1 821 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Trignac

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/11

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Trignac

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  2. Résultat n°2

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Malo-de-Guersac

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/10

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Malo-de-Guersac

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  3. Résultat n°3

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Joachim

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/9

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Joachim

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  4. Résultat n°4

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-André-des-Eaux

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/8

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-André-des-Eaux

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  5. Résultat n°5

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Pornichet

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/7

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Pornichet

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  6. Résultat n°6

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Montoir-de-Bretagne

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/6

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Montoir-de-Bretagne

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  7. Résultat n°7

    Enquête publique - projet de modification n°3 et de création d'un Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour du monument historique de l'église de Donges - Donges

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/5

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 et de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  8. Résultat n°8

    Enquête publique - projet de modification n°3 - La Chapelle-des-Marais

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/4

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - La...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  9. Résultat n°9

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Besné

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/3

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Besné

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  10. Résultat n°10

    Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Nazaire

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/2

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - Saint-Nazaire

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  11. Résultat n°11

    Enquête publique - projet de modification n°3 - CARENE

    Date

    2023-2024

    Cote

    487WCAR/1

    • Contexte : 487WCAR : Aménagement opérationnel
    • Pièces administratives, avis, notices explicatives,...
    • Enquête publique - projet de modification n°3 - CARENE

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  12. Résultat n°12

    (09) Conférence intercommunale du 17 décembre 2020 (10) Approbation (11) Entrée en vigueur Concertation Transfert de compétences à la CARENE « PLU, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale »

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/13

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (09) Conférence intercommunale du 17 décembre 2020 (10)...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  13. Résultat n°13

    (8) Registres d'enquête publique : Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire, Trignac

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/12

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (8) Registres d'enquête publique : Pornichet, Saint-André-des-Eaux,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  14. Résultat n°14

    (8) Registres d'enquête publique : CARENE, Besné, Donges, Montoir-de-Bretagne, La Chapelle-des-Marais

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/11

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (8) Registres d'enquête publique : CARENE, Besné, Donges,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  15. Résultat n°15

    (8) Enquête publique, rapport et conclusions

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/10

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (8) Enquête publique, rapport et conclusions

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  16. Résultat n°16

    (05) Notification des délibérations sur le bilan de la concertation préalable et arrêt du projet (06) Consultation des Personnes Publiques Associées (PPA) (07) Avis des communes-membres

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/9

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (05) Notification des délibérations sur le bilan de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  17. Résultat n°17

    (01) Conférence intercommunale du 08 décembre 2015 (02) Prescription (objectifs poursuivis et modalités de concertation) (03) Porter à connaissance (04) Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

    Date

    2015-2020

    Cote

    485WCAR/8

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Élaboration du PLUI
    • (01) Conférence intercommunale du 08 décembre 2015 (02)...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  18. Résultat n°18

    Directive Territoriale d'Aménagement de l'Estuaire de la Loire ; consultation des personnes publiques associées

    Date

    2003-2005

    Cote

    485WCAR/7

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • Directive Territoriale d'Aménagement de l'Estuaire...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  19. Résultat n°19

    (6) Annexes suite

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/6

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (6) Annexes suite

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  20. Résultat n°20

    (6) Annexes

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/5

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (6) Annexes

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  21. Résultat n°21

    (4) Règlement graphique

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/4

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (4) Règlement graphique

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  22. Résultat n°22

    (3) Règlement écrit

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/3

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (3) Règlement écrit

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  23. Résultat n°23

    (1) Rapport de présentation : diagnostic, justifications, comptabilité plans et programmes, indicateurs de suivi, état initial de l'environnement, évaluation environnementale (5) Orientations d'aménagement et de programmation : orientations d'aménagement et de programmation trame verte et bleue, orientations d'aménagement et de programmation sectorielle, annexe diagnostic, préambule et stratégie, plans d'actions, annexe accessibilité, évaluation environnementale

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/2

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (1) Rapport de présentation : diagnostic, justifications,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  24. Résultat n°24

    (0) Pièces administratives : délibérations, rapport et conclusions de la commission d'enquête (2) Projet d'aménagement et de développement durables

    Date

    2020

    Cote

    485WCAR/1

    • Contexte : 485WCAR : Aménagement opérationnel
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la CARENE...
    • Approbation du PLUI
    • (0) Pièces administratives : délibérations, rapport...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  25. Résultat n°25

    Saint-Malo de Guersac : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/8

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Saint-Malo de Guersac : dossier administratif, notice...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  26. Résultat n°26

    Saint-André des Eaux : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/7

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Saint-André des Eaux : dossier administratif, notice...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  27. Résultat n°27

    Saint-Joachim : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/6

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Saint-Joachim : dossier administratif, notice explicative,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  28. Résultat n°28

    Donges : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/5

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Donges : dossier administratif, notice explicative,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  29. Résultat n°29

    Approbation de la modification n°1 : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2022

    Cote

    482WCAR/4

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Approbation de la modification n°1 : dossier administratif,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  30. Résultat n°30

