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55 résultats

Résultats de la recherche

1

Elections à la Chambre des métiers de 1986

Date

1986

Cote

98W/88

2

Elections à la Chambre des métiers de 1983

Date

1983

Cote

98W/87

3

Elections européennes du 18 juin 1989

Date

1989

Cote

98W/79

4

Elections européennes du 17 juin 1984

Date

1984

Cote

98W/78

5

Election à la Chambre de commerce et d'industrie du 18 novembre 1991

Date

1991

Cote

98W/77

6

Election cantonale de 1988

Date

1988

Cote

98W/71

7

Procès-verbaux de recensement des votes et opérations électorales pour les bureaux 384 à 389.

Date

1987

Cote

98W/62

8

Procès-verbaux de recensement des votes et opérations électorales pour les bureaux 379 à 383.

Date

1987

Cote

98W/61

9

Procès-verbaux de recensement des votes et opérations électorales pour les bureaux 373 à 378.

Date

1987

Cote

98W/60

10

Procès-verbaux de recensement des votes et opérations électorales pour les bureaux 367 à 372.

Date

1987

Cote

98W/59

11

Déclarations nominatives des salariés et employeurs, lettre S.

Date

1987

Cote

98W/55

12

Déclarations nominatives des salariés et employeurs, de Q à R et de T à Y.

Date

1987

Cote

98W/54

13

Déclarations nominatives des salariés et employeurs, de M à P.

Date

1987

Cote

98W/53

14

Déclarations nominatives des salariés et employeurs, de H à I.

Date

1987

Cote

98W/52

15

Déclarations nominatives des salariés et employeurs, de D à G

Date

1987

Cote

98W/51

16

Déclarations nominatives des salariés et employeurs, lettre C

Date

1987

Cote

98W/50

17

Déclarations nominatives des salariés et employeurs de A à B

Date

1987

Cote

98W/49

18

Déclarations nominatives des salariés-employeurs des salariés de l'encadrement, des salariés des Chantiers de l'Atlantique, de la division construction navale d'Alstom

Date

1987

Cote

98W/48

19

De PEYROU-LAN J. à ZYLBERSTEIN

Date

1987

Cote

98W/47

20

De LOUDEC J. à PEYRON R.

Date

1987

Cote

98W/46

21

De DURAND A. à LEGALLOU Y.

Date

1987

Cote

98W/45

22

De AATZ F. à DURAND A.

Date

1987

Cote

98W/44

23

De MORANSAIS Y. à ZYLBERSTEIN V.

Date

1985

Cote

98W/43

24

De GEOFFROY Mo. à MORANSAIS J.

Date

1985

Cote

98W/42

25

De AATZ F. à GEOFFROY M.

Date

1985

Cote

98W/41

26

De JONEAU M. à ZYLBERSTEIN

Date

-

Cote

98W/40

27

De AATZ à JONEAU H.

Date

1982-1985

Cote

98W/39

28

Procès-verbaux

Date

1986

Cote

98W/32

29

Déroulement du vote

Date

1986

Cote

98W/31

30

Elections législatives de 1981

Date

1981

Cote

98W/30

31

Elections municipales de mars 1989

Date

1989

Cote

98W/25

32

Résultats du second tour

Date

1983

Cote

98W/24

33

Résultats du premier tour

Date

1983

Cote

98W/23

34

Election du maire et installation du conseil municipal

Date

1983

Cote

98W/22

35

Désignation d'un représentant au Conseil régional des Pays de la Loire

Date

1973

Cote

98W/21

36

Election du maire et installation du conseil municipal suite aux élections du 21 mars 1971

Date

1971

Cote

98W/20

37

Election d'un 7e adjoint (2e adjoint supplémentaire) suite au décès de M. Broodcoorens

Date

-

Cote

98W/19

38

Election d'un 7e adjoint suite à la démission de M. François Blancho, maire

Date

1969

Cote

98W/18

39

Remplacement de M. François Blancho, maire démissionnaire

Date

1968

Cote

98W/17

40

Election du maire et installation du conseil municipal suite aux élections du 21 mars 1965

Date

1965

Cote

98W/16