1 125 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Garage Olympic sur la place de la gare, rue de la Ville Halluard: dépôt de liquides inflammables
Cote
551W/75
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 551W : Espace public - Voirie
  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Garage Olympic sur la place de la gare, rue de la Ville...
Résultat n°2

Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification n°2 2ème partie : Pièces du règlement graphique modifiées, orientations d'aménagement et de programmation, pièces des annexes modifiées
Cote
482WCAR/27
 Date
2022
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 482WCAR : Aménagement opérationnel
  • Enquête publique - projet de modification n°2
  • Saint-Joachim; Enquête publique - projet de modification...
Résultat n°3

Registre du Conseil communautaire du 17/06/2014 au 23/09/2014
Cote
1RCAR/30
 Date
2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1RCAR : Assemblées
  • Registre du Conseil communautaire du 17/06/2014 au...
Résultat n°4

Personnes à mobilité réduite
Cote
256W/88
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 256W : Politique de la Ville
  • Structures et actions en lien avec le handicap
  • Personnes à mobilité réduite
Résultat n°5

10058- Huile sur toile d'Eugène Hieblot, restauration d'œuvre d'art
Cote
534W/39
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 534W : Commande publique
  • Marchés soldés en 2010
  • 10058- Huile sur toile d'Eugène Hieblot, restauration...
Résultat n°6

09055- Groupe scolaire Carnot, restructuration des sanitaires
Cote
534W/45
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 534W : Commande publique
  • Marchés soldés en 2010
  • 09055- Groupe scolaire Carnot, restructuration des...
Résultat n°7

Atelier de fabrication de peintures et vernis (société Pesymo) près de la Ville Heulin - Brais: dépôt de produits inflammables
Cote
551W/64
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 551W : Espace public - Voirie
  • Installations classées (établissements dangereux, insalubres...
  • Atelier de fabrication de peintures et vernis (société...
Résultat n°8

Fiches lecteurs pour 2014
Cote
512W/3
 Date
2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 512W : Archives - Ressources documentaires
  • Fiches lecteurs pour la consultation d'archives
  • Fiches lecteurs pour 2014
Résultat n°9

"Gymnase de Méan-Penhoët : avant-projet sommaire (AVP), 1997, plans réalisés par C. Cochy, architecte, plans des terrains de football UMP (Union Méan-Penhoët), compte-rendu de réunion du 29/01/1997, programme Gymnase du 06/02/1997 ; Caractère de la zone UB, POS 1996 ; Notes de la conversation entre M. Pommiès et C. Elary du 03/12/1996."
Cote
192W/12
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 192W : Elus
  • Administration municipale
  • Direction des Sports
  • "Gymnase de Méan-Penhoët : avant-projet sommaire (AVP),...
Résultat n°10

Délibérations en conseil municipal, années 1978 à 1991
Cote
384W/3
 Date
1978-1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 384W : Finances
  • Délibérations en conseil municipal, années 1978 à 1991
Résultat n°11

Registre du Conseil communautaire du 18/12/2018 au 05/02/2019
Cote
1RCAR/51
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1RCAR : Assemblées
  • Registre du Conseil communautaire du 18/12/2018 au...
Résultat n°12

Direction de l'Education.- CTP (Comité Technique Paritaire) Petite-Enfance du 28/05/1999 et municipalisation de la Petite-Enfance du 03/12/1996 ; Projet d'ARVE (Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant), ZEP (Zone d'Education Prioritaire) Pierre Norange ; Memento du Directeur d'Ecole, année 1990-1991, réalisé par le Service de l'Enseignement de la ville de Saint-Nazaire ; Etat des lieux du domaine de l'Education, janvier 2000 ; Etat des lieux du système éducatif, secteur Education, janvier 1999 ; Gardiennage, 06/12/1995 (situation actuelle misions, propositions de nouveau réglement).
Cote
192W/19
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 192W : Elus
  • Administration municipale
  • Direction de l'Education.- CTP (Comité Technique Paritaire)...
Résultat n°13

Registre du Conseil communautaire du 25/05/2004 au 29/03/2005
Cote
1RCAR/5
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1RCAR : Assemblées
  • Registre du Conseil communautaire du 25/05/2004 au...
Résultat n°14

Galerie d'arts nazairienne
Cote
479W/41
 Date
2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 479W : Finances
  • Subventions aux associations
  • Galerie d'arts nazairienne
Résultat n°15

Direction de la propreté publique.- Unité collecte des déchets : projet de réorganisation ; Unité de nettoiement : axes d'amélioration et de développement, 1997 ; CTP 26/01/1996 : restructuration du ménage et du nettoyage des bâtiments municipaux ; Bureau Municipal du 15/01/1996 : restructuration du ménage et du nettoyage des bâtiments municipaux ; Logistique Ménage, document pour le CTP du 22/05/1996.
Cote
192W/21
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 192W : Elus
  • Administration municipale
  • Direction de la propreté publique.- Unité collecte...
Résultat n°16

Rapport de police sur la délinquance
Cote
256W/42
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 256W : Politique de la Ville
  • Dispositifs, structures et actions de prévention de...
  • Rapport de police sur la délinquance
Résultat n°17

Association Festiv'hall
Cote
479W/46
 Date
2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 479W : Finances
  • Subventions aux associations
  • Association Festiv'hall
Résultat n°18

Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)
Cote
256W/79
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 256W : Politique de la Ville
  • Relations avec les associations de solidarité
  • Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)
Résultat n°19

Fiches actions 1996
Cote
256W/10
 Date
1996
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 256W : Politique de la Ville
  • Contrats de Ville
  • Fiches actions 1996
Résultat n°20

Conseils du 20 mai et 24 juin 2003
Cote
9WCAR/11
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR : Assemblées
  • Conseils communautaires
  • Délibérations CARENE et communes membres, conventions,...
  • Conseils du 20 mai et 24 juin 2003