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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
329W/10
Date
1997-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements urbains
  • Quartiers
  • Restructuration (PGD) du quartier de Méan-Penhoët
Résultat n°2
Cote
12W/13
Date
1975-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

  • Bureau municipal
Résultat n°3
Cote
70WCAR/1
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...

  • Création et mise en place
Résultat n°4
Cote
407W/04
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Commission Communale de Sécurité et d'Accessibilité...

  • Réunions plénières
  • Comptes-rendus de réunions plénières
Résultat n°5
Cote
329W/90
Date
2003-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Equipements sportifs
  • Construction et aménagement d'un terrain de foot (Heinlex)
Résultat n°6
Cote
519W/16
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Conseil Départemental d'Accès au Droit
Résultat n°7
Cote
329W/95
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Maisons de quartiers et associations
  • Réalisation et extension de locaux syndicaux
Résultat n°8
Cote
329W/53
Date
1953-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Reconstruction et aménagements, installations ferroviaires,...
Résultat n°9
Cote
519W/15
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Organisation du service
  • Fonds interministériel de prévention de la délinquance
Résultat n°10
Cote
329W/88
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Equipements sportifs
  • Fermeture de la patinoire
Résultat n°11
Cote
73W/1
Date
1956-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 73W : Sécurité publique

  • Exercice des pouvoirs de police du maire
Résultat n°12
Cote
329W/72
Date
1992-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Aménagement suite à l'extension de la Sides rue Clément...
Résultat n°13
Cote
71WCAR/4
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Commissions territoriales des villes moyennes
Résultat n°14
Cote
494W/3
Date
2000-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité...

  • Structures et dispositifs d'accompagnement
Résultat n°15
Cote
71WCAR/2
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...

  • Création, règlement intérieur, installation, réunion
Résultat n°16
Cote
12W/10
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

  • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
  • Année 1978
Résultat n°17
Cote
329W/61
Date
1984-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Aménagements de voirie
  • Construction et aménagement de la voie d'accès et du...
Résultat n°18
Cote
329W/104
Date
1923-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Reconstruction du monument américain et monument aux...
Résultat n°19
Cote
329W/115
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 329W : Aménagements urbains et patrimoine - Activités...

  • Bâtiments municipaux et édifices publics
  • Autres
  • Aménagement de l'espaces de proximité
Résultat n°20
Cote
519W/6
Date
2008-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité...

  • Rapports d'activités, bilans
  • Plan éducatif local