Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
100W/23
Date
1964-[2000]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 100W : Activités municipales et urbanisme
  • Aménagement urbain
  • Planification urbaine
  • Servitudes particulières
  • Aérospatiale
Résultat n°2
Cote
107W/316
Date
1993-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Aménagement de l'estuaire
  • Association pour la Protection de l'Environnement de...
Résultat n°3
Cote
390W/02
Date
1965-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 390W : Reconstruction, aménagement et urbanisation...
  • Métropole d'équilibre Nantes-Saint-Nazaire
Résultat n°4
Cote
344W/18
Date
1965-1981
Lieu - Type de document
photographie
  • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme
  • Chasse
  • Gestion administrative
Résultat n°5
Cote
638W/41
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 638W : Foncier
  • Registres des déclarations d'intention d'aliéner (DIA)
  • Du numéro 07-49-1267 au numéro 08-19-424
  • Registres du numéro 07-49-1267 au numéro 08-19-0424
  • Registres du numéro 06-45-1058 au numéro 07-09-0272
  • Registres du numéro 07-28-0766 au numéro 07-49-1266
  • Registres du numéro 06-22-0555 au numéro 06-45-1057
  • Registres du numéro 03-08-0652 au numéro 03-46-1149
  • Registres du numéro 05-17-0420 au numéro 05-36-0927
  • Registres du numéro 05-36-0927 au numéro 06-02-0055
  • Registres du numéro 06-02-0056 au numéro 06-22-0554
  • Registres du numéro 03-46-1150 au numéro 04-12-0265
  • Registres du numéro 04-12-0266 au numéro 04-31-0766
  • Registres du numéro 04-31-0767 au numéro 04-50-1265
  • Registres du numéro 04-50-1266 au numéro 05-12-0419
  • Registres du numéro 01-04-88 au numéro 01-25-584
  • Registres du numéro 99-05-146 au numéro 99-25-647
  • Registres du numéro 99-25-648 au numéro 99-46-1147
  • Registres du numéro 99-46-1148 au numéro 00-12-0295
  • Registres du numéro 00-12-0296 au numéro 00-35-796
  • Registres du numéro 00-35-797 au numéro01-04-0087
  • Registres du numéro 98-40-752 au numéro 99-05-145
  • Registres du numéro 98-16-255 au numéro 98-40-751
  • Registres du numéro 97-41-652 au numéro 98-16-254
  • Registres du numéro 03-08-0149 au numéro 03-27-0651
  • Registres du numéro 02-38-0832 au numéro 03-08-0148
  • Registres du numéro 94-16-284 au numéro 94-46-784
  • Registres du numéro 94-46-785 au numéro 95-22-380
  • Registres du numéro 02-17-0331 au numéro 02-38-0831
  • Registres du numéro 01-46-1080 au numéro 02-17-0330
  • Registres du numéro 01-25-585 au numéro 01-46-1079
  • Registres du numéro 93-40-618 au numéro 94-16-283
  • Registres du numéro 93-10-130 au numéro 93-40-617
  • Registres du numéro 92-26-416 au numéro 93-09-129
  • Registres du numéro 97-11-152 au numéro 97-41-651
  • Registres du numéro 08-41-0920 au numéro 09-02-0002
  • Registres du numéro 96-33-560 au numéro 97-11-151
  • Registres du numéro 96-05-061 au numéro 96-33-559
  • Registres du numéro 95-22-381 au numéro 95-05-060
  • Registres du numéro 91-49-095 au numéro 92-26-415
  • Registres des années 2009 à 2012
  • Registres des années 2017 et 2018
Résultat n°6
Cote
387W/113
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 387W : Administration et reconstruction de la Ville
  • Aménagement urbain et développement
  • Equipements sportifs
  • Terrain de rugby et piste scolaire au Parc des sports
Résultat n°7
Cote
107W/9
Date
1987-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Administration générale
  • Conseil régional des Pays de la Loire
  • Entreprises
Résultat n°8
Cote
482WCAR/27
Date
2022
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
  • Enquête publique - projet de modification n°2
  • Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification...
Résultat n°9
Cote
107W/51
Date
1990-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Administration générale
  • Mairie, Directions générales
  • Direction de l'Eau
Résultat n°10
Cote
166W/07
Date
1989-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 166W : Fonds de la Délégation au Développement de la...
  • Réhabilitation de la Bouletterie
  • Vie associative
Résultat n°11
Cote
107W/286
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Aménagement du territoire
  • Contrat de ville de l'agglomération nazairienne
  • Année 1993
Résultat n°12
Cote
166W/04
Date
1988-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 166W : Fonds de la Délégation au Développement de la...
  • Quartier Avalix Hôpital
Résultat n°13
Cote
339W/245
Date
1966-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Acquisitions, aliénations ou échanges de terrains entre...
  • Acquisitions, aliénations foncières ou échanges de...
  • Dossiers, années 1966-1986
Résultat n°14
Cote
387W/60
Date
1959-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 387W : Administration et reconstruction de la Ville
  • Reconstruction
  • Mise en œuvre de la reconstruction
  • Groupes scolaires
  • Groupes scolaires Pierre et Marie Curie et Michelet.
Résultat n°15
Cote
339W/147
Date
1956-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Acquisitions, aliénations ou échanges de terrains entre...
  • Aliénations et cessions de terrains communaux : Dossiers,...
Résultat n°16
Cote
484W34
Date
2013-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 484W : Construction, déconstruction, démolition et...
  • Démolition, déconstruction de bâtiments
  • Démolition du groupe scolaire George Sand, rue des...
Résultat n°17
Cote
107W/347
Date
1974-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Vie politique
  • Elections politiques
  • Résultats des différentes élections de 1974 à 1984...
Résultat n°18
Cote
484W7
Date
2009-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 484W : Construction, déconstruction, démolition et...
  • Démolition, déconstruction de bâtiments
  • Démolition hangar (ex Fabergé) et mur de clôture boulevard...
Résultat n°19
Cote
100W/48
Date
1969-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 100W : Activités municipales et urbanisme
  • Aménagement urbain
  • Voirie
  • Construction de la Rocade Ouest
Résultat n°20
Cote
665W/2
Date
2014-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 665W : Petite enfance
  • Projet de Direction
Résultat n°21
Cote
329W/10
Date
1997-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
  • Aménagements urbains
  • Quartiers
  • Restructuration (PGD) du quartier de Méan-Penhoët
Résultat n°22
Cote
3W/93
Date
1946-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune
  • Tourisme loisirs chasse
  • Musée municipal et projet de musée de la construction...
Résultat n°23
Cote
12W/13
Date
1975-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...
  • Bureau municipal
Résultat n°24
Cote
107W/264
Date
1978-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Entreprises, sociétés, commerces
  • Construction navale
  • Chantiers de l'Atlantique
Résultat n°25
Cote
484W8
Date
2009-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 484W : Construction, déconstruction, démolition et...
  • Démolition, déconstruction de bâtiments
  • Démolition bâtiment et clôture SOCOGEMA
Résultat n°26
Cote
107W/139
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Culture - Sport et vie associative
  • Culture
  • Structures culturelles
  • Maison de la Mer
Résultat n°27
Cote
100W/55
Date
1972-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 100W : Activités municipales et urbanisme
  • Aménagement urbain
  • Voirie
  • Voies pénétrantes nord, sud, est et ouest, route nationale...
Résultat n°28
Cote
339W/50
Date
1970-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Acquisitions, aliénations ou échanges de terrains entre...
  • Acquisitions, aliénations foncières ou échanges de...
  • Dossiers, années 1970-1982
Résultat n°29
Cote
1W/22
Date
1947-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1W : Administration de la Ville de la Seconde Guerre...
  • Administration municipale
  • Activités municipales
  • Rapports d'activité
  • Rapports d'activité des services municipaux
  • Rapports d'activité de 1947 à 1960
Résultat n°30
Cote
1W/42
Date
1955-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1W : Administration de la Ville de la Seconde Guerre...
  • Services et équipements municipaux et autres structures...
  • Energies
  • Gaz de France
Résultat n°31
Cote
76WCAR/27
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 76WCAR: Aménagement opérationnel
  • Construction d'un centre de loisirs sans hébergement...
  • Financements ; Concessionnaires réseaux ; Mobilier...
Résultat n°32
Cote
107W/241
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Entreprises, sociétés, commerces
  • Institut National de Recherche Agronomique (INRA)
Résultat n°33
Cote
288WCAR/6
Date
2011-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 288WCAR: Aménagement opérationnel
  • Valorisation et aménagement du sentier piéton littoral,...
  • Maîtrise d'oeuvre
  • Comptes rendus de chantier, projet de protection contre...
Résultat n°34
Cote
91WCAR/3
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 91WCAR: Aménagement opérationnel
  • Quartier Prézégat à Saint-Nazaire et quartier Bellevue...
Résultat n°35
Cote
107W/115
Date
1986-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Enseignement
  • Entraide scolaire
Résultat n°36
Cote
339W/242
Date
1980-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Acquisitions, aliénations ou échanges de terrains entre...
  • Acquisitions, aliénations foncières ou échanges de...
  • Dossiers, années 1980-1986
Résultat n°37
Cote
3W/59
Date
1963-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune
  • Economie locale
  • Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne
Résultat n°38
Cote
107W/148
Date
1987-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Culture - Sport et vie associative
  • Culture
  • Expositions
Résultat n°39
Cote
107W/157
Date
1985-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Culture - Sport et vie associative
  • Sport
  • Voile
  • Organismes et associations de voile
Résultat n°40
Cote
3W/9
Date
1959-1970 , 1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune
  • Instances municipales
  • Conseil d'administration de la Ville de Saint-Nazaire
  • Comptes rendus.
Résultat n°41
Cote
329W/90
Date
2003-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Equipements sportifs
  • Construction et aménagement d'un terrain de foot (Heinlex)
Résultat n°42
Cote
484W/32-484W35
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 484W : Construction, déconstruction, démolition et...
  • Démolition, déconstruction de bâtiments
  • Démolition de groupes scolaires et collèges
Résultat n°43
Cote
107W/318
Date
1985-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Aménagement de l'estuaire
  • Zone Internationale Atlantique (ZIA)
  • Fonctionnement et activités
Résultat n°44
Cote
107W/45
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Administration générale
  • Mairie, Directions générales
  • Direction Ressources humaines
  • Personnel communal
  • Personnel Cadres
Résultat n°45
Cote
344W/06
Date
1945-1983
Lieu - Type de document
photographie
  • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme
  • Urbanisme
  • Quartiers
  • Saint-Marc, Immaculée, Bouletterie, Méan-Penhoët, Herbins,...
Résultat n°46
Cote
3W/66
Date
1945-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune
  • Associations syndicats
  • Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire
Résultat n°47
Cote
329W/95
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Maisons de quartiers et associations
  • Réalisation et extension de locaux syndicaux
Résultat n°48
Cote
100W/31
Date
1964-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 100W : Activités municipales et urbanisme
  • Aménagement urbain
  • Planification urbaine
  • Aménagements des quartiers
  • Projet de lotissement à la Bouletterie
  • Voirie
Résultat n°49
Cote
100W/93
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 100W : Activités municipales et urbanisme
  • Expansion industrielle
  • Implantations d'entreprises
  • Implantation de la Société EATON
Résultat n°50
Cote
166W/09
Date
1992-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 166W : Fonds de la Délégation au Développement de la...
  • Réhabilitation de la Bouletterie
  • Pojet d'expression des habitants par la vidéo
Résultat n°51
Cote
107W/244
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Entreprises, sociétés, commerces
  • SERETE
Résultat n°52
Cote
329W/53
Date
1953-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
  • Aménagements de voirie
  • Reconstruction et aménagements, installations ferroviaires,...
Résultat n°53
Cote
46W/1
Date
1946-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 46W : Administration et oeuvres sociales à destination...
  • Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal
Résultat n°54
Cote
509W/64
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 509W : Fonctionnement et activités de la Direction...
  • Naufrage de l'Erika, marée noire
Résultat n°55
Cote
509W/27
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 509W : Fonctionnement et activités de la Direction...
  • Projets d'habitat
  • Soutien au logement social
  • Réalisation d'espaces publics d'accompagnement lors...
Résultat n°56
Cote
339W/215
Date
1966-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Acquisitions, aliénations ou échanges de terrains entre...
  • Acquisitions, aliénations foncières ou échanges de...
  • Dossiers, années 1966-1971
Résultat n°57
Cote
638W/41
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 638W : Foncier
  • Registres des déclarations d'intention d'aliéner (DIA)
  • Du numéro 07-28-766 au numéro 07-49-1266
  • Registres du numéro 07-49-1267 au numéro 08-19-0424
  • Registres du numéro 06-45-1058 au numéro 07-09-0272
  • Registres du numéro 07-28-0766 au numéro 07-49-1266
  • Registres du numéro 06-22-0555 au numéro 06-45-1057
  • Registres du numéro 03-08-0652 au numéro 03-46-1149
  • Registres du numéro 05-17-0420 au numéro 05-36-0927
  • Registres du numéro 05-36-0927 au numéro 06-02-0055
  • Registres du numéro 06-02-0056 au numéro 06-22-0554
  • Registres du numéro 03-46-1150 au numéro 04-12-0265
  • Registres du numéro 04-12-0266 au numéro 04-31-0766
  • Registres du numéro 04-31-0767 au numéro 04-50-1265
  • Registres du numéro 04-50-1266 au numéro 05-12-0419
  • Registres du numéro 01-04-88 au numéro 01-25-584
  • Registres du numéro 99-05-146 au numéro 99-25-647
  • Registres du numéro 99-25-648 au numéro 99-46-1147
  • Registres du numéro 99-46-1148 au numéro 00-12-0295
  • Registres du numéro 00-12-0296 au numéro 00-35-796
  • Registres du numéro 00-35-797 au numéro01-04-0087
  • Registres du numéro 98-40-752 au numéro 99-05-145
  • Registres du numéro 98-16-255 au numéro 98-40-751
  • Registres du numéro 97-41-652 au numéro 98-16-254
  • Registres du numéro 03-08-0149 au numéro 03-27-0651
  • Registres du numéro 02-38-0832 au numéro 03-08-0148
  • Registres du numéro 94-16-284 au numéro 94-46-784
  • Registres du numéro 94-46-785 au numéro 95-22-380
  • Registres du numéro 02-17-0331 au numéro 02-38-0831
  • Registres du numéro 01-46-1080 au numéro 02-17-0330
  • Registres du numéro 01-25-585 au numéro 01-46-1079
  • Registres du numéro 93-40-618 au numéro 94-16-283
  • Registres du numéro 93-10-130 au numéro 93-40-617
  • Registres du numéro 92-26-416 au numéro 93-09-129
  • Registres du numéro 97-11-152 au numéro 97-41-651
  • Registres du numéro 08-41-0920 au numéro 09-02-0002
  • Registres du numéro 96-33-560 au numéro 97-11-151
  • Registres du numéro 96-05-061 au numéro 96-33-559
  • Registres du numéro 95-22-381 au numéro 95-05-060
  • Registres du numéro 91-49-095 au numéro 92-26-415
  • Registres des années 2009 à 2012
  • Registres des années 2017 et 2018
Résultat n°58
Cote
107W/383
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Instances extérieures
  • Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
  • Conseils d'administration de juillet à décembre 1993
Résultat n°59
Cote
43W/7
Date
1965-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales
  • Assurances des propriétés communales, règlement de...
Résultat n°60
Cote
387W/103
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 387W : Administration et reconstruction de la Ville
  • Aménagement urbain et développement
  • Construction de la mairie annexe de Saint-Marc
Résultat n°61
Cote
107W/79
Date
1983-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Jumelage
  • Jumelages avec des villes à l'étranger
  • Kribi (Cameroun)
Résultat n°62
Cote
509W/39
Date
1991-1996
Lieu - Type de document
photographie, document figuré
  • Contexte : 509W : Fonctionnement et activités de la Direction...
  • Aménagement du domaine public
  • Rénovation de l'aire d'accueil des Gens du Voyage de...
Résultat n°63
Cote
329W/88
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...
  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Equipements sportifs
  • Fermeture de la patinoire
Résultat n°64
Cote
638W/41
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 638W : Foncier
  • Registres des déclarations d'intention d'aliéner (DIA)
  • Du numéro 00-12-296 au numéro 00-35-796
  • Registres du numéro 07-49-1267 au numéro 08-19-0424
  • Registres du numéro 06-45-1058 au numéro 07-09-0272
  • Registres du numéro 07-28-0766 au numéro 07-49-1266
  • Registres du numéro 06-22-0555 au numéro 06-45-1057
  • Registres du numéro 03-08-0652 au numéro 03-46-1149
  • Registres du numéro 05-17-0420 au numéro 05-36-0927
  • Registres du numéro 05-36-0927 au numéro 06-02-0055
  • Registres du numéro 06-02-0056 au numéro 06-22-0554
  • Registres du numéro 03-46-1150 au numéro 04-12-0265
  • Registres du numéro 04-12-0266 au numéro 04-31-0766
  • Registres du numéro 04-31-0767 au numéro 04-50-1265
  • Registres du numéro 04-50-1266 au numéro 05-12-0419
  • Registres du numéro 01-04-88 au numéro 01-25-584
  • Registres du numéro 99-05-146 au numéro 99-25-647
  • Registres du numéro 99-25-648 au numéro 99-46-1147
  • Registres du numéro 99-46-1148 au numéro 00-12-0295
  • Registres du numéro 00-12-0296 au numéro 00-35-796
  • Registres du numéro 00-35-797 au numéro01-04-0087
  • Registres du numéro 98-40-752 au numéro 99-05-145
  • Registres du numéro 98-16-255 au numéro 98-40-751
  • Registres du numéro 97-41-652 au numéro 98-16-254
  • Registres du numéro 03-08-0149 au numéro 03-27-0651
  • Registres du numéro 02-38-0832 au numéro 03-08-0148
  • Registres du numéro 94-16-284 au numéro 94-46-784
  • Registres du numéro 94-46-785 au numéro 95-22-380
  • Registres du numéro 02-17-0331 au numéro 02-38-0831
  • Registres du numéro 01-46-1080 au numéro 02-17-0330
  • Registres du numéro 01-25-585 au numéro 01-46-1079
  • Registres du numéro 93-40-618 au numéro 94-16-283
  • Registres du numéro 93-10-130 au numéro 93-40-617
  • Registres du numéro 92-26-416 au numéro 93-09-129
  • Registres du numéro 97-11-152 au numéro 97-41-651
  • Registres du numéro 08-41-0920 au numéro 09-02-0002
  • Registres du numéro 96-33-560 au numéro 97-11-151
  • Registres du numéro 96-05-061 au numéro 96-33-559
  • Registres du numéro 95-22-381 au numéro 95-05-060
  • Registres du numéro 91-49-095 au numéro 92-26-415
  • Registres des années 2009 à 2012
  • Registres des années 2017 et 2018
Résultat n°65
Cote
484W9
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 484W : Construction, déconstruction, démolition et...
  • Démolition, déconstruction de bâtiments
  • Démolition des garages de l'Hôtel de Ville
Résultat n°66
Cote
387W/29
Date
1953-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 387W : Administration et reconstruction de la Ville
  • Reconstruction
  • Définition du plan de reconstruction
  • Projet d'aménagement et de reconstruction
Résultat n°67
Cote
339W/221
Date
1974-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Acquisitions, aliénations ou échanges de terrains entre...
  • Acquisitions, aliénations foncières ou échanges de...
  • Dossiers, années 1974-1982
Résultat n°68
Cote
487WCAR/8
Date
2023-2024
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
  • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
  • Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-André-des-Eaux
Résultat n°69
Cote
638W/41
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 638W : Foncier
  • Registres des déclarations d'intention d'aliéner (DIA)
  • Du numéro 98-16-255 au numéro 98-40-751
  • Registres du numéro 07-49-1267 au numéro 08-19-0424
  • Registres du numéro 06-45-1058 au numéro 07-09-0272
  • Registres du numéro 07-28-0766 au numéro 07-49-1266
  • Registres du numéro 06-22-0555 au numéro 06-45-1057
  • Registres du numéro 03-08-0652 au numéro 03-46-1149
  • Registres du numéro 05-17-0420 au numéro 05-36-0927
  • Registres du numéro 05-36-0927 au numéro 06-02-0055
  • Registres du numéro 06-02-0056 au numéro 06-22-0554
  • Registres du numéro 03-46-1150 au numéro 04-12-0265
  • Registres du numéro 04-12-0266 au numéro 04-31-0766
  • Registres du numéro 04-31-0767 au numéro 04-50-1265
  • Registres du numéro 04-50-1266 au numéro 05-12-0419
  • Registres du numéro 01-04-88 au numéro 01-25-584
  • Registres du numéro 99-05-146 au numéro 99-25-647
  • Registres du numéro 99-25-648 au numéro 99-46-1147
  • Registres du numéro 99-46-1148 au numéro 00-12-0295
  • Registres du numéro 00-12-0296 au numéro 00-35-796
  • Registres du numéro 00-35-797 au numéro01-04-0087
  • Registres du numéro 98-40-752 au numéro 99-05-145
  • Registres du numéro 98-16-255 au numéro 98-40-751
  • Registres du numéro 97-41-652 au numéro 98-16-254
  • Registres du numéro 03-08-0149 au numéro 03-27-0651
  • Registres du numéro 02-38-0832 au numéro 03-08-0148
  • Registres du numéro 94-16-284 au numéro 94-46-784
  • Registres du numéro 94-46-785 au numéro 95-22-380
  • Registres du numéro 02-17-0331 au numéro 02-38-0831
  • Registres du numéro 01-46-1080 au numéro 02-17-0330
  • Registres du numéro 01-25-585 au numéro 01-46-1079
  • Registres du numéro 93-40-618 au numéro 94-16-283
  • Registres du numéro 93-10-130 au numéro 93-40-617
  • Registres du numéro 92-26-416 au numéro 93-09-129
  • Registres du numéro 97-11-152 au numéro 97-41-651
  • Registres du numéro 08-41-0920 au numéro 09-02-0002
  • Registres du numéro 96-33-560 au numéro 97-11-151
  • Registres du numéro 96-05-061 au numéro 96-33-559
  • Registres du numéro 95-22-381 au numéro 95-05-060
  • Registres du numéro 91-49-095 au numéro 92-26-415
  • Registres des années 2009 à 2012
  • Registres des années 2017 et 2018
Résultat n°70
Cote
339W/67
Date
1967-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Acquisitions, aliénations ou échanges de terrains entre...
  • Acquisitions, aliénations foncières ou échanges de...
  • Dossiers, années 1967-1982
Résultat n°71
Cote
344W/24
Date
1982
Lieu - Type de document
photographie
  • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme
  • Ecomusée
Résultat n°72
Cote
194WCAR/3
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 194WCAR: Patrimoine communautaire
  • Schéma vélo de la CARENE: construction d'itinéraires...
  • Panneaux Relais Information Service (RIS) : Dossier...
Résultat n°73
Cote
482WCAR/30
Date
2022
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
  • Enquête publique - projet de modification n°2
  • Saint-Malo de Guersac; Enquête publique - projet de...
Résultat n°74
Cote
339W/72
Date
1967-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Acquisitions, aliénations ou échanges de terrains entre...
