1 851 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces administratives, avis, notices explicatives, évaluation environnementale, règlement graphique (plans modifiés), autres pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022-2024

    Cote

    491WCAR/1

    • Contexte : 491WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  2. Résultat n°2

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Trignac

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/11

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Trignac

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  3. Résultat n°3

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Malo-de-Guersac

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/10

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Malo-de-Guersac

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  4. Résultat n°4

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Joachim

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/9

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Joachim

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  5. Résultat n°5

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-André-des-Eaux

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/8

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-André-des-Eaux

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  6. Résultat n°6

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Pornichet

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/7

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Pornichet

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  7. Résultat n°7

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Montoir-de-Bretagne

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/6

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Montoir-de-Bretagne

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  8. Résultat n°8

    Enquête publique - projet de modification n°3 et de création d'un Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour du monument historique de l'église de Donges - Donges

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/5

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 et de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  9. Résultat n°9

    Enquête publique - projet de modification n°3 - La Chapelle-des-Marais

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/4

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - La...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  10. Résultat n°10

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Besné

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/3

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Besné

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  11. Résultat n°11

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Nazaire

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/2

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Nazaire

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  12. Résultat n°12

    Enquête publique - projet de modification n°3 - CARENE

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/1

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - CARENE

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  13. Résultat n°13

    (09) Conférence intercommunale du 17 décembre 2020 (10) Approbation (11) Entrée en vigueur Concertation Transfert de compétences à la CARENE « PLU, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale »

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/13

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (09) Conférence intercommunale du 17 décembre 2020 (10)...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  14. Résultat n°14

    (8) Registres d'enquête publique : Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire, Trignac

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/12

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (8) Registres d'enquête publique : Pornichet, Saint-André-des-Eaux,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  15. Résultat n°15

    (8) Registres d'enquête publique : CARENE, Besné, Donges, Montoir-de-Bretagne, La Chapelle-des-Marais

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/11

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (8) Registres d'enquête publique : CARENE, Besné, Donges,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  16. Résultat n°16

    (8) Enquête publique, rapport et conclusions

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/10

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (8) Enquête publique, rapport et conclusions

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  17. Résultat n°17

    (05) Notification des délibérations sur le bilan de la concertation préalable et arrêt du projet (06) Consultation des Personnes Publiques Associées (PPA) (07) Avis des communes-membres

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/9

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (05) Notification des délibérations sur le bilan de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  18. Résultat n°18

    (01) Conférence intercommunale du 08 décembre 2015 (02) Prescription (objectifs poursuivis et modalités de concertation) (03) Porter à connaissance (04) Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/8

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (01) Conférence intercommunale du 08 décembre 2015 (02)...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  19. Résultat n°19

    Directive Territoriale d'Aménagement de l'Estuaire de la Loire ; consultation des personnes publiques associées

    Date

    2003-2005

    Cote

    485WCAR/7

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • Directive Territoriale d'Aménagement de l'Estuaire...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  20. Résultat n°20

    (6) Annexes suite

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/6

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (6) Annexes suite

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  21. Résultat n°21

    (6) Annexes

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/5

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (6) Annexes

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  22. Résultat n°22

    (4) Règlement graphique

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/4

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (4) Règlement graphique

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  23. Résultat n°23

    (3) Règlement écrit

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/3

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (3) Règlement écrit

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  24. Résultat n°24

    (1) Rapport de présentation : diagnostic, justifications, comptabilité plans et programmes, indicateurs de suivi, état initial de l'environnement, évaluation environnementale (5) Orientations d'aménagement et de programmation : orientations d'aménagement et de programmation trame verte et bleue, orientations d'aménagement et de programmation sectorielle, annexe diagnostic, préambule et stratégie, plans d'actions, annexe accessibilité, évaluation environnementale

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/2

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (1) Rapport de présentation : diagnostic, justifications,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  25. Résultat n°25

    (0) Pièces administratives : délibérations, rapport et conclusions de la commission d'enquête (2) Projet d'aménagement et de développement durables

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/1

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (0) Pièces administratives : délibérations, rapport...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  26. Résultat n°26

    Saint-Nazaire; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/37

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-Nazaire; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  27. Résultat n°27

    Saint-Nazaire; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/36

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-Nazaire; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  28. Résultat n°28

    Saint-André des Eaux; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/35

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-André des Eaux; Enquête publique - projet de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  29. Résultat n°29

    Saint-André des Eaux; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/34

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-André des Eaux; Enquête publique - projet de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  30. Résultat n°30

    Trignac; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/33

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Trignac; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  31. Résultat n°31

    Trignac; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/32

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Trignac; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  32. Résultat n°32

    Saint-Malo de Guersac; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/31

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-Malo de Guersac; Enquête publique - projet de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  33. Résultat n°33

    Saint-Malo de Guersac; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/30

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-Malo de Guersac; Enquête publique - projet de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  34. Résultat n°34

    Pornichet; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/29

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Pornichet; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  35. Résultat n°35

    Pornichet; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/28

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Pornichet; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  36. Résultat n°36

    Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/27

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  37. Résultat n°37

    Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/26

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  38. Résultat n°38

    Montoir-de-Bretagne; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/25

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Montoir-de-Bretagne; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  39. Résultat n°39

    Montoir-de-Bretagne; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/24

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Montoir-de-Bretagne; Enquête publique - projet de modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  40. Résultat n°40

    Donges; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/23

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Donges; Enquête publique - projet de modification n°2...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  41. Résultat n°41

    Donges; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/22

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Donges; Enquête publique - projet de modification n°2...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  42. Résultat n°42

    La Chapelle-des-Marais; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/21

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • La Chapelle-des-Marais; Enquête publique - projet de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  43. Résultat n°43

    La Chapelle-des-Marais; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/20

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • La Chapelle-des-Marais; Enquête publique - projet de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  44. Résultat n°44

    Besné; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/19

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Besné; Enquête publique - projet de modification n°2...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  45. Résultat n°45

    Besné; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/18

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Besné; Enquête publique - projet de modification n°2...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  46. Résultat n°46

    Zonages d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales ; Enquête publique - projet de modification n°1 CARENE, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges :Dossier administratif, notice de présentation, plans, registres d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/17

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • Zonages d'assainissement des eaux usées et des eaux...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  47. Résultat n°47

    CARENE: Projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/16

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • CARENE: Projet de modification n°2 2ème partie : Pièces...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  48. Résultat n°48

    CARENE; Projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/15

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°2
    • CARENE; Projet de modification n°2 1ère partie : Dossier...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  49. Résultat n°49

    Plan Local d'Urbanisme Intercommunal ; Modification n°1 : dossier de procédure, déclaration de projet portant mise en compatibilité

    Date

    2021-2023

    Cote

    482WCAR/14

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal ; Modification...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  50. Résultat n°50

    La Chapelle-des-Marais : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/13

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • La Chapelle-des-Marais : dossier administratif, notice...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  51. Résultat n°51

    Pornichet : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/12

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Pornichet : dossier administratif, notice explicative,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  52. Résultat n°52

    Montoir-de-Bretagne : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/11

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Montoir-de-Bretagne : dossier administratif, notice...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  53. Résultat n°53

    Besné : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/10

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Besné : dossier administratif, notice explicative,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  54. Résultat n°54

    Trignac : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/9

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Trignac : dossier administratif, notice explicative,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  55. Résultat n°55

    Saint-Malo de Guersac : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/8

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Saint-Malo de Guersac : dossier administratif, notice...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  56. Résultat n°56

    Saint-André des Eaux : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/7

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Saint-André des Eaux : dossier administratif, notice...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  57. Résultat n°57

    Saint-Joachim : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/6

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Saint-Joachim : dossier administratif, notice explicative,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  58. Résultat n°58

    Donges : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/5

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Donges : dossier administratif, notice explicative,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  59. Résultat n°59

    Approbation de la modification n°1 : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/4

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Approbation de la modification n°1 : dossier administratif,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  60. Résultat n°60

    Chambre de Commerce et d'Industrie, Département de la Loire-Atlantique, Région Pays de la Loire, Chambre d'agriculture de Loire-Atlantique, Pôle métropolitain, Centre Régional de la Propriété forestière Bretagne Pays de la Loire, Direction départementale des territoires et de la mer : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/3

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Chambre de Commerce et d'Industrie, Département de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  61. Résultat n°61

    Saint-Nazaire : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/2

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Saint-Nazaire : dossier administratif, notice explicative,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  62. Résultat n°62

    CARENE : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/1

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • CARENE : dossier administratif, notice explicative,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  63. Résultat n°63

    Hélyce branche Montoir-de-Bretagne ; aménagement : dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot 1 terrassement, voirie, assainissement et espaces verts

    Date

    2012

    Cote

    478WCAR/8

    • Contexte : 478WCAR : Patrimoine communautaire
    • Hélyce branche Montoir-de-Bretagne ; aménagement :...

    Producteur :

    CARENE / Patrimoine communautaire

  64. Résultat n°64

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Six-Croix à Donges ; aménagement : dossiers des ouvrages exécutés (DOE)

    Date

    2012

    Cote

    478WCAR/7

    • Contexte : 478WCAR : Patrimoine communautaire
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Six-Croix à Donges...

    Producteur :

    CARENE / Patrimoine communautaire

  65. Résultat n°65

    Voirie nouvelle Eugène Cornet - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Océanis à Saint-Nazaire ; réalisation : dossiers des ouvrages exécutés (DOE)

    Date

    2009

    Cote

    478WCAR/6

    • Contexte : 478WCAR : Patrimoine communautaire
    • Voirie nouvelle Eugène Cornet - Zone d'Aménagement...

    Producteur :

    CARENE / Patrimoine communautaire

  66. Résultat n°66

    Giratoire sur la route départementale 33 - zone d'aménagement de la Perrière à la Chapelle-des-Marais ; aménagement : dossiers des ouvrages exécutés (DOE)

    Date

    2009

    Cote

    478WCAR/5

    • Contexte : 478WCAR : Patrimoine communautaire
    • Giratoire sur la route départementale 33 - zone d'aménagement...

    Producteur :

    CARENE / Patrimoine communautaire

  67. Résultat n°67

    Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot 2 platelage, ouvrages et mobiliers bois des travaux d'aménagement de la pointe du Bé sur le sentier côtier de Pornichet (2016-2017), dossiers des ouvrages exécutés (DOE) et cahier des plans lot 1 marché AF-2012004176 (2012), plans de récolement des aménagements paysagers (2013), plans des cales de mise à l'eau plage de Bonne Source à Pornichet (2014)

    Date

    2012-2017

    Cote

    478WCAR/4

    • Contexte : 478WCAR : Patrimoine communautaire
    • Chemin piéton littoral (sentier cotier) à Saint-Nazaire...
    • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot 2 platelage,...

    Producteur :

    CARENE / Patrimoine communautaire

  68. Résultat n°68

    Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) et récolement pour le lot 6 Eclairage public réseaux souples lot 7 Confortement de sentier et falaise lot 8 Assainissement Eaux usées Eau potable

    Date

    2009

    Cote

    478WCAR/3

    • Contexte : 478WCAR : Patrimoine communautaire
    • Chemin piéton littoral (sentier cotier) à Saint-Nazaire...
    • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) et récolement...

    Producteur :

    CARENE / Patrimoine communautaire

  69. Résultat n°69

    Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) et récolement pour le lot 1 Aménagement végétal et restauration écologique lot 2 Voirie lot 3 Mobilier et ouvrage bois lot 4 Dallage pierre et maçonnerie lot 5 A-B-C-D-E Gros œuvre

    Date

    2009

    Cote

    478WCAR/2

    • Contexte : 478WCAR : Patrimoine communautaire
    • Chemin piéton littoral (sentier cotier) à Saint-Nazaire...
    • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) et récolement...

    Producteur :

    CARENE / Patrimoine communautaire

  70. Résultat n°70

    Dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DUIO), dossier des ouvrages exécutés (DOE) du confortement de la falaise de Porcé-est, dossier des ouvrages exécutés (DOE) et plans de récolement par ISS Espaces Verts, diagnostic visuel de l'évolution du site de la plage de Bonne-Anse au droit des enrochements, étude de confortement de la falaise de Porcé

    Date

    2007-2009

    Cote

    478WCAR/1

    • Contexte : 478WCAR : Patrimoine communautaire
    • Chemin piéton littoral (sentier cotier) à Saint-Nazaire...
    • Dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DUIO),...

    Producteur :

    CARENE / Patrimoine communautaire

  71. Résultat n°71

    Canevas topographique Saint-Nazaire : répertoires des coordonnées et altitudes, fiches signalétiques des points de canevas, triangulation

    Date

    1950-1983

    Cote

    475WCAR/4

    • Contexte : 475WCAR : Système d'information géographique
    • Système d'Information Géographique (SIG) ; relevés...
    • Canevas topographique Saint-Nazaire : répertoires des...

