193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Amélioration du réseau d'alimentation en eau - Programme 1967-1968 - Campbon, Quilly, Guenrouet: établissements des conventions de servitude

    Date

    1967-1982

    Cote

    115WCAR/37

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Amélioration du réseau d'alimentation en eau - Programme...

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  2. Résultat n°2

    Recettes

    Date

    1908-1948

    Cote

    115WCAR/9

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Service des Eaux
    • Recettes

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  3. Résultat n°3

    Service des Eaux: activités du service

    Date

    1954-1982

    Cote

    115WCAR/40

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Service des Eaux: activités du service

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  4. Résultat n°4

    Travaux d'assainissement de 1984 à 1986

    Date

    1984-1986

    Cote

    68W/11

    • Contexte : 68W : Activités du service Assainissement
    • Travaux d'assainissement de 1984 à 1986

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  5. Résultat n°5

    Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°1 à 5

    Date

    2013

    Cote

    397WCAR/2

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
    • Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de...
    • Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  6. Résultat n°6

    Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) relative à la construction de la nouvelle station d'épuration Ouest

    Date

    2008

    Cote

    355WCAR/7

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO)...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  7. Résultat n°7

    Couëron

    Date

    1959-1962

    Cote

    115WCAR/25

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Établissements des conventions de servitude
    • Couëron

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  8. Résultat n°8

    Construction de collecteurs d'eaux usées dans différents quartiers, stations de relèvement et canalisations.

    Date

    1980

    Cote

    71W/4

    • Contexte : 71W : Activités du service Assainissement
    • Construction de collecteurs d'eaux usées dans différents...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  9. Résultat n°9

    Dossier au titre de la Loi sur l'Eau

    Date

    2013

    Cote

    397WCAR/4

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
    • Dossier au titre de la Loi sur l'Eau

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  10. Résultat n°10

    Dossiers n°1161 à 1240 (avec lacunes)

    Date

    1980-1982

    Cote

    219W/16

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles...
    • Dossiers n°1161 à 1240 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  11. Résultat n°11

    Financement des travaux

    Date

    1959-1970

    Cote

    115WCAR/36

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Financement des travaux

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  12. Résultat n°12

    Adduction en eau potable: optimisation des apports d'eau de dilution de Campbon vers Férel

    Date

    2001

    Cote

    188WCAR/8

    • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
    • Adduction en eau potable: optimisation des apports...

    Producteur :

    CARENE / Direction Eau

  13. Résultat n°13

    Adduction d'eau: extension du service de l'eau sur Heinlex, Petit Gavy et Saint-Marc

    Date

    1937-1972

    Cote

    115WCAR/7

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau: extension du service de l'eau sur...

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  14. Résultat n°14

    Dossiers n°501 à 629 (avec lacunes)

    Date

    1973-1974

    Cote

    219W/05

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles...
    • Dossiers n°501 à 629 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  15. Résultat n°15

    Décharge contrôlée de Cuneix

    Date

    1983-1984

    Cote

    68W/6

    • Contexte : 68W : Activités du service Assainissement
    • Décharge contrôlée de Cuneix

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  16. Résultat n°16

    Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté de servitude d'utilité publique (SUP)

    Date

    2014

    Cote

    397WCAR/6

    • Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
    • Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
    • Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  17. Résultat n°17

    Bassin de captation du Bois Joalland: hauteurs d'eau

    Date

    1920-1956

    Cote

    115WCAR/11

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Bassin de captation du Bois Joalland: hauteurs d'eau

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  18. Résultat n°18

    Dossiers n°271 à 389 (avec lacunes)

    Date

    1970-1972

    Cote

    219W/03

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles...
    • Dossiers n°271 à 389 (avec lacunes)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  19. Résultat n°19

    Projet

    Date

    1996

    Cote

    188WCAR/10

    • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
    • Adduction en eau potable: mise en place d'un périmètre...
    • Notice explicative par DDASS 44
    • Projet

    Producteur :

    CARENE / Direction Eau

  20. Résultat n°20

    Permis de construire

    Date

    2009

    Cote

    355WCAR/2

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; station d'épuration de Saint-Nazaire...
    • Dépollution pyrotechnique
    • Permis de construire

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  21. Résultat n°21

    Service municipal des eaux de la ville de Saint-Nazaire : tarif général des concessions d'eau

    Date

    1949-1990

    Cote

    304WCAR/1

    • Contexte : 304WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Service municipal des eaux de la ville de Saint-Nazaire...

    Producteur :

    CARENE / Service de l'eau

  22. Résultat n°22

    Ligne aérienne de moyenne tension - raccordement de deux forages établis à Guenrouet ("Belhet") et Quilly ("L'île") à la station de pompage de Campbon: établissements des conventions de servitude

    Date

    1969-1977

    Cote

    115WCAR/38

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Ligne aérienne de moyenne tension - raccordement de...

