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Résultat n°1

Garage Olympic sur la place de la gare, rue de la Ville Halluard: dépôt de liquides inflammables

Date

1975-1977

Cote

551W/75

Résultat n°2

Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées

Date

2022

Cote

482WCAR/27

Résultat n°3

Registre du Conseil communautaire du 17/06/2014 au 23/09/2014

Date

2014

Cote

1RCAR/30

Résultat n°4

Personnes à mobilité réduite

Date

1995-1997

Cote

256W/88

Résultat n°5

10058- Huile sur toile d'Eugène Hieblot, restauration d'œuvre d'art

Date

2010

Cote

534W/39

Résultat n°6

09055- Groupe scolaire Carnot, restructuration des sanitaires

Date

2009

Cote

534W/45

Résultat n°7

Atelier de fabrication de peintures et vernis (société Pesymo) près de la Ville Heulin - Brais: dépôt de produits inflammables

Date

1958-1959

Cote

551W/64

Résultat n°8

Fiches lecteurs pour 2014

Date

2014

Cote

512W/3

Résultat n°9

"Gymnase de Méan-Penhoët : avant-projet sommaire (AVP), 1997, plans réalisés par C. Cochy, architecte, plans des terrains de football UMP (Union Méan-Penhoët), compte-rendu de réunion du 29/01/1997, programme Gymnase du 06/02/1997 ; Caractère de la zone UB, POS 1996 ; Notes de la conversation entre M. Pommiès et C. Elary du 03/12/1996."

Date

1996-1997

Cote

192W/12

Résultat n°10

Délibérations en conseil municipal, années 1978 à 1991

Date

1978-1991

Cote

384W/3

Résultat n°11

Registre du Conseil communautaire du 18/12/2018 au 05/02/2019

Date

2018-2019

Cote

1RCAR/51

Résultat n°12

Direction de l'Education.- CTP (Comité Technique Paritaire) Petite-Enfance du 28/05/1999 et municipalisation de la Petite-Enfance du 03/12/1996 ; Projet d'ARVE (Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant), ZEP (Zone d'Education Prioritaire) Pierre Norange ; Memento du Directeur d'Ecole, année 1990-1991, réalisé par le Service de l'Enseignement de la ville de Saint-Nazaire ; Etat des lieux du domaine de l'Education, janvier 2000 ; Etat des lieux du système éducatif, secteur Education, janvier 1999 ; Gardiennage, 06/12/1995 (situation actuelle misions, propositions de nouveau réglement).

Date

1990-1999

Cote

192W/19

Résultat n°13

Registre du Conseil communautaire du 25/05/2004 au 29/03/2005

Date

2004-2005

Cote

1RCAR/5

Résultat n°14

Galerie d'arts nazairienne

Date

2015

Cote

479W/41

Résultat n°15

Direction de la propreté publique.- Unité collecte des déchets : projet de réorganisation ; Unité de nettoiement : axes d'amélioration et de développement, 1997 ; CTP 26/01/1996 : restructuration du ménage et du nettoyage des bâtiments municipaux ; Bureau Municipal du 15/01/1996 : restructuration du ménage et du nettoyage des bâtiments municipaux ; Logistique Ménage, document pour le CTP du 22/05/1996.

Date

1994-1997

Cote

192W/21

Résultat n°16

Rapport de police sur la délinquance

Date

1991-1992

Cote

256W/42

Résultat n°17

Association Festiv'hall

Date

2015

Cote

479W/46

Résultat n°18

Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)

Date

1992-1997

Cote

256W/79

Résultat n°19

Fiches actions 1996

Date

1996

Cote

256W/10

Résultat n°20

Conseils du 20 mai et 24 juin 2003

Date

2003

Cote

9WCAR/11