    Producteur :

    CARENE / Système d'information géographique

  72. Résultat n°72

    Canevas topographique Saint-Nazaire : nivellement, triangulation

    Date

    2001

    Cote

    475WCAR/3

    • Contexte : 475WCAR : Système d'information géographique
    • Système d'Information Géographique (SIG) ; relevés...
    • Canevas topographique Saint-Nazaire : nivellement,...

    Producteur :

    CARENE / Système d'information géographique

  73. Résultat n°73

    Canevas topographique CARENE : création et densification du canevas de points d'appui

    Date

    2004-2005

    Cote

    475WCAR/2

    • Contexte : 475WCAR : Système d'information géographique
    • Système d'Information Géographique (SIG) ; relevés...
    • Canevas topographique CARENE : création et densification...

    Producteur :

    CARENE / Système d'information géographique

  74. Résultat n°74

    Relevés topographiques à Saint-Nazaire : fiches signalétiques des points de canevas (spits 4201 à 4734, bornes 100 à 3614), triangulation

    Date

    1983-1985

    Cote

    475WCAR/1

    • Contexte : 475WCAR : Système d'information géographique
    • Système d'Information Géographique (SIG) ; relevés...
    • Relevés topographiques à Saint-Nazaire : fiches signalétiques...

    Producteur :

    CARENE / Système d'information géographique

  75. Résultat n°75

    Ferme du Petit Bois de la Buzardière à Donges ; réhabilitation : déclaration préalable de travaux / impôts, dossier Assainissement non collectif, ENEDIS

    Date

    2021

    Cote

    451WCAR/7

    • Contexte : 451WCAR : Aménagement opérationnel
    • Ferme du Petit Bois de la Buzardière à Donges ; réhabilitation...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  76. Résultat n°76

    Élaboration accord-cadre Eau et Paysages, dialogue compétitif groupement de maîtrise d'œuvre, désignation maîtrise d'œuvre lot CARENE

    Date

    2017-2021

    Cote

    451WCAR/6

    • Contexte : 451WCAR : Aménagement opérationnel
    • Port de Rozé à Saint-Malo-de-Guersac (Démarche Eau...
    • Élaboration accord-cadre Eau et Paysages, dialogue...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  77. Résultat n°77

    Partenariat Ecole Supérieure du Bois, CSPS DIUO / RJ / PGC / DP, contrôle technique (dont étude foudre belvédère, rapport final de contrôle technique (RFCT) général et sur mur de soutènement), -études géotechniques (G2 AVP / G2 PRO / G4 fondations belvédère mur de soutènement paroi berlinoise), foncier / conventions d'occupation / géomètre

    Date

    2017-2021

    Cote

    451WCAR/5

    • Contexte : 451WCAR : Aménagement opérationnel
    • Port de Rozé à Saint-Malo-de-Guersac (Démarche Eau...
    • Partenariat Ecole Supérieure du Bois, CSPS DIUO / RJ...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  78. Résultat n°78

    Études prospectives, dossier Loi sur l'eau, rendus Avant-Projet Provisoire (AVP), PRO maîtrise d'œuvre

    Date

    2009-2020

    Cote

    451WCAR/4

    • Contexte : 451WCAR : Aménagement opérationnel
    • Port de Rozé à Saint-Malo-de-Guersac (Démarche Eau...
    • Études prospectives, dossier Loi sur l'eau, rendus...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  79. Résultat n°79

    Travaux, démolition abri pique-nique parking, concessionnaires réseaux, dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) et photographies (clé USB)

    Date

    2018-2021

    Cote

    451WCAR/3

    • Contexte : 451WCAR : Aménagement opérationnel
    • Port de Rozé à Saint-Malo-de-Guersac (Démarche Eau...
    • Travaux, démolition abri pique-nique parking, concessionnaires...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  80. Résultat n°80

    Autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, permis modificatif abri à chaland), prix Aperçu 2021 - CAUE

    Date

    2018-2023

    Cote

    451WCAR/2

    • Contexte : 451WCAR : Aménagement opérationnel
    • Port de Rozé à Saint-Malo-de-Guersac (Démarche Eau...
    • Autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel