Conventions d'autorisation d'occupation du domaine public par des clubs sportifs
Date
2016
Cote
457W/129-130
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Contexte : 457W : Cellule administrative Ville éducative et créative...
- Délibérations et décisions relatives à des conventions,...
- Conventions d'autorisation d'occupation du domaine...
Producteur :
Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative