193 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Usées, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Usées, plans de zonage

Date

2019-2020

Cote

481WCAR/1

Résultat n°2

Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Pluviales Intercommunal, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Pluviales, plans de zonage

Date

2019-2020

Cote

481WCAR/2

Résultat n°3

Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité des propriétaires des parcelles concernées, courriers de réclamations, courriers non retirés

Date

2013-2017

Cote

397WCAR/10

Résultat n°4

Fiches d'identité non renseignées des propriétaires des parcelles concernées

Date

2013-2017

Cote

397WCAR/11

Résultat n°5

Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une canalisation d'Alimentation en Eau Potable (AEP)

Date

2012-2016

Cote

397WCAR/5

Résultat n°6

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Saint-Nazaire - Malville - Vigneux-de-Bretagne - Saint-Etienne-de-Montluc - Cordemais - Savenay - La Chapelle-Launay)

Date

2014-2016

Cote

397WCAR/7

Résultat n°7

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Campbon - Prinquiau - Besné - Donges - Montoir-de-Bretagne - Trignac - La Baule - Saint-André-des-Eaux)

Date

2014-2016

Cote

397WCAR/8

Résultat n°8

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Bordereaux de la Poste)

Date

2014-2016

Cote

397WCAR/9

Résultat n°9

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot 2-3-4

Date

2015

Cote

293WCAR/2

Résultat n°10

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot électricité

Date

2015

Cote

293WCAR/3

Résultat n°11

Permis de construire et avant-projet

Date

2013-2015

Cote

293WCAR/4

Résultat n°12

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) par le groupe Le Feunteun et Roussel BTP - Lot 1

Date

2015

Cote

293WCAR/1

Résultat n°13

Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté de servitude d'utilité publique (SUP)

Date

2014

Cote

397WCAR/6

Résultat n°14

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°1 à 5

Date

2013

Cote

397WCAR/2

Résultat n°15

Dossier au titre de la Loi sur l'Eau

Date

2013

Cote

397WCAR/4

Résultat n°16

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°6

Date

2013

Cote

397WCAR/3

Résultat n°17

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome 1/2

Date

2013

Cote

397WCAR/1

Résultat n°18

Phase de mise en service (mesures olfacto métriques et physico-chimiques)

Date

2012

Cote

355WCAR/11

Résultat n°19

Assainissement ; les résidences du lotissement Les Bois du Golf (L'Orée du Bois) :

Date

2002-2011

Cote

355WCAR/5

Résultat n°20

Assainissement ; étude de faisabilité de l'assainissement collectif dans les villages

Date

2010

Cote

355WCAR/1