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Résultats de la recherche

  • 1

    Elections du comité des œuvres sociales

    Date

    2000-2003

    Cote

    413W/81

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections du comité des œuvres sociales

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 2

    Election à la Chambre de commerce et d'industrie du 18 novembre 1991

    Date

    1991

    Cote

    98W/77

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections socio-professionnelles
    • Election à la Chambre de commerce et d'industrie du...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 3

    Animaux errants et chiens dangereux

    Date

    2004-2008

    Cote

    413W/93

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Missions de police municipale
    • Chiens dangereux
    • Animaux errants et chiens dangereux

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 4

    Déclarations nominatives des salariés, section Commerce et Services commerciaux

    Date

    1982

    Cote

    50W/3

    • Contexte : 50W : Conseil des Prud'hommes

    • Déclarations nominatives des salariés, section Commerce...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction de la population

  • 5

    Exploitations agricoles : liste de classement

    Date

    2010

    Cote

    413W/86

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Agriculture
    • Exploitations agricoles : liste de classement

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 6

    Election du maire et installation du conseil municipal suite aux élections du 19 mai 1935

    Date

    1935

    Cote

    98W/3

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections politiques
    • Elections du maire et composition du conseil municipal...
    • Election du maire et installation du conseil municipal...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 7

    Référendum du 27 avril 1969

    Date

    1969

    Cote

    17W/37

    • Contexte : 17W : Elections politiques, socio-professionnelles,...

    • Référendum
    • Référendum du 27 avril 1969

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 8

    Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal

    Date

    1946-1975

    Cote

    46W/1

    • Contexte : 46W : Administration et oeuvres sociales à destination...

    • Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction de la population

  • 9

    Révision de la liste électorale

    Date

    2006-2007

    Cote

    413W/52

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Organisation
    • Révision de la liste électorale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 10

    Elections prud'hommes de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/66

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 11

    Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par le service

    Date

    2007

    Cote

    413W14

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
    • Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 12

    Septembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/24

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Septembre 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 13

    Liste électorale générale par bureau pour 1958

    Date

    1958

    Cote

    20W/3

    • Contexte : 20W : Listes électorales

    • Liste électorale générale par bureau pour 1958

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 14

    Elections prud'hommes de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/68

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 15

    Retour de corps de victimes de guerre

    Date

    1940-1963

    Cote

    7W/2

    • Contexte : 7W : Affaires funéraires

    • Retour de corps de victimes de guerre
  • 16

    Pandémie grippale

    Date

    2005-2006

    Cote

    413W/100

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Santé - Hygiène
    • Pandémie grippale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 17

    Élections municipales du 13 mars 1977

    Date

    1977

    Cote

    27W/3

    • Contexte : 27W : Elections politiques et socio-professionnelles

    • Élections municipales du 13 mars 1977

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections

  • 18

    Déclarations nominatives des salariés et employeurs, de Q à R et de T à Y.

    Date

    1987

    Cote

    98W/54

    • Contexte : 98W : Elections politiques et professionnelles

    • Elections socio-professionnelles
    • Elections prud'homales de 1987
    • Déclarations nominatives des salariés et employeurs,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  • 19

    Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement gens du voyage

    Date

    1999-2005

    Cote

    413W/107

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Tarifs fixés par la Ville
    • Tarifs Halles-marchés-pompes funèbres-crématorium-cimetière-stationnement...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  • 20

    Procès-verbaux A et B de 2011

    Date

    2011

    Cote

    413W/61

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...

    • Elections
    • Elections cantonales
    • Procès-verbaux A et B de 2011

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales