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Résultat n°1

Pièces administratives, avis, notices explicatives, évaluation environnementale, règlement graphique (plans modifiés), autres pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022-2024

Cote

491WCAR/1

Résultat n°2

Enquête publique - projet de modification n°3 - Trignac

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/11

Résultat n°3

Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Malo-de-Guersac

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/10

Résultat n°4

Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Joachim

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/9

Résultat n°5

Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-André-des-Eaux

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/8

Résultat n°6

Enquête publique - projet de modification n°3 - Pornichet

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/7

Résultat n°7

Enquête publique - projet de modification n°3 - Montoir-de-Bretagne

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/6

Résultat n°8

Enquête publique - projet de modification n°3 et de création d'un Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour du monument historique de l'église de Donges - Donges

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/5

Résultat n°9

Enquête publique - projet de modification n°3 - La Chapelle-des-Marais

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/4

Résultat n°10

Enquête publique - projet de modification n°3 - Besné

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/3

Résultat n°11

Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Nazaire

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/2

Résultat n°12

Enquête publique - projet de modification n°3 - CARENE

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/1

Résultat n°13

(09) Conférence intercommunale du 17 décembre 2020 (10) Approbation (11) Entrée en vigueur Concertation Transfert de compétences à la CARENE « PLU, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale »

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/13

Résultat n°14

(8) Registres d'enquête publique : Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire, Trignac

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/12

Résultat n°15

(8) Registres d'enquête publique : CARENE, Besné, Donges, Montoir-de-Bretagne, La Chapelle-des-Marais

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/11

Résultat n°16

(8) Enquête publique, rapport et conclusions

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/10

Résultat n°17

(05) Notification des délibérations sur le bilan de la concertation préalable et arrêt du projet (06) Consultation des Personnes Publiques Associées (PPA) (07) Avis des communes-membres

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/9

Résultat n°18

(01) Conférence intercommunale du 08 décembre 2015 (02) Prescription (objectifs poursuivis et modalités de concertation) (03) Porter à connaissance (04) Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/8

Résultat n°19

Directive Territoriale d'Aménagement de l'Estuaire de la Loire ; consultation des personnes publiques associées

Date

2003-2005

Cote

485WCAR/7

Résultat n°20

(6) Annexes suite

Date

2020

Cote

485WCAR/6

Résultat n°21

(6) Annexes

Date

2020

Cote

485WCAR/5

Résultat n°22

(4) Règlement graphique

Date

2020

Cote

485WCAR/4

Résultat n°23

(3) Règlement écrit

Date

2020

Cote

485WCAR/3

Résultat n°24

(1) Rapport de présentation : diagnostic, justifications, comptabilité plans et programmes, indicateurs de suivi, état initial de l'environnement, évaluation environnementale (5) Orientations d'aménagement et de programmation : orientations d'aménagement et de programmation trame verte et bleue, orientations d'aménagement et de programmation sectorielle, annexe diagnostic, préambule et stratégie, plans d'actions, annexe accessibilité, évaluation environnementale

Date

2020

Cote

485WCAR/2

Résultat n°25

(0) Pièces administratives : délibérations, rapport et conclusions de la commission d'enquête (2) Projet d'aménagement et de développement durables

Date

2020

Cote

485WCAR/1

Résultat n°26

Saint-Nazaire; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/37

Résultat n°27

Saint-Nazaire; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/36

Résultat n°28

Saint-André des Eaux; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/35

Résultat n°29

Saint-André des Eaux; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/34

Résultat n°30

Trignac; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/33

Résultat n°31

Trignac; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/32

Résultat n°32

Saint-Malo de Guersac; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/31

Résultat n°33

Saint-Malo de Guersac; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/30

Résultat n°34

Pornichet; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/29

Résultat n°35

Pornichet; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/28

Résultat n°36

Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/27

Résultat n°37

Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/26

Résultat n°38

Montoir-de-Bretagne; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/25

Résultat n°39

Montoir-de-Bretagne; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/24

Résultat n°40

Donges; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/23