1 821 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Trignac

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/11

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Trignac

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  2. Résultat n°2

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Malo-de-Guersac

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/10

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Malo-de-Guersac

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  3. Résultat n°3

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Joachim

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/9

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Joachim

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  4. Résultat n°4

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-André-des-Eaux

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/8

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-André-des-Eaux

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  5. Résultat n°5

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Pornichet

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/7

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Pornichet

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  6. Résultat n°6

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Montoir-de-Bretagne

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/6

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Montoir-de-Bretagne

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  7. Résultat n°7

    Enquête publique - projet de modification n°3 et de création d'un Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour du monument historique de l'église de Donges - Donges

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/5

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 et de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  8. Résultat n°8

    Enquête publique - projet de modification n°3 - La Chapelle-des-Marais

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/4

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - La...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  9. Résultat n°9

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Besné

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/3

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Besné

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  10. Résultat n°10

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Nazaire

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/2

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Nazaire

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  11. Résultat n°11

    Enquête publique - projet de modification n°3 - CARENE

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/1

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - CARENE

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  12. Résultat n°12

    (09) Conférence intercommunale du 17 décembre 2020 (10) Approbation (11) Entrée en vigueur Concertation Transfert de compétences à la CARENE « PLU, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale »

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/13

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (09) Conférence intercommunale du 17 décembre 2020 (10)...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  13. Résultat n°13

    (8) Registres d'enquête publique : Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire, Trignac

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/12

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (8) Registres d'enquête publique : Pornichet, Saint-André-des-Eaux,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  14. Résultat n°14

    (8) Registres d'enquête publique : CARENE, Besné, Donges, Montoir-de-Bretagne, La Chapelle-des-Marais

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/11

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (8) Registres d'enquête publique : CARENE, Besné, Donges,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  15. Résultat n°15

    (8) Enquête publique, rapport et conclusions

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/10

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (8) Enquête publique, rapport et conclusions

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  16. Résultat n°16

    (05) Notification des délibérations sur le bilan de la concertation préalable et arrêt du projet (06) Consultation des Personnes Publiques Associées (PPA) (07) Avis des communes-membres

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/9

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (05) Notification des délibérations sur le bilan de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  17. Résultat n°17

    (01) Conférence intercommunale du 08 décembre 2015 (02) Prescription (objectifs poursuivis et modalités de concertation) (03) Porter à connaissance (04) Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/8

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (01) Conférence intercommunale du 08 décembre 2015 (02)...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  18. Résultat n°18

    Directive Territoriale d'Aménagement de l'Estuaire de la Loire ; consultation des personnes publiques associées

    Date

    2003-2005

    Cote

    485WCAR/7

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • Directive Territoriale d'Aménagement de l'Estuaire...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  19. Résultat n°19

    (6) Annexes suite

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/6

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (6) Annexes suite

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  20. Résultat n°20

    (6) Annexes

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/5

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (6) Annexes

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel