    • 2006-2008

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 26

    Année 1968

    Date

    1968-1969

    Cote

    12W/2

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1968

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  • 27

    Conseil Départemental d'Accès au Droit

    Date

    2007-2008

    Cote

    519W/14

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Organisation du service
    • Conseil Départemental d'Accès au Droit

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 28

    Année 1966

    Date

    1966-1967

    Cote

    12W/1

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1966

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  • 29

    Réhabilitation et modernisation de salles spécialisés et du gymnase du stade Léo Lagrange

    Date

    2003-2005

    Cote

    329W/121

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Bâtiments municipaux et édifices publics
    • Autres
    • Réhabilitation et modernisation de salles spécialisés...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 30

    Police et justice

    Date

    1973-1981

    Cote

    12W/16

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Police et justice

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  • 31

    Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1983-2006

    Cote

    407W/10

    • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

    • Etablissements recevant du public (ERP) en cessation...
    • Liste des ERP, comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cadre de Vie / Direction de l'Espace public / Service Domaine public

  • 32

    Observatoire social

    Date

    2006-2009

    Cote

    519W/4

    • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

    • Rapports d'activités, bilans
    • Observatoire social

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

  • 33

    DCE tome 1 (en deux parties)

    Date

    1998

    Cote

    329W/97

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Bâtiments municipaux et édifices publics
    • Base des sous-marins
    • Rampe d'accès
    • DCE tome 1 (en deux parties)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 34

    Aménagement de la rue des Noisetiers

    Date

    2004-2006

    Cote

    329W/79

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Aménagements de voirie
    • Aménagement de la rue des Noisetiers

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 35

    Développement social des quartiers de la Chesnaie, de la Bouletterie, d'Avalix, du Petit Caporal, de la Berthauderie-Robespierre

    Date

    1991-1999

    Cote

    329W/5

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Aménagements urbains
    • Quartiers
    • Développement social des quartiers de la Chesnaie,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 36

    Assemblées plénières

    Date

    2003-2008

    Cote

    71WCAR/3

    • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

    • Assemblées plénières

    Producteur :

    CARENE / Action économique / Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

  • 37

    Création et aménagement 1992-1998

    Date

    1992-1998

    Cote

    329W/16

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Aménagements urbains
    • Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)
    • ZAC Océanis
    • Création et aménagement 1992-1998

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 38

    Courriers, suivis des avis relatifs aux visites périodiques

    Date

    2005

    Cote

    407W/05

    • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

    • Autorisations de travaux
    • Courriers, suivis des avis relatifs aux visites périodiques

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cadre de Vie / Direction de l'Espace public / Service Domaine public

  • 39

    Application par la municipalité

    Date

    1974-2001

    Cote

    329W/136

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Sécurité civile
    • Application par la municipalité

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets

  • 40

    Espace Civique (quartier de la Chesnaie)

    Date

    2001-2008

    Cote

    329W/110

    • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

    • Bâtiments municipaux et édifices publics
    • Autres
    • Espace Civique (quartier de la Chesnaie)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Pôle projets