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210 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Restructuration (PGD) du quartier de Méan-Penhoët

Date

1997-2005

Cote

329W/10

Résultat n°2

Bureau municipal

Date

1975-1979

Cote

12W/13

Résultat n°3

Création et mise en place

Date

1995

Cote

70WCAR/1

Résultat n°4

Comptes-rendus de réunions plénières

Date

2003-2005

Cote

407W/04

Résultat n°5

Construction et aménagement d'un terrain de foot (Heinlex)

Date

2003-2007

Cote

329W/90

Résultat n°6

Conseil Départemental d'Accès au Droit

Date

2011

Cote

519W/16

Résultat n°7

Réalisation et extension de locaux syndicaux

Date

2002-2006

Cote

329W/95

Résultat n°8

Reconstruction et aménagements, installations ferroviaires, voirie

Date

1953-1980

Cote

329W/53

Résultat n°9

Fonds interministériel de prévention de la délinquance

Date

2007-2009

Cote

519W/15

Résultat n°10

Fermeture de la patinoire

Date

2002

Cote

329W/88

Résultat n°11

Exercice des pouvoirs de police du maire

Date

1956-1984

Cote

73W/1

Résultat n°12

Aménagement suite à l'extension de la Sides rue Clément Ader

Date

1992-2008

Cote

329W/72

Résultat n°13

Commissions territoriales des villes moyennes

Date

2003-2005

Cote

71WCAR/4

Résultat n°14

Structures et dispositifs d'accompagnement

Date

2000-2016

Cote

494W/3

Résultat n°15

Création, règlement intérieur, installation, réunion

Date

2002-2003

Cote

71WCAR/2

Résultat n°16

Année 1978

Date

1978

Cote

12W/10

Résultat n°17

Construction et aménagement de la voie d'accès et du rond-point à la Bouletterie

Date

1984-1997

Cote

329W/61

Résultat n°18

Reconstruction du monument américain et monument aux morts pour la Patrie

Date

1923-2003

Cote

329W/104

Résultat n°19

Aménagement de l'espaces de proximité

Date

2002-2006

Cote

329W/115

Résultat n°20

Plan éducatif local

Date

2008-2010

Cote

519W/6