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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2ADM/63
Date
1987-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

  • 2 septembre 1987 au 22 janvier 1988
Résultat n°2
Cote
377WCAR/4
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 377WCAR: Assemblées

  • Délibérations de conseil communautaire
  • Conseils des 02 octobre et 18 décembre 2018
Résultat n°3
Cote
2ADM/3
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

  • 29 juin au 8 novembre 1946
Résultat n°4
Cote
3W/93
Date
1946-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Tourisme loisirs chasse
  • Musée municipal et projet de musée de la construction...
Résultat n°5
Cote
3W/59
Date
1963-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Economie locale
  • Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne
Résultat n°6
Cote
3W/9
Date
1959-1970 , 1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Instances municipales
  • Conseil d'administration de la Ville de Saint-Nazaire
  • Comptes rendus.
Résultat n°7
Cote
9WCAR/11
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées

  • Délibérations de conseil communautaire
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Conseils du 20 mai et 24 juin 2003
Résultat n°8
Cote
3W/66
Date
1945-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Associations syndicats
  • Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire
Résultat n°9
Cote
2ADM/20
Date
1964-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

  • 25 avril 1964 au 13 février 1965
Résultat n°10
Cote
3ADM/25
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3ADM: Recueil des Actes Administratifs (RAA)

  • 3e trimestre 2019 et 4e trimestre 2019
Résultat n°11
Cote
661W/06
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 661W : Délibérations du Conseil municipal, des décisions...

  • Délibérations du Conseil municipal et de leurs annexes
  • Du 07 septembre au 22 décembre 2017
Résultat n°12
Cote
39WCAR/16/1
Date
2006-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 39WCAR: Assemblées

  • Commissions
  • Commissions groupées Schéma de secteur
Résultat n°13
Cote
250WCAR/2
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 250WCAR: Assemblées

  • Délibérations de conseil communautaire
  • Conseils des 15 avril et 22 avril 2014
Résultat n°14
Cote
2ADM/104
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

  • Septembre à décembre 2002
Résultat n°15
Cote
643W/1
Date
2013-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 643W : Dossiers de gestion locative, AOT (Autorisation...

  • Kiosque du Skate-Park, Françoise Vince
Résultat n°16
Cote
22WCAR/6
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 22WCAR : Assemblées

  • Délibérations de bureau communautaire
  • Bureaux du 14 février, 21 mars, 28 mars et 18 avril...
Résultat n°17
Cote
39WCAR/1
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 39WCAR: Assemblées

  • Délibérations de conseil communautaire
  • Conseils du 24 avril et 19 juin 2007
Résultat n°18
Cote
22WCAR/1
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 22WCAR : Assemblées

  • Délibérations de conseil communautaire
  • Conseils du 14 février, 28 mars et 16 mai 2006
Résultat n°19
Cote
2ADM/62
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2ADM : Registres des délibérations

  • 27 mars au 2 septembre 1987
Résultat n°20
Cote
661W/23
Date
2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 661W : Délibérations du Conseil municipal, des décisions...

  • Décisions prises par le Maire et leurs annexes
  • De janvier à décembre 2021