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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Centre de stockage des déchets ultimes (CSDU): étude d'implantation sur plusieurs sites retenus comme potentiellement envisageables par Arcadis
Cote
83WCAR/3
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83WCAR: Gestion des Déchets

  • Centre de stockage des déchets ultimes (CSDU): étude...
2

Déchetterie de Pornichet - extension de la déchetterie
Cote
83WCAR/2
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83WCAR: Gestion des Déchets

  • Déchetterie de Pornichet - extension de la déchetterie
3

Déchetterie de Trignac - Marché public d'études (soldé) - création d'un centre de tri provisoire d'emballages ménagers et de journaux - magazines
Cote
83WCAR/1
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83WCAR: Gestion des Déchets

  • Déchetterie de Trignac - Marché public d'études (soldé)...
4

Opération Silène, rue des Sapins et rue des Troènes
Cote
615W/36
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)
  • Opération Silène, rue des Sapins et rue des Troènes
5

ZAC Grenapin
Cote
615W/35
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)
  • ZAC Grenapin
6

Opération SILENE, ilôt Tilleuls et Bouletterie
Cote
615W/34
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)
  • Opération SILENE, ilôt Tilleuls et Bouletterie
7

Lot 3 réseaux divers
Cote
615W/33
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC du Courtil Brécard, zones 1 et 2
  • Lot 3 réseaux divers
8

Lot 2 assainissement eaux usées et eaux pluviales
Cote
615W/32
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC du Courtil Brécard, zones 1 et 2
  • Lot 2 assainissement eaux usées et eaux pluviales
9

Lot 1 Voirie-Réseaux Divers (VRD)
Cote
615W/31
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC du Courtil Brécard, zones 1 et 2
  • Lot 1 Voirie-Réseaux Divers (VRD)
10

Lotissement de la Boissonnerie
Cote
615W/30
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • Lotissement de la Boissonnerie
11

ZAC entrée Nord, gare de Saint-Nazaire
Cote
615W/29
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC entrée Nord, gare de Saint-Nazaire
12

ZAC Prazillon, European Homes
Cote
615W/28
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC Prazillon, European Homes
13

Secteur 4
Cote
615W/27
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC les Rochelles
  • Secteur 4
14

Secteur 3
Cote
615W/26
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC les Rochelles
  • Secteur 3
15

Secteur 1
Cote
615W/25
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC les Rochelles
  • Secteur 1
16

Secteurs 0-1 et 2, Coulée Verte
Cote
615W/24
 Date
2005-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC les Rochelles
  • Secteurs 0-1 et 2, Coulée Verte
17

Dossier Avant-Projet Sommaire (APS), Voirie-Réseaux Divers (VRD)
Cote
615W/23
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC les Rochelles
  • Dossier Avant-Projet Sommaire (APS), Voirie-Réseaux...
18

Evacuation des eaux pluviales : plans des travaux ; profils des bassins d'eaux pluviales : plans ; profil en travers de la voie intérieure : schémas et plans
Cote
615W/22
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC les Rochelles
  • Evacuation des eaux pluviales : plans des travaux ;...
19

Convention d'aménagement
Cote
615W/21
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC les Rochelles
  • Convention d'aménagement
20

DOE Voirie Réseaux Divers (VRD) et réseaux souples
Cote
615W/20
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC de l'Ile de l'Etier
  • DOE Voirie Réseaux Divers (VRD) et réseaux souples
21

Tranches 1 et 2
Cote
615W/19
 Date
2002-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
  • ZAC de l'Ile de l'Etier
  • Tranches 1 et 2
22

Déclassement de chemins départementaux en voirie communale (VC) et classement de VC en voirie départementale
Cote
615W/18
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Création de voirie et aménagement des espaces publics
  • Déclassement de chemins départementaux en voirie communale...
23

Aménagement de carrefours et rocade
Cote
615W/17
 Date
1982-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Création de voirie et aménagement des espaces publics
  • Aménagement de carrefours et rocade
24

