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210 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Restructuration (PGD) du quartier de Méan-Penhoët
Cote
329W/10
 Date
1997-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Quartiers
  • Restructuration (PGD) du quartier de Méan-Penhoët
Résultat n°2

Bureau municipal
Cote
12W/13
 Date
1975-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

  • Bureau municipal
Résultat n°3

Création et mise en place
Cote
70WCAR/1
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Création et mise en place
Résultat n°4

Comptes-rendus de réunions plénières
Cote
407W/04
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Réunions plénières
  • Comptes-rendus de réunions plénières
Résultat n°5

Construction et aménagement d'un terrain de foot (Heinlex)
Cote
329W/90
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Equipements sportifs
  • Construction et aménagement d'un terrain de foot (Heinlex)
Résultat n°6

Conseil Départemental d'Accès au Droit
Cote
519W/16
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Conseil Départemental d'Accès au Droit
Résultat n°7

Réalisation et extension de locaux syndicaux
Cote
329W/95
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Maisons de quartiers et associations
  • Réalisation et extension de locaux syndicaux
Résultat n°8

Reconstruction et aménagements, installations ferroviaires, voirie
Cote
329W/53
 Date
1953-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Reconstruction et aménagements, installations ferroviaires,...
Résultat n°9

Fonds interministériel de prévention de la délinquance
Cote
519W/15
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Fonds interministériel de prévention de la délinquance
Résultat n°10

Fermeture de la patinoire
Cote
329W/88
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Equipements sportifs
  • Fermeture de la patinoire
Résultat n°11

Exercice des pouvoirs de police du maire
Cote
73W/1
 Date
1956-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 73W : Sécurité publique

  • Exercice des pouvoirs de police du maire
Résultat n°12

Aménagement suite à l'extension de la Sides rue Clément Ader
Cote
329W/72
 Date
1992-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Aménagement suite à l'extension de la Sides rue Clément...
Résultat n°13

Commissions territoriales des villes moyennes
Cote
71WCAR/4
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Commissions territoriales des villes moyennes
Résultat n°14

Structures et dispositifs d'accompagnement
Cote
494W/3
 Date
2000-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Structures et dispositifs d'accompagnement
Résultat n°15

Création, règlement intérieur, installation, réunion
Cote
71WCAR/2
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Création, règlement intérieur, installation, réunion
Résultat n°16

Année 1978
Cote
12W/10
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

  • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
  • Année 1978
Résultat n°17

Construction et aménagement de la voie d'accès et du rond-point à la Bouletterie
Cote
329W/61
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Construction et aménagement de la voie d'accès et du...
Résultat n°18

Reconstruction du monument américain et monument aux morts pour la Patrie
Cote
329W/104
 Date
1923-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Reconstruction du monument américain et monument aux...
Résultat n°19

Aménagement de l'espaces de proximité
Cote
329W/115
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Aménagement de l'espaces de proximité
Résultat n°20

Plan éducatif local
Cote
519W/6
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Plan éducatif local