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Résultat n°1

Études sur unité de stabilisation : déplacements à Linz en Autriche, à Schoneiche en Allemagne, déplacement au Launay Lantic (22), déplacement en Lozère (48)

Date

2004-2006

Cote

170WCAR/4

Résultat n°2

Déchetteries de Saint-Joachim : réalisation

Date

2004-2005

Cote

366WCAR/6

Résultat n°3

Collecte des ordures ménagères à Saint-Malo-de-Guersac : compte-rendu annuel d'exploitation par Grandjouan Onyx

Date

2001

Cote

80WCAR/13

Résultat n°4

Collecte porte à porte à Saint-Malo-de-Guersac et à Saint-André-des-Eaux : compte-rendu annuel d'exploitation par Grandjouan Onyx

Date

2002

Cote

80WCAR/14

Résultat n°5

Service Gestion des déchets de la CARENE ; prix et qualité du service public

Date

2009-2011

Cote

175WCAR/2

Résultat n°6

Centre d'enfouissement technique et déchetterie de Cuneix à Saint-Nazaire ; réalisation de deux piézomètres de contrôle (remise en etat et étanchéification) : comptes-rendus de travaux, plans

Date

1990-2003

Cote

80WCAR/28

Résultat n°7

Étude de caractérisation des déchets industriels banals bruts du Centre de Stockage des Déchets Ultimes (CSDU) de Cuneix à Saint-Nazaire par SITA Suez

Date

2004-2005

Cote

175WCAR/12

Résultat n°8

Commissions Environnement

Date

2007

Cote

96WCAR/2

Résultat n°9

Exploitation de la déchetterie et de la collecte des encombrants à Pornichet : compte-rendu annuel par Coved

Date

2002-2004

Cote

80WCAR/16

Résultat n°10

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter (DDAE) au titre de la réglementation des installations classées, correspondances, plans

Date

2007-2008

Cote

169WCAR/4

Résultat n°11

Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés (PDEDMA)

Date

1993-2004

Cote

96WCAR/11

Résultat n°12

Permis de construire

Date

2011

Cote

366WCAR/9

Résultat n°13

Direction gestion des déchets : rapports annuels d'activités

Date

2001-2005

Cote

80WCAR/1

Résultat n°14

Exploitation par COVED

Date

2006-2007

Cote

98WCAR/4

Résultat n°15

Prix et qualité du service public d'élimination des déchets

Date

2007-2008

Cote

96WCAR/3

Résultat n°16

Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés (PDEDMA) ; révision

Date

2007-2009

Cote

175WCAR/1

Résultat n°17

Centre d'enfouissement technique de Cuneix à Saint-Nazaire: cessation d'activités

Date

2005-2009

Cote

169WCAR/5

Résultat n°18

Études préalables à Saint-Nazaire ZI Brais : analyses des piézomètres, prélèvements et analyses des eaux souterraines

Date

2006-2007

Cote

170WCAR/5

Résultat n°19

Complexe intégré de gestion des déchets

Date

2005-2006

Cote

96WCAR/1

Résultat n°20

Assainissement individuel

Date

2010-2012

Cote

366WCAR/8