Dossier d'Intervention Ultérieur sur Ouvrage (DIUO), jeux d'eau Front de mer.
Cote
615W/16
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Création de voirie et aménagement des espaces publics
  • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE)
  • Dossier d'Intervention Ultérieur sur Ouvrage (DIUO),...
25

Acadia, construction de 27 pavillons
Cote
615W/15
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Création de voirie et aménagement des espaces publics
  • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE)
  • Acadia, construction de 27 pavillons
26

SILENE, la Vecquerie, dont clé USB
Cote
615W/14
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Création de voirie et aménagement des espaces publics
  • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE)
  • SILENE, la Vecquerie, dont clé USB
27

Groupe scolaire Léon Blum, requalification des cours maternelles et élémentaires, lot 2
Cote
615W/13
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Création de voirie et aménagement des espaces publics
  • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE)
  • Groupe scolaire Léon Blum, requalification des cours...
28

S.A. Sodijour l'Immaculée, route Le Point du Jour
Cote
615W/12
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Création de voirie et aménagement des espaces publics
  • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE)
  • S.A. Sodijour l'Immaculée, route Le Point du Jour
29

Passerelle de Prézégat
Cote
615W/11
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Création de voirie et aménagement des espaces publics
  • Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE)
  • Passerelle de Prézégat
30

Rampe d'accès à la terrasse de la base sous-marine
Cote
615W/10
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Création de voirie et aménagement des espaces publics
  • Rampe d'accès à la terrasse de la base sous-marine
31

Service des Espaces verts
Cote
615W/9
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Service des Espaces verts
32

Bilans d'activité, l'année 2000
Cote
615W/8
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Espace public, service Voirie
  • Voirie - Eclairage public
  • Bilans d'activité, l'année 2000
33

Bilans d'activité, années 1997 à 1999
Cote
615W/7
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Espace public, service Voirie
  • Voirie - Eclairage public
  • Bilans d'activité, années 1997 à 1999
34

Bilans d'activité, années 1992 à 1995
Cote
615W/6
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Espace public, service Voirie
  • Voirie - Eclairage public
  • Bilans d'activité, années 1992 à 1995
35

Voirie - Signalisation : bilan de l'activité, années 2003 et 2007
Cote
615W/5
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Espace public, service Voirie
  • Voirie - Signalisation : bilan de l'activité, années...
36

Bilans d'activité, années 2001 et 2002
Cote
615W/4
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Espace public, service Voirie
  • Voirie - Entretien (Avalix)
  • Bilans d'activité, années 2001 et 2002
37

Bilans d'activité, années 1999 et 2000
Cote
615W/3
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Espace public, service Voirie
  • Voirie - Entretien (Avalix)
  • Bilans d'activité, années 1999 et 2000
38

Bilans d'activité, années 1997 et 1998
Cote
615W/2
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Espace public, service Voirie
  • Voirie - Entretien (Avalix)
  • Bilans d'activité, années 1997 et 1998
39

Bilans d'activité, années 1991 à 1996
Cote
615W/1
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W : Aménagement des espaces publics

  • Espace public, service Voirie
  • Voirie - Entretien (Avalix)
  • Bilans d'activité, années 1991 à 1996
40

Limites d'agglomération: arrêtés municipaux, extraits de délibérations, plans
Cote
551W/85
 Date
1956-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Limites d'agglomération: arrêtés municipaux, extraits...
41

Dépôt pétrolier Miroline, rue de la Ville Halluard et boulevard Paul Leferme: dépôt d'hydrocarbures
Cote
551W/84
 Date
1961-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Dépôt pétrolier Miroline, rue de la Ville Halluard...
42

Société générale d'entreprises (Pétroles Shell Berre), boulevard des Apprentis: dépôt mixte souterrain d'hydrocarbures
Cote
551W/83
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Société générale d'entreprises (Pétroles Shell Berre),...
43

Garage de réparations automobiles (Yvan Grabner), 23 rue Jean-Jacques Offenbach
Cote
551W/82
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Garage de réparations automobiles (Yvan Grabner), 23...
44

Dépôt de vente de bouteilles de gaz butane (Edouard Lacault), 176 rue de Pornichet: dépôt de gaz combustibles liquéfiés
Cote
551W/81
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Dépôt de vente de bouteilles de gaz butane (Edouard...
45

Atelier de tôlerie automobile et de peinture (Roger Cottin), boulevard de la Fraternité: tôlerie automobile, peinture
Cote
551W/80
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Atelier de tôlerie automobile et de peinture (Roger...
46

Atelier de menuiserie - ébénisterie (Claude Jouault), impasse boulevard Dumont d'Urville à Saint-Marc: dépôt de bois et matériaux combustibles
Cote
551W/79
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Atelier de menuiserie - ébénisterie (Claude Jouault),...
47

Collège d'Enseignement Secondaire Albert Vinçon, chemin de Porcé à la Vecquerie: dépôt d'acétylène dissous
Cote
551W/78
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Collège d'Enseignement Secondaire Albert Vinçon, chemin...
48

École Saint-Joseph, rue des Frères Monvoisins à Méan: dépôt souterrain de mazout
Cote
551W/77
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • École Saint-Joseph, rue des Frères Monvoisins à Méan:...
49

Établissement G. David, rue de la Croix Amisse, zone industrielle d'Herbins: dépôt d'acétylène dissous
Cote
551W/76
 Date
1949-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Établissement G. David, rue de la Croix Amisse, zone...
50

Garage Olympic sur la place de la gare, rue de la Ville Halluard: dépôt de liquides inflammables
Cote
551W/75
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Garage Olympic sur la place de la gare, rue de la Ville...
51

Station Total (Gabriel Pitard) au Point du Jour à l'Immaculée: dépôt de liquides inflammables
Cote
551W/74
 Date
1953-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Station Total (Gabriel Pitard) au Point du Jour à l'Immaculée:...
52

Réparation de pneumatiques (René-Jean Picaud) au 210, route de la Côte d'Amour: air et gaz incombustibles
Cote
551W/73
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Réparation de pneumatiques (René-Jean Picaud) au 210,...
53

Cité scolaire de la Berthauderie: dépôt de mazout
Cote
551W/72
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Cité scolaire de la Berthauderie: dépôt de mazout
54

Société Antar - Pétroles de l'Atlantique à Kerbrun, 308 route de Pornichet: dépôt de liquides inflammables
Cote
551W/71
 Date
1972-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Société Antar - Pétroles de l'Atlantique à Kerbrun,...
55

Association diocésaine de Nantes - Aumônerie des lycées et collèges, rue Faraday: dépôt de fuel
Cote
551W/70
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Association diocésaine de Nantes - Aumônerie des lycées...
56

Association catholique nantaise des colonies de vacances à la Villa Nelly, chemin de Porcé: dépôt de gaz combustibles liquéfiés
Cote
551W/69
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Association catholique nantaise des colonies de vacances...
57

Société Atlantic Sols à La Virée aux Chiens: dépôt de liquides inflammables
Cote
551W/68
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Société Atlantic Sols à La Virée aux Chiens: dépôt...
58

Garage de l'Etoile, route de Pornichet - Le Landreau: dépôt de liquides inflammables
Cote
551W/67
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Garage de l'Etoile, route de Pornichet - Le Landreau:...
59

Entrepreneur Menuiserie Ebenisterie (BOUE Clément) dans la zone industrielle de Brais: dépôt de bois et combustibles analogues
Cote
551W/66
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Entrepreneur Menuiserie Ebenisterie (BOUE Clément)...
60

Société Nationale des Chemins de Fer Français région de l'ouest sur le domaine ferroviaire de Saint-Nazaire: dépôts d'hydrocarbures liquides
Cote
551W/65
 Date
1966-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Société Nationale des Chemins de Fer Français région...
61

