1 851 résultats

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  1. Résultat n°1

    Pièces administratives, avis, notices explicatives, évaluation environnementale, règlement graphique (plans modifiés), autres pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022-2024

    Cote

    491WCAR/1

    • Contexte : 491WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  2. Résultat n°2

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Trignac

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/11

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Trignac

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  3. Résultat n°3

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Malo-de-Guersac

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/10

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Malo-de-Guersac

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  4. Résultat n°4

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Joachim

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/9

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Joachim

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  5. Résultat n°5

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-André-des-Eaux

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/8

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-André-des-Eaux

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  6. Résultat n°6

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Pornichet

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/7

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Pornichet

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  7. Résultat n°7

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Montoir-de-Bretagne

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/6

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Montoir-de-Bretagne

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  8. Résultat n°8

    Enquête publique - projet de modification n°3 et de création d'un Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour du monument historique de l'église de Donges - Donges

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/5

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 et de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  9. Résultat n°9

    Enquête publique - projet de modification n°3 - La Chapelle-des-Marais

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/4

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - La...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  10. Résultat n°10

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Besné

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/3

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Besné

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  11. Résultat n°11

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Nazaire

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/2

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Nazaire

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  12. Résultat n°12

    Enquête publique - projet de modification n°3 - CARENE

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/1

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - CARENE

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  13. Résultat n°13

    (09) Conférence intercommunale du 17 décembre 2020 (10) Approbation (11) Entrée en vigueur Concertation Transfert de compétences à la CARENE « PLU, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale »

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/13

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (09) Conférence intercommunale du 17 décembre 2020 (10)...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  14. Résultat n°14

    (8) Registres d'enquête publique : Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire, Trignac

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/12

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (8) Registres d'enquête publique : Pornichet, Saint-André-des-Eaux,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  15. Résultat n°15

    (8) Registres d'enquête publique : CARENE, Besné, Donges, Montoir-de-Bretagne, La Chapelle-des-Marais

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/11

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (8) Registres d'enquête publique : CARENE, Besné, Donges,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  16. Résultat n°16

    (8) Enquête publique, rapport et conclusions

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/10

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (8) Enquête publique, rapport et conclusions

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  17. Résultat n°17

    (05) Notification des délibérations sur le bilan de la concertation préalable et arrêt du projet (06) Consultation des Personnes Publiques Associées (PPA) (07) Avis des communes-membres

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/9

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (05) Notification des délibérations sur le bilan de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  18. Résultat n°18

    (01) Conférence intercommunale du 08 décembre 2015 (02) Prescription (objectifs poursuivis et modalités de concertation) (03) Porter à connaissance (04) Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/8

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (01) Conférence intercommunale du 08 décembre 2015 (02)...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  19. Résultat n°19

    Directive Territoriale d'Aménagement de l'Estuaire de la Loire ; consultation des personnes publiques associées

    Date

    2003-2005

    Cote

    485WCAR/7

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • Directive Territoriale d'Aménagement de l'Estuaire...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  20. Résultat n°20

    (6) Annexes suite

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/6

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (6) Annexes suite

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  21. Résultat n°21

    (6) Annexes

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/5

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (6) Annexes

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  22. Résultat n°22

    (4) Règlement graphique

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/4

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (4) Règlement graphique

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  23. Résultat n°23

    (3) Règlement écrit

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/3

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (3) Règlement écrit

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  24. Résultat n°24

    (1) Rapport de présentation : diagnostic, justifications, comptabilité plans et programmes, indicateurs de suivi, état initial de l'environnement, évaluation environnementale (5) Orientations d'aménagement et de programmation : orientations d'aménagement et de programmation trame verte et bleue, orientations d'aménagement et de programmation sectorielle, annexe diagnostic, préambule et stratégie, plans d'actions, annexe accessibilité, évaluation environnementale

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/2

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (1) Rapport de présentation : diagnostic, justifications,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  25. Résultat n°25

    (0) Pièces administratives : délibérations, rapport et conclusions de la commission d'enquête (2) Projet d'aménagement et de développement durables

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/1

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (0) Pièces administratives : délibérations, rapport...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  26. Résultat n°26

    Saint-Nazaire; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/37

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-Nazaire; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  27. Résultat n°27

    Saint-Nazaire; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/36

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-Nazaire; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  28. Résultat n°28

    Saint-André des Eaux; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/35

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-André des Eaux; Enquête publique - projet de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  29. Résultat n°29

    Saint-André des Eaux; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/34

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-André des Eaux; Enquête publique - projet de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  30. Résultat n°30

    Trignac; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/33

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Trignac; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  31. Résultat n°31

    Trignac; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/32

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Trignac; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  32. Résultat n°32

    Saint-Malo de Guersac; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/31

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-Malo de Guersac; Enquête publique - projet de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  33. Résultat n°33

    Saint-Malo de Guersac; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/30

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-Malo de Guersac; Enquête publique - projet de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  34. Résultat n°34

    Pornichet; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/29

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Pornichet; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  35. Résultat n°35

    Pornichet; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/28

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Pornichet; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  36. Résultat n°36

    Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/27

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  37. Résultat n°37

    Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/26

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  38. Résultat n°38

    Montoir-de-Bretagne; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/25

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Montoir-de-Bretagne; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  39. Résultat n°39

    Montoir-de-Bretagne; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/24

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Montoir-de-Bretagne; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  40. Résultat n°40

    Donges; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/23

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Donges; Enquête publique - projet de modification n°2...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel