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  1. Résultat n°1

    Programme d'actions communication / concertation ; Délibérations et avis des communes-membres, du Conseil général, du Conseil régional, de l'État ; Réflexions, avis et propositions « Transports et déplacements sur le territoire de la CARENE » par le Conseil de Développement ; Compte-rendu du comité de pilotage ; Compte-rendu du comité technique ; Articles de presse

    Date

    2001-2005

    Cote

    24WCAR/2

    • Contexte : 24WCAR: Transports
    • Plan de déplacement urbain (DPU)
    • Elaboration
    • Programme d'actions communication / concertation ;...

    Producteur :

    CARENE / Grands services publics / Transports et déplacements

  2. Résultat n°2

    Registres d'enquête publique ; Correspondances ; Bilan de l'enquête ; Articles de presse ; Compte-rendu de la commission d'examen des observations de l'enquête publique ; Observations

    Date

    2005-2006

    Cote

    24WCAR/4

    • Contexte : 24WCAR: Transports
    • Plan de déplacement urbain (DPU)
    • Enquête publique
    • Registres d'enquête publique ; Correspondances ; Bilan...

    Producteur :

    CARENE / Grands services publics / Transports et déplacements

  3. Résultat n°3

    Pré-diagnostic et diagnostic ; Contribution préalable de l'État (DDE Loire-Atlantique) ; Orientations et programme d'actions ; Consultation des communes et des services ; Compte-rendu du comité de pilotage ; Articles de presse

    Date

    2000-2004

    Cote

    24WCAR/1

    • Contexte : 24WCAR: Transports
    • Plan de déplacement urbain (DPU)
    • Elaboration
    • Pré-diagnostic et diagnostic ; Contribution préalable...

    Producteur :

    CARENE / Grands services publics / Transports et déplacements

  4. Résultat n°4

    Conférence de presse ; Arrêté d'ouverture ; Avis d'ouverture ; Décision du Tribunal administratif pour la désignation du commissaire-enquêteur ; Compte-rendu du comité de pilotage ; Dossier administratif ; Annonces légales-insertion presse

    Date

    2004-2006

    Cote

    24WCAR/3

    • Contexte : 24WCAR: Transports
    • Plan de déplacement urbain (DPU)
    • Enquête publique
    • Conférence de presse ; Arrêté d'ouverture ; Avis d'ouverture...

    Producteur :

    CARENE / Grands services publics / Transports et déplacements