Atelier de fabrication de peintures et vernis (société Pesymo) près de la Ville Heulin - Brais: dépôt de produits inflammables
Cote
551W/64
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Atelier de fabrication de peintures et vernis (société...
62

Société Sellerie-Maroquinerie de l'Armor dans la zone industrielle de Brais: dépôt de matières plastiques
Cote
551W/63
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Société Sellerie-Maroquinerie de l'Armor dans la zone...
63

Atelier de fabrication de mastic, polyesther, colles et vernis (DESSON LEROUX Claude) dans la zone industrielle de Brais
Cote
551W/62
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Atelier de fabrication de mastic, polyesther, colles...
64

Atelier de serrurerie (SARL Entreprise Foucret Robert et fils) aux Québrais - Immaculée
Cote
551W/61
 Date
1960-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Atelier de serrurerie (SARL Entreprise Foucret Robert...
65

Centre de Formation Professionnelle pour Adultes de Saint-Nazaire à la Vecquerie: dépôts de fuel-oil
Cote
551W/60
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Centre de Formation Professionnelle pour Adultes de...
66

Établissements et locaux recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée: correspondances, documentation, recensement, fiches de renseignement par établissement, études acoustiques, guide pour la réalisation des études d'impact des nuisances sonores
Cote
551W/59
 Date
1991-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Établissements et locaux recevant du public et diffusant...
67

Commission de circulation: comptes-rendus de réunion, correspondances, demandes, notes
Cote
551W/58
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Commission extra-municipale de circulation pour régler...
  • Commission de circulation: comptes-rendus de réunion,...
68

Commission de circulation: comptes-rendus de réunion, correspondances, demandes, notes
Cote
551W/57
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Commission extra-municipale de circulation pour régler...
  • Commission de circulation: comptes-rendus de réunion,...
69

Commission de circulation: comptes-rendus de réunion, correspondances, demandes, notes
Cote
551W/56
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Commission extra-municipale de circulation pour régler...
  • Commission de circulation: comptes-rendus de réunion,...
70

Commission de circulation: comptes-rendus de réunion, correspondances, demandes, notes
Cote
551W/55
 Date
1973-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Commission extra-municipale de circulation pour régler...
  • Commission de circulation: comptes-rendus de réunion,...
71

Séance du 1er mars 2002
Cote
551W/54
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Dénominations de voies, places et rond-points: délibérations...
  • Séance du 1er mars 2002
72

Séance du 8 septembre 2000
Cote
551W/53
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Dénominations de voies, places et rond-points: délibérations...
  • Séance du 8 septembre 2000
73

Séance du 19 novembre 1999
Cote
551W/52
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Dénominations de voies, places et rond-points: délibérations...
  • Séance du 19 novembre 1999
74

Séance du 8 octobre 1999
Cote
551W/51
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Dénominations de voies, places et rond-points: délibérations...
  • Séance du 8 octobre 1999
75

Séance du 28 mai 1999
Cote
551W/50
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Dénominations de voies, places et rond-points: délibérations...
  • Séance du 28 mai 1999
76

Séance du 26 février 1999
Cote
551W/49
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Dénominations de voies, places et rond-points: délibérations...
  • Séance du 26 février 1999
77

Séance du 27 février 1998
Cote
551W/48
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Dénominations de voies, places et rond-points: délibérations...
  • Séance du 27 février 1998
78

Séance du 27 juin 1997
Cote
551W/47
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Dénominations de voies, places et rond-points: délibérations...
  • Séance du 27 juin 1997
79

Séance du 21 janvier 1997
Cote
551W/46
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Dénominations de voies, places et rond-points: délibérations...
  • Séance du 21 janvier 1997
80

Séance du 15 novembre 1996
Cote
551W/45
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 551W Domaine public

  • Dénominations de voies, places et rond-points: délibérations...
  • Séance du 15 novembre 1996