    Chambre de Commerce et d'Industrie, Département de la Loire-Atlantique, Région Pays de la Loire, Chambre d'agriculture de Loire-Atlantique, Pôle métropolitain, Centre Régional de la Propriété forestière Bretagne Pays de la Loire, Direction départementale des territoires et de la mer : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/3

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Chambre de Commerce et d'Industrie, Département de...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  31. Résultat n°31

    Saint-Nazaire : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/2

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • Saint-Nazaire : dossier administratif, notice explicative,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  32. Résultat n°32

    CARENE : dossier administratif, notice explicative, dossier réglementaire, dossier cartographique, dossier justification des choix

    Date

    2021

    Cote

    482WCAR/1

    • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
    • Enquête publique - projet de modification n°1
    • CARENE : dossier administratif, notice explicative,...

    Producteur :

    CARENE / Aménagement opérationnel

  33. Résultat n°33

    Hélyce branche Montoir-de-Bretagne ; aménagement : dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot 1 terrassement, voirie, assainissement et espaces verts

    Date

    2012

    Cote

    478WCAR/8

    • Contexte : 478WCAR : Patrimoine communautaire
    • Hélyce branche Montoir-de-Bretagne ; aménagement :...

    Producteur :

    CARENE / Patrimoine communautaire

  34. Résultat n°34

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Six-Croix à Donges ; aménagement : dossiers des ouvrages exécutés (DOE)

    Date

    2012

    Cote

    478WCAR/7

    • Contexte : 478WCAR : Patrimoine communautaire
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Six-Croix à Donges...

    Producteur :

    CARENE / Patrimoine communautaire

  35. Résultat n°35

    Voirie nouvelle Eugène Cornet - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Océanis à Saint-Nazaire ; réalisation : dossiers des ouvrages exécutés (DOE)

    Date

    2009

    Cote

    478WCAR/6

    • Contexte : 478WCAR : Patrimoine communautaire
    • Voirie nouvelle Eugène Cornet - Zone d'Aménagement...

    Producteur :

    CARENE / Patrimoine communautaire

  36. Résultat n°36

    Giratoire sur la route départementale 33 - zone d'aménagement de la Perrière à la Chapelle-des-Marais ; aménagement : dossiers des ouvrages exécutés (DOE)

    Date

    2009

    Cote

    478WCAR/5

    • Contexte : 478WCAR : Patrimoine communautaire
    • Giratoire sur la route départementale 33 - zone d'aménagement...

    Producteur :

    CARENE / Patrimoine communautaire

  37. Résultat n°37

    Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot 2 platelage, ouvrages et mobiliers bois des travaux d'aménagement de la pointe du Bé sur le sentier côtier de Pornichet (2016-2017), dossiers des ouvrages exécutés (DOE) et cahier des plans lot 1 marché AF-2012004176 (2012), plans de récolement des aménagements paysagers (2013), plans des cales de mise à l'eau plage de Bonne Source à Pornichet (2014)

    Date

    2012-2017

    Cote

    478WCAR/4

    • Contexte : 478WCAR : Patrimoine communautaire
    • Chemin piéton littoral (sentier cotier) à Saint-Nazaire...
    • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot 2 platelage,...

    Producteur :

    CARENE / Patrimoine communautaire

  38. Résultat n°38

    Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) et récolement pour le lot 6 Eclairage public réseaux souples lot 7 Confortement de sentier et falaise lot 8 Assainissement Eaux usées Eau potable

    Date

    2009

    Cote

    478WCAR/3

    • Contexte : 478WCAR : Patrimoine communautaire
    • Chemin piéton littoral (sentier cotier) à Saint-Nazaire...
    • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) et récolement...

    Producteur :

    CARENE / Patrimoine communautaire

  39. Résultat n°39

    Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) et récolement pour le lot 1 Aménagement végétal et restauration écologique lot 2 Voirie lot 3 Mobilier et ouvrage bois lot 4 Dallage pierre et maçonnerie lot 5 A-B-C-D-E Gros œuvre

    Date

    2009

    Cote

    478WCAR/2

    • Contexte : 478WCAR : Patrimoine communautaire
    • Chemin piéton littoral (sentier cotier) à Saint-Nazaire...
    • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) et récolement...

    Producteur :

    CARENE / Patrimoine communautaire

  40. Résultat n°40

    Dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DUIO), dossier des ouvrages exécutés (DOE) du confortement de la falaise de Porcé-est, dossier des ouvrages exécutés (DOE) et plans de récolement par ISS Espaces Verts, diagnostic visuel de l'évolution du site de la plage de Bonne-Anse au droit des enrochements, étude de confortement de la falaise de Porcé

    Date

    2007-2009

    Cote

    478WCAR/1

    • Contexte : 478WCAR : Patrimoine communautaire
    • Chemin piéton littoral (sentier cotier) à Saint-Nazaire...
    • Dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DUIO),...

    Producteur :

    CARENE / Patrimoine communautaire