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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mataro et Avilès (Espagne)

Date

1984-2024

Cote

107W/77

Résultat n°2

Saarlouis (Allemagne)

Date

1978-2023

Cote

107W/74

Résultat n°3

De D à L

Date

1982-2022

Cote

665W/21

Résultat n°4

Projet de Direction

Date

2014-2020

Cote

665W/2

Résultat n°5

(8) Registres d'enquête publique : Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire, Trignac

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/12

Résultat n°6

(01) Conférence intercommunale du 08 décembre 2015 (02) Prescription (objectifs poursuivis et modalités de concertation) (03) Porter à connaissance (04) Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/8

Résultat n°7

(6) Annexes

Date

2020

Cote

485WCAR/5

Résultat n°8

(4) Règlement graphique

Date

2020

Cote

485WCAR/4

Résultat n°9

(0) Pièces administratives : délibérations, rapport et conclusions de la commission d'enquête (2) Projet d'aménagement et de développement durables

Date

2020

Cote

485WCAR/1

Résultat n°10

(6) Annexes suite

Date

2020

Cote

485WCAR/6

Résultat n°11

(05) Notification des délibérations sur le bilan de la concertation préalable et arrêt du projet (06) Consultation des Personnes Publiques Associées (PPA) (07) Avis des communes-membres

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/9

Résultat n°12

Travaux dans les multi-accueils

Date

2015-2020

Cote

665W/15

Résultat n°13

(3) Règlement écrit

Date

2020

Cote

485WCAR/3

Résultat n°14

Les équipes

Date

2006-2020

Cote

665W/11

Résultat n°15

(8) Enquête publique, rapport et conclusions

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/10

Résultat n°16

(1) Rapport de présentation : diagnostic, justifications, comptabilité plans et programmes, indicateurs de suivi, état initial de l'environnement, évaluation environnementale (5) Orientations d'aménagement et de programmation : orientations d'aménagement et de programmation trame verte et bleue, orientations d'aménagement et de programmation sectorielle, annexe diagnostic, préambule et stratégie, plans d'actions, annexe accessibilité, évaluation environnementale

Date

2020

Cote

485WCAR/2

Résultat n°17

(8) Registres d'enquête publique : CARENE, Besné, Donges, Montoir-de-Bretagne, La Chapelle-des-Marais

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/11

Résultat n°18

Les structures

Date

2006-2020

Cote

665W/10

Résultat n°19

(09) Conférence intercommunale du 17 décembre 2020 (10) Approbation (11) Entrée en vigueur Concertation Transfert de compétences à la CARENE « PLU, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale »

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/13

Résultat n°20

Contrôles sanitaires

Date

2016-2019

Cote

665W/18