1 851 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pièces administratives, avis, notices explicatives, évaluation environnementale, règlement graphique (plans modifiés), autres pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022-2024

Cote

491WCAR/1

Résultat n°2

Enquête publique - projet de modification n°3 - Trignac

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/11

Résultat n°3

Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Malo-de-Guersac

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/10

Résultat n°4

Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Joachim

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/9

Résultat n°5

Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-André-des-Eaux

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/8

Résultat n°6

Enquête publique - projet de modification n°3 - Pornichet

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/7

Résultat n°7

Enquête publique - projet de modification n°3 - Montoir-de-Bretagne

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/6

Résultat n°8

Enquête publique - projet de modification n°3 et de création d'un Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour du monument historique de l'église de Donges - Donges

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/5

Résultat n°9

Enquête publique - projet de modification n°3 - La Chapelle-des-Marais

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/4

Résultat n°10

Enquête publique - projet de modification n°3 - Besné

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/3

Résultat n°11

Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Nazaire

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/2

Résultat n°12

Enquête publique - projet de modification n°3 - CARENE

Date

2023-2024

Cote

487WCAR/1

Résultat n°13

(09) Conférence intercommunale du 17 décembre 2020 (10) Approbation (11) Entrée en vigueur Concertation Transfert de compétences à la CARENE « PLU, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale »

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/13

Résultat n°14

(8) Registres d'enquête publique : Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire, Trignac

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/12

Résultat n°15

(8) Registres d'enquête publique : CARENE, Besné, Donges, Montoir-de-Bretagne, La Chapelle-des-Marais

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/11

Résultat n°16

(8) Enquête publique, rapport et conclusions

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/10

Résultat n°17

(05) Notification des délibérations sur le bilan de la concertation préalable et arrêt du projet (06) Consultation des Personnes Publiques Associées (PPA) (07) Avis des communes-membres

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/9

Résultat n°18

(01) Conférence intercommunale du 08 décembre 2015 (02) Prescription (objectifs poursuivis et modalités de concertation) (03) Porter à connaissance (04) Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Date

2015-2020

Cote

485WCAR/8

Résultat n°19

Directive Territoriale d'Aménagement de l'Estuaire de la Loire ; consultation des personnes publiques associées

Date

2003-2005

Cote

485WCAR/7

Résultat n°20

(6) Annexes suite

Date

2020

Cote

485WCAR/6

Résultat n°21

(6) Annexes

Date

2020

Cote

485WCAR/5

Résultat n°22

(4) Règlement graphique

Date

2020

Cote

485WCAR/4

Résultat n°23

(3) Règlement écrit

Date

2020

Cote

485WCAR/3

Résultat n°24

(1) Rapport de présentation : diagnostic, justifications, comptabilité plans et programmes, indicateurs de suivi, état initial de l'environnement, évaluation environnementale (5) Orientations d'aménagement et de programmation : orientations d'aménagement et de programmation trame verte et bleue, orientations d'aménagement et de programmation sectorielle, annexe diagnostic, préambule et stratégie, plans d'actions, annexe accessibilité, évaluation environnementale

Date

2020

Cote

485WCAR/2

Résultat n°25

(0) Pièces administratives : délibérations, rapport et conclusions de la commission d'enquête (2) Projet d'aménagement et de développement durables

Date

2020

Cote

485WCAR/1

Résultat n°26

Saint-Nazaire; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/37

Résultat n°27

Saint-Nazaire; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/36

Résultat n°28

Saint-André des Eaux; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/35

Résultat n°29

Saint-André des Eaux; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/34

Résultat n°30

Trignac; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/33

Résultat n°31

Trignac; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/32

Résultat n°32

Saint-Malo de Guersac; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/31

Résultat n°33

Saint-Malo de Guersac; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/30

Résultat n°34

Pornichet; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/29

Résultat n°35

Pornichet; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/28

Résultat n°36

Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/27

Résultat n°37

Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/26

Résultat n°38

Montoir-de-Bretagne; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/25

Résultat n°39

Montoir-de-Bretagne; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/24

Résultat n°40

Donges; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/23

Résultat n°41

Donges; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/22

Résultat n°42

La Chapelle-des-Marais; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/21

Résultat n°43

La Chapelle-des-Marais; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/20

Résultat n°44

Besné; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/19

Résultat n°45

Besné; Enquête publique - projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/18

Résultat n°46

Zonages d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales ; Enquête publique - projet de modification n°1 CARENE, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges :Dossier administratif, notice de présentation, plans, registres d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/17

Résultat n°47

CARENE: Projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/16

Résultat n°48

CARENE; Projet de modification n°2 1ère partie : Dossier administratif, notices explicatives, pièces modifiées, registre d'enquête publique

Date

2022

Cote

482WCAR/15

Résultat n°49

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal ; Modification n°1 : dossier de procédure, déclaration de projet portant mise en compatibilité

Date

2021-2023

Cote

482WCAR/14

Résultat n°50

La Chapelle-des-Marais : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

Date

2021

Cote

482WCAR/13

Résultat n°51

Pornichet : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

Date

2021

Cote

482WCAR/12

Résultat n°52

Montoir-de-Bretagne : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

Date

2021

Cote

482WCAR/11

Résultat n°53

Besné : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

Date

2021

Cote

482WCAR/10

Résultat n°54

Trignac : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

Date

2021

Cote

482WCAR/9

Résultat n°55

Saint-Malo de Guersac : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

Date

2021

Cote

482WCAR/8

Résultat n°56

Saint-André des Eaux : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

Date

2021

Cote

482WCAR/7

Résultat n°57

Saint-Joachim : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

Date

2021

Cote

482WCAR/6

Résultat n°58

Donges : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

Date

2021

Cote

482WCAR/5

Résultat n°59

Approbation de la modification n°1 : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

Date

2022

Cote

482WCAR/4

Résultat n°60

Chambre de Commerce et d'Industrie, Département de la Loire-Atlantique, Région Pays de la Loire, Chambre d'agriculture de Loire-Atlantique, Pôle métropolitain, Centre Régional de la Propriété forestière Bretagne Pays de la Loire, Direction départementale des territoires et de la mer : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

Date

2021

Cote

482WCAR/3

Résultat n°61

Saint-Nazaire : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

Date

2021

Cote

482WCAR/2

Résultat n°62

CARENE : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

Date

2021

Cote

482WCAR/1

Résultat n°63

Hélyce branche Montoir-de-Bretagne ; aménagement : dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot 1 terrassement, voirie, assainissement et espaces verts

Date

2012

Cote

478WCAR/8

Résultat n°64

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Six-Croix à Donges ; aménagement : dossiers des ouvrages exécutés (DOE)

Date

2012

Cote

478WCAR/7

Résultat n°65

Voirie nouvelle Eugène Cornet - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Océanis à Saint-Nazaire ; réalisation : dossiers des ouvrages exécutés (DOE)

Date

2009

Cote

478WCAR/6

Résultat n°66

Giratoire sur la route départementale 33 - zone d'aménagement de la Perrière à la Chapelle-des-Marais ; aménagement : dossiers des ouvrages exécutés (DOE)

Date

2009

Cote

478WCAR/5

Résultat n°67

Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot 2 platelage, ouvrages et mobiliers bois des travaux d'aménagement de la pointe du Bé sur le sentier côtier de Pornichet (2016-2017), dossiers des ouvrages exécutés (DOE) et cahier des plans lot 1 marché AF-2012004176 (2012), plans de récolement des aménagements paysagers (2013), plans des cales de mise à l'eau plage de Bonne Source à Pornichet (2014)

Date

2012-2017

Cote

478WCAR/4

Résultat n°68

Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) et récolement pour le lot 6 Eclairage public réseaux souples lot 7 Confortement de sentier et falaise lot 8 Assainissement Eaux usées Eau potable

Date

2009

Cote

478WCAR/3

Résultat n°69

Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) et récolement pour le lot 1 Aménagement végétal et restauration écologique lot 2 Voirie lot 3 Mobilier et ouvrage bois lot 4 Dallage pierre et maçonnerie lot 5 A-B-C-D-E Gros œuvre

Date

2009

Cote

478WCAR/2

Résultat n°70

Dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DUIO), dossier des ouvrages exécutés (DOE) du confortement de la falaise de Porcé-est, dossier des ouvrages exécutés (DOE) et plans de récolement par ISS Espaces Verts, diagnostic visuel de l'évolution du site de la plage de Bonne-Anse au droit des enrochements, étude de confortement de la falaise de Porcé

Date

2007-2009

Cote

478WCAR/1

Résultat n°71

Canevas topographique Saint-Nazaire : répertoires des coordonnées et altitudes, fiches signalétiques des points de canevas, triangulation

Date

1950-1983

Cote

475WCAR/4

Résultat n°72

Canevas topographique Saint-Nazaire : nivellement, triangulation

Date

2001

Cote

475WCAR/3

Résultat n°73

Canevas topographique CARENE : création et densification du canevas de points d'appui

Date

2004-2005

Cote

475WCAR/2

Résultat n°74

Relevés topographiques à Saint-Nazaire : fiches signalétiques des points de canevas (spits 4201 à 4734, bornes 100 à 3614), triangulation

Date

1983-1985

Cote

475WCAR/1

Résultat n°75

Ferme du Petit Bois de la Buzardière à Donges ; réhabilitation : déclaration préalable de travaux / impôts, dossier Assainissement non collectif, ENEDIS

Date

2021

Cote

451WCAR/7

Résultat n°76

Élaboration accord-cadre Eau et Paysages, dialogue compétitif groupement de maîtrise d'œuvre, désignation maîtrise d'œuvre lot CARENE

Date

2017-2021

Cote

451WCAR/6

Résultat n°77

Partenariat Ecole Supérieure du Bois, CSPS DIUO / RJ / PGC / DP, contrôle technique (dont étude foudre belvédère, rapport final de contrôle technique (RFCT) général et sur mur de soutènement), -études géotechniques (G2 AVP / G2 PRO / G4 fondations belvédère mur de soutènement paroi berlinoise), foncier / conventions d'occupation / géomètre

Date

2017-2021

Cote

451WCAR/5

Résultat n°78

Études prospectives, dossier Loi sur l'eau, rendus Avant-Projet Provisoire (AVP), PRO maîtrise d'œuvre

Date

2009-2020

Cote

451WCAR/4

Résultat n°79

Travaux, démolition abri pique-nique parking, concessionnaires réseaux, dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) et photographies (clé USB)

Date

2018-2021

Cote

451WCAR/3

Résultat n°80

Autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, permis modificatif abri à chaland), prix Aperçu 2021 - CAUE

Date

2018-2023

Cote

451WCAR/2