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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Programme d'actions communication / concertation ; Délibérations et avis des communes-membres, du Conseil général, du Conseil régional, de l'État ; Réflexions, avis et propositions « Transports et déplacements sur le territoire de la CARENE » par le Conseil de Développement ; Compte-rendu du comité de pilotage ; Compte-rendu du comité technique ; Articles de presse
Cote
24WCAR/2
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAR: Transports
  • Plan de déplacement urbain (DPU)
  • Elaboration
  • Programme d'actions communication / concertation ;...
Résultat n°2

Registres d'enquête publique ; Correspondances ; Bilan de l'enquête ; Articles de presse ; Compte-rendu de la commission d'examen des observations de l'enquête publique ; Observations
Cote
24WCAR/4
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAR: Transports
  • Plan de déplacement urbain (DPU)
  • Enquête publique
  • Registres d'enquête publique ; Correspondances ; Bilan...
Résultat n°3

Pré-diagnostic et diagnostic ; Contribution préalable de l'État (DDE Loire-Atlantique) ; Orientations et programme d'actions ; Consultation des communes et des services ; Compte-rendu du comité de pilotage ; Articles de presse
Cote
24WCAR/1
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAR: Transports
  • Plan de déplacement urbain (DPU)
  • Elaboration
  • Pré-diagnostic et diagnostic ; Contribution préalable...
Résultat n°4

Conférence de presse ; Arrêté d'ouverture ; Avis d'ouverture ; Décision du Tribunal administratif pour la désignation du commissaire-enquêteur ; Compte-rendu du comité de pilotage ; Dossier administratif ; Annonces légales-insertion presse
Cote
24WCAR/3
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAR: Transports
  • Plan de déplacement urbain (DPU)
  • Enquête publique
  • Conférence de presse ; Arrêté d'ouverture ; Avis d'ouverture...