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  23. Résultat n°23

    Établissement d'une distribution d'eau à Saint-Nazaire

    Date

    1881-1922

    Cote

    304WCAR/2

    • Contexte : 304WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Établissement d'une distribution d'eau à Saint-Nazaire

    Producteur :

    CARENE / Service de l'eau

  24. Résultat n°24

    Dossier n°1856 à 1875 (n°1857 répétés deux fois)

    Date

    1999-2000

    Cote

    219W/27

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles...
    • Dossier n°1856 à 1875 (n°1857 répétés deux fois)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  25. Résultat n°25

    Dossiers n°1006 à 1070

    Date

    1978-1979

    Cote

    219W/14

    • Contexte : 219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles...
    • Dossiers n°1006 à 1070

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

  26. Résultat n°26

    Projet

    Date

    1996

    Cote

    188WCAR/10

    • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
    • Adduction en eau potable: mise en place d'un périmètre...
    • Financement des travaux liés aux contraintes du périmètre...
    • Projet

    Producteur :

    CARENE / Direction Eau

  27. Résultat n°27

    Assainissement, programmes 1969-1971

    Date

    1969-1971

    Cote

    68W/8

    • Contexte : 68W : Activités du service Assainissement
    • Programmes des travaux d'assainissement
    • Assainissement, programmes 1969-1971

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  28. Résultat n°28

    Situations mensuelles

    Date

    1920-1927

    Cote

    115WCAR/10

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Service des Eaux
    • Situations mensuelles

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  29. Résultat n°29

    Projet d'un nouveau réseau de distribution d'eau (reconstruction)

    Date

    1948-1950

    Cote

    188WCAR/42

    • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
    • Service municipal des Eaux de la Ville de Saint-Nazaire
    • Projet d'un nouveau réseau de distribution d'eau (reconstruction)

    Producteur :

    CARENE / Direction Eau

  30. Résultat n°30

    Permis de construire

    Date

    2009

    Cote

    355WCAR/2

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; construction de la nouvelle station...
    • Permis de construire

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  31. Résultat n°31

    Réparation, restructuration et renouvellement de réseaux

    Date

    1986-1987

    Cote

    75W/1

    • Contexte : 75W : Travaux d'assainissement
    • Réparation, restructuration et renouvellement de réseaux

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service assainissement

  32. Résultat n°32

    Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes CARENE Ouest

    Date

    2009

    Cote

    355WCAR/6

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  33. Résultat n°33

    Centre hospitalier d'Heinlex: canalisations d'eau

    Date

    1946-1951

    Cote

    115WCAR/6

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Centre hospitalier d'Heinlex: canalisations d'eau

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  34. Résultat n°34

    Terrains à Campbon: plans, correspondances, extraits de délibérations, expropriations, états parcellaires, actes de cession, conventions de servitude d'utilité publique

    Date

    1956-1974

    Cote

    188WCAR/55

    • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
    • Adduction d'eau potable diamètre 700 Campbon - Saint-Nazaire
    • Terrains à Campbon: plans, correspondances, extraits...

    Producteur :

    CARENE / Direction Eau

  35. Résultat n°35

    Permis de construire

    Date

    2009

    Cote

    355WCAR/2

    • Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Eau ; rapport annuel d'activités
    • Permis de construire

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

  36. Résultat n°36

    Station de relèvement à Saint-Nazaire

    Date

    1992

    Cote

    188WCAR/4

    • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
    • Station de relèvement à Saint-Nazaire

    Producteur :

    CARENE / Direction Eau

  37. Résultat n°37

    Propriétés du service (bassins de l'étang, de Marsain, de la Belle Hautière, de Québrais et Guindreff, du Bois Joalland, station du Pont de Paille, Plessis, Châteu d'eau, quai Henry Chevreau, Etoîle du Matin, Grand Pré)

    Date

    1907-1963

    Cote

    188WCAR/49

    • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
    • Service municipal des Eaux de la Ville de Saint-Nazaire
    • Propriétés du service (bassins de l'étang, de Marsain,...

    Producteur :

    CARENE / Direction Eau

  38. Résultat n°38

    Armée américaine

    Date

    1917-1919

    Cote

    188WCAR/41

    • Contexte : 188WCAR : Eau et Assainissement
    • Service municipal des Eaux de la Ville de Saint-Nazaire
    • Armée américaine

    Producteur :

    CARENE / Direction Eau

  39. Résultat n°39

    Liste (n°1 à 425), par noms et communes

    Date

    1959-1962

    Cote

    115WCAR/22

    • Contexte : 115WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
    • Adduction d'eau Nantes - Campbon La Plaudière
    • Établissements des conventions de servitude
    • Liste (n°1 à 425), par noms et communes

    Producteur :

    CARENE / DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU (EAU)

  40. Résultat n°40

    Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Usées, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Usées, plans de zonage

    Date

    2019-2020

    Cote

    481WCAR/1

    • Contexte : 481WCAR : Direction du Cycle de l'Eau
    • Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête...

    Producteur :

    CARENE / Direction du Cycle de l'Eau