928 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des arrêtés de 10/2011 à 03/2012
Cote
3RCAR/27
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3RCAR : Registres des arrêtés et décisions du Président...
  • Registre des arrêtés de 10/2011 à 03/2012
Résultat n°2

9 juin 2023
Cote
2ADM/158
 Date
2023
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2ADM : Assemblées
  • 9 juin 2023
Résultat n°3

2 septembre 1987 au 22 janvier 1988
Cote
2ADM/63
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2ADM : Assemblées
  • 2 septembre 1987 au 22 janvier 1988
Résultat n°4

Registre du Conseil communautaire du 17/06/2014 au 23/09/2014
Cote
1RCAR/30
 Date
2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1RCAR : Assemblées
  • Registre du Conseil communautaire du 17/06/2014 au...
Résultat n°5

Registre des arrêtés et décisions du 19/11/2009 au 15/12/2009
Cote
3RCAR/14
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3RCAR : Registres des arrêtés et décisions du Président...
  • Registre des arrêtés et décisions du 19/11/2009 au...
Résultat n°6

Dossiers de la séance du 4 février 2005
Cote
261W/8
 Date
04/02/2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 261W : Centre hospitalier de Saint-Nazaire, Conseil...
  • Dossiers de la séance du 4 février 2005
Résultat n°7

Conseils des 02 octobre et 18 décembre 2018
Cote
377WCAR/4
 Date
2018
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 377WCAR: Assemblées
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Conseils des 02 octobre et 18 décembre 2018
Résultat n°8

29 juin au 8 novembre 1946
Cote
2ADM/3
 Date
1946
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2ADM : Assemblées
  • 29 juin au 8 novembre 1946
Résultat n°9

Musée municipal et projet de musée de la construction navale
Cote
3W/93
 Date
1946-1977
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune
  • Tourisme loisirs chasse
  • Musée municipal et projet de musée de la construction...
Résultat n°10

Registre du Bureau communautaire du 15/12/2009 au 07/04/2010
Cote
2RCAR/19
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2RCAR : Registres délibérations et procès-verbaux Bureaux...
  • Registre du Bureau communautaire du 15/12/2009 au 07/04/2010
Résultat n°11

Registre du Conseil communautaire du 18/12/2018 au 05/02/2019
Cote
1RCAR/51
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1RCAR : Assemblées
  • Registre du Conseil communautaire du 18/12/2018 au...
Résultat n°12

Registre du Bureau communautaire de 05/2011 à 06/2011
Cote
2RCAR/26
 Date
2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2RCAR : Registres délibérations et procès-verbaux Bureaux...
  • Registre du Bureau communautaire de 05/2011 à 06/2011
Résultat n°13

Registre des décisions municipales
Cote
5ADM/19
 Date
Entre le 04 janvier 1993 et le 08 décembre 1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5ADM : Décisions municipales
  • Registre des décisions municipales
Résultat n°14

Registre du Conseil communautaire du 25/05/2004 au 29/03/2005
Cote
1RCAR/5
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1RCAR : Assemblées
  • Registre du Conseil communautaire du 25/05/2004 au...
Résultat n°15

Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne
Cote
3W/59
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune
  • Economie locale
  • Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne
Résultat n°16

Comptes rendus.
Cote
3W/9
 Date
1959-1970 , 1974
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune
  • Instances municipales
  • Conseil d'administration de la Ville de Saint-Nazaire
  • Comptes rendus.
Résultat n°17

Conseils du 20 mai et 24 juin 2003
Cote
9WCAR/11
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR : Assemblées
  • Conseils communautaires
  • Délibérations CARENE et communes membres, conventions,...
  • Conseils du 20 mai et 24 juin 2003
Résultat n°18

Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire
Cote
3W/66
 Date
1945-1964
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune
  • Associations syndicats
  • Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire
Résultat n°19

Registre du Bureau communautaire du 25/05/2010 au 14/09/2010
Cote
2RCAR/21
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2RCAR : Registres délibérations et procès-verbaux Bureaux...
  • Registre du Bureau communautaire du 25/05/2010 au 14/09/2010
Résultat n°20

25 avril 1964 au 13 février 1965
Cote
2ADM/20
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2ADM : Assemblées
  • 25 avril 1964 au 13 février 1965