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Dossiers, années 1967-1976
Résultat n°75
Cote
107W/21
Date
1989-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Administration générale
  • Secrétariat du Cabinet
  • Correspondance
  • Demandes d'interventions des particuliers à Joël Batteux,...
Résultat n°76
Cote
107W/261
Date
1985-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 107W : Cabinet du Maire
  • Entreprises, sociétés, commerces
  • Suivi d'entreprises
Résultat n°77
Cote
339W/243
Date
1963-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Acquisitions, aliénations ou échanges de terrains entre...
  • Acquisitions, aliénations foncières ou échanges de...
  • Dossiers, années 1963-1986
Résultat n°78
Cote
638W/41
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 638W : Foncier
  • Registres des déclarations d'intention d'aliéner (DIA)
  • Du numéro 99-25-648 au numéro 99-46-1147
  • Registres du numéro 07-49-1267 au numéro 08-19-0424
  • Registres du numéro 06-45-1058 au numéro 07-09-0272
  • Registres du numéro 07-28-0766 au numéro 07-49-1266
  • Registres du numéro 06-22-0555 au numéro 06-45-1057
  • Registres du numéro 03-08-0652 au numéro 03-46-1149
  • Registres du numéro 05-17-0420 au numéro 05-36-0927
  • Registres du numéro 05-36-0927 au numéro 06-02-0055
  • Registres du numéro 06-02-0056 au numéro 06-22-0554
  • Registres du numéro 03-46-1150 au numéro 04-12-0265
  • Registres du numéro 04-12-0266 au numéro 04-31-0766
  • Registres du numéro 04-31-0767 au numéro 04-50-1265
  • Registres du numéro 04-50-1266 au numéro 05-12-0419
  • Registres du numéro 01-04-88 au numéro 01-25-584
  • Registres du numéro 99-05-146 au numéro 99-25-647
  • Registres du numéro 99-25-648 au numéro 99-46-1147
  • Registres du numéro 99-46-1148 au numéro 00-12-0295
  • Registres du numéro 00-12-0296 au numéro 00-35-796
  • Registres du numéro 00-35-797 au numéro01-04-0087
  • Registres du numéro 98-40-752 au numéro 99-05-145
  • Registres du numéro 98-16-255 au numéro 98-40-751
  • Registres du numéro 97-41-652 au numéro 98-16-254
  • Registres du numéro 03-08-0149 au numéro 03-27-0651
  • Registres du numéro 02-38-0832 au numéro 03-08-0148
  • Registres du numéro 94-16-284 au numéro 94-46-784
  • Registres du numéro 94-46-785 au numéro 95-22-380
  • Registres du numéro 02-17-0331 au numéro 02-38-0831
  • Registres du numéro 01-46-1080 au numéro 02-17-0330
  • Registres du numéro 01-25-585 au numéro 01-46-1079
  • Registres du numéro 93-40-618 au numéro 94-16-283
  • Registres du numéro 93-10-130 au numéro 93-40-617
  • Registres du numéro 92-26-416 au numéro 93-09-129
  • Registres du numéro 97-11-152 au numéro 97-41-651
  • Registres du numéro 08-41-0920 au numéro 09-02-0002
  • Registres du numéro 96-33-560 au numéro 97-11-151
  • Registres du numéro 96-05-061 au numéro 96-33-559
  • Registres du numéro 95-22-381 au numéro 95-05-060
  • Registres du numéro 91-49-095 au numéro 92-26-415
  • Registres des années 2009 à 2012
  • Registres des années 2017 et 2018
Résultat n°79
Cote
41W/17
Date
1938-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 41W : Administration de la Ville de la Seconde Guerre...
  • Administration de la Ville pendant la guerre, reconstruction
  • Affaires courantes. - Courriers entre particulier et...
Résultat n°80
Cote
339W/207
Date
1955-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Acquisitions, aliénations ou échanges de terrains entre...
  • Acquisitions, aliénations foncières ou échanges de...
  • Dossier, années 1955 -1972