Eau et assainissement

Résultat n°1
Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Pluviales Intercommunal, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Pluviales, plans de zonage

Date

2019-2020

Cote

481WCAR/2
- Contexte : 481WCAR : Direction du Cycle de l'Eau
- Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP) ;...
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°2
Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Usées, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Usées, plans de zonage

Date

2019-2020

Cote

481WCAR/1
- Contexte : 481WCAR : Direction du Cycle de l'Eau
- Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête...
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°3
Fiches d'identité non renseignées des propriétaires des parcelles concernées

Date

2013-2017

Cote

397WCAR/11
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
- Conventions de servitude
- Fiches d'identité non renseignées des propriétaires...
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°4
Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité des propriétaires des parcelles concernées, courriers de réclamations, courriers non retirés

Date

2013-2017

Cote

397WCAR/10
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
- Conventions de servitude
- Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité...
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°5
Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Bordereaux de la Poste)

Date

2014-2016

Cote

397WCAR/9
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
- Conventions de servitude
- Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour...
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°6
Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Campbon - Prinquiau - Besné - Donges - Montoir-de-Bretagne - Trignac - La Baule - Saint-André-des-Eaux)

Date

2014-2016

Cote

397WCAR/8
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
- Conventions de servitude
- Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour...
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°7
Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Saint-Nazaire - Malville - Vigneux-de-Bretagne - Saint-Etienne-de-Montluc - Cordemais - Savenay - La Chapelle-Launay)

Date

2014-2016

Cote

397WCAR/7
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
- Conventions de servitude
- Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour...
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°8
Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté de servitude d'utilité publique (SUP)

Date

2014

Cote

397WCAR/6
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
- Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté...
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°9
Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une canalisation d'Alimentation en Eau Potable (AEP)

Date

2012-2016

Cote

397WCAR/5
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
- Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une...
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°10
Dossier au titre de la Loi sur l'Eau

Date

2013

Cote

397WCAR/4
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
- Dossier au titre de la Loi sur l'Eau
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°11
Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°6

Date

2013

Cote

397WCAR/3
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
- Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de...
- Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête...
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°12
Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°1 à 5

Date

2013

Cote

397WCAR/2
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
- Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de...
- Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête...
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°13
Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome 1/2

Date

2013

Cote

397WCAR/1
- Contexte : 399WCAR: Direction Cycle de l'Eau
- Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau...
- Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de...
- Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome...
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°14
Phase de mise en service (mesures olfacto métriques et physico-chimiques)

Date

2012

Cote

355WCAR/11
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; station d'épuration de Saint-Nazaire...
- Phase de mise en service (mesures olfacto métriques...
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°15
Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) relative à la construction de la nouvelle station d'épuration Ouest

Date

2008

Cote

355WCAR/7
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO)...
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°16
Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes CARENE Ouest

Date

2009

Cote

355WCAR/6
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes...
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°17
Assainissement ; les résidences du lotissement Les Bois du Golf (L'Orée du Bois) :

Date

2002-2011

Cote

355WCAR/5
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; les résidences du lotissement Les...
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°18
Permis de construire

Date

2009

Cote

355WCAR/2
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; station d'épuration de Saint-Nazaire...
- Dépollution pyrotechnique
- Permis de construire
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°19
Permis de construire

Date

2009

Cote

355WCAR/2
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Assainissement ; construction de la nouvelle station...
- Permis de construire
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau
Résultat n°20
Permis de construire

Date

2009

Cote

355WCAR/2
- Contexte : 355WCAR: Direction du Cycle de l'Eau
- Eau ; rapport annuel d'activités
- Permis de construire
Producteur :

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

Résultats de la recherche

Zonage d'assainissement des Eaux Pluviales (ZAEP) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Pluviales Intercommunal, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Pluviales, plans de zonage

Date

Cote

Producteur :

Zonage d'assainissement des Eaux Usées (ZAEU) ; enquête publique : délibération d'approbation, notice de présentation du zonage Eaux Usées, conclusions motivés et avis de la Commission d'enquête sur le Zonage d'Assainissement des Eaux Usées, plans de zonage

Date

Cote

Producteur :

Fiches d'identité non renseignées des propriétaires des parcelles concernées

Date

Cote

Producteur :

Certificats d'affichage (incomplets), fiches d'identité des propriétaires des parcelles concernées, courriers de réclamations, courriers non retirés

Date

Cote

Producteur :

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Bordereaux de la Poste)

Date

Cote

Producteur :

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Campbon - Prinquiau - Besné - Donges - Montoir-de-Bretagne - Trignac - La Baule - Saint-André-des-Eaux)

Date

Cote

Producteur :

Pouvoirs à l'étude notariale SCP Lesbats Bihan pour les versements d'indemnité en raison de la constitution d'une servitude légale sur terrain privé (Saint-Nazaire - Malville - Vigneux-de-Bretagne - Saint-Etienne-de-Montluc - Cordemais - Savenay - La Chapelle-Launay)

Date

Cote

Producteur :

Arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Arrêté de servitude d'utilité publique (SUP)

Date

Cote

Producteur :

Inventaire Faune - Flore sur le tracé projeté d'une canalisation d'Alimentation en Eau Potable (AEP)

Date

Cote

Producteur :

Dossier au titre de la Loi sur l'Eau

Date

Cote

Producteur :

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°6

Date

Cote

Producteur :

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°1 à 5

Date

Cote

Producteur :

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - tome 1/2

Date

Cote

Producteur :

Phase de mise en service (mesures olfacto métriques et physico-chimiques)

Date

Cote

Producteur :

Assainissement ; assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) relative à la construction de la nouvelle station d'épuration Ouest

Date

Cote

Producteur :

Assainissement ; station d'épuration des Ecossiernes CARENE Ouest

Date

Cote

Producteur :

Assainissement ; les résidences du lotissement Les Bois du Golf (L'Orée du Bois) :

Date

Cote

Producteur :

Permis de construire

Date

Cote

Producteur :

Permis de construire

Date

Cote

Producteur :

Permis de construire

Date

Cote