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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gestion administrative

    Date

    1965-1981

    Cote

    344W/18

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme
    • Chasse
    • Gestion administrative

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  2. Résultat n°2

    Elections du comité des œuvres sociales

    Date

    2000-2003

    Cote

    413W/81

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Elections
    • Elections du comité des œuvres sociales

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  3. Résultat n°3

    Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux le 31/01/1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/14

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...
    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux le...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  4. Résultat n°4

    Listes électorales alphabétiques 1994.

    Date

    1994

    Cote

    168W/25

    • Contexte : 168W : Élections politiques, professionnelles
    • Listes électorales alphabétiques 1994.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité Citoyenneté / Unité Elections - Affaires générales

  5. Résultat n°5

    Election des représentants du personnel au Comité d'Hygiène et de Sécurité spécifique Pompiers le 23/11/ 1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/10

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...
    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Election des représentants du personnel au Comité d'Hygiène...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  6. Résultat n°6

    Animaux errants et chiens dangereux

    Date

    2004-2008

    Cote

    413W/93

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Missions de police municipale
    • Chiens dangereux
    • Animaux errants et chiens dangereux

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  7. Résultat n°7

    Liste électorale du 6 mars 1991, de Aatz Francis à Durand André

    Date

    1991

    Cote

    98W/34

    • Contexte : 98W : Élections politiques et professionnelles
    • Listes électorales générales
    • Liste électorale du 6 mars 1991, de Aatz Francis à...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  8. Résultat n°8

    Déclarations nominatives des salariés, section Commerce et Services commerciaux

    Date

    1982

    Cote

    50W/3

    • Contexte : 50W : Conseil des Prud'hommes
    • Déclarations nominatives des salariés, section Commerce...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction de la population

  9. Résultat n°9

    Exploitations agricoles : liste de classement

    Date

    2010

    Cote

    413W/86

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Agriculture
    • Exploitations agricoles : liste de classement

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  10. Résultat n°10

    Elections des membres de la Chambre d'Agriculture le 31/01/1995

    Date

    1995

    Cote

    186W/08

    • Contexte : 186W : Elections nationales, régionales, locales et...
    • Elections nationales, régionales, locales et professionnelles...
    • Elections des membres de la Chambre d'Agriculture le...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

  11. Résultat n°11

    Élections municipales de mars 1983 (premier tour)

    Date

    1983

    Cote

    98W/23

    • Contexte : 98W : Élections politiques et professionnelles
    • Organisation des élections
    • Élections municipales de mars 1983 (premier tour)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  12. Résultat n°12

    Saint-Marc, Immaculée, Bouletterie, Méan-Penhoët, Herbins, Porcé-Sautron

    Date

    1945-1983

    Cote

    344W/06

    • Contexte : 344W : Affaires générales et urbanisme
    • Urbanisme
    • Quartiers
    • Saint-Marc, Immaculée, Bouletterie, Méan-Penhoët, Herbins,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Fabrique du Territoire écologique / Urbanisme et aménagement

  13. Résultat n°13

    Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI)

    Date

    1991

    Cote

    98W/51

    • Contexte : 98W : Élections politiques et professionnelles
    • Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Unité Elections - Affaires générales

  14. Résultat n°14

    Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal

    Date

    1946-1975

    Cote

    46W/1

    • Contexte : 46W : Administration et oeuvres sociales à destination...
    • Mutuelle et oeuvres sociales du personnel municipal

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction de la population

  15. Résultat n°15

    Révision de la liste électorale

    Date

    2006-2007

    Cote

    413W/52

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Elections
    • Organisation
    • Révision de la liste électorale

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  16. Résultat n°16

    Elections prud'hommes de 2008

    Date

    2008

    Cote

    413W/66

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Elections
    • Elections prudhommales
    • Elections prud'hommes de 2008

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  17. Résultat n°17

    Echanges "Solidarité Tourisme-Pays de l'Est", du 7 au 28 août 1990

    Date

    1990

    Cote

    198W/38

    • Contexte : 198W : Affaires suivies par la Direction de la Population
    • Echanges "Solidarité Tourisme-Pays de l'Est", du 7...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

  18. Résultat n°18

    Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par le service

    Date

    2007

    Cote

    413W14

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Etat civil
    • Statistiques mensuelles internes de l'Etat civil
    • Prénoms, naissance, actes d'état civil fournis par...

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  19. Résultat n°19

    Septembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    413W/24

    • Contexte : 413W : Affaires suivies par le service Etat civil -...
    • Etat civil
    • Déclarations de naissance
    • Septembre 2010

    Producteur :

    Service Etat civil - Affaires générales

  20. Résultat n°20

    Liste électorale générale par bureau pour 1958

    Date

    1958

    Cote

    20W/3

    • Contexte : 20W : Listes électorales
    • Liste électorale générale par bureau pour 1958

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service élections