Prévention et sécurité

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Année 1966	Cote 12W/1	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;... Évaluation par le Service des Domaines de terrains... Année 1966
Résultat n°2	Année 1968	Cote 12W/2	Date 1968-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;... Évaluation par le Service des Domaines de terrains... Année 1968
Résultat n°3	Année 1970	Cote 12W/3	Date 1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;... Évaluation par le Service des Domaines de terrains... Année 1970
Résultat n°4	Année 1971	Cote 12W/4	Date 1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;... Évaluation par le Service des Domaines de terrains... Année 1971
Résultat n°5	Année 1972	Cote 12W/5	Date 1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;... Évaluation par le Service des Domaines de terrains... Année 1972
Résultat n°6	Année 1973	Cote 12W/6	Date 1973-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;... Évaluation par le Service des Domaines de terrains... Année 1973
Résultat n°7	Année 1975	Cote 12W/7	Date 1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;... Évaluation par le Service des Domaines de terrains... Année 1975
Résultat n°8	Année 1976	Cote 12W/8	Date 1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;... Évaluation par le Service des Domaines de terrains... Année 1976
Résultat n°9	Année 1977	Cote 12W/9	Date 1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;... Évaluation par le Service des Domaines de terrains... Année 1977
Résultat n°10	Année 1978	Cote 12W/10	Date 1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;... Évaluation par le Service des Domaines de terrains... Année 1978
Résultat n°11	Année 1979	Cote 12W/11	Date 1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;... Évaluation par le Service des Domaines de terrains... Année 1979
Résultat n°12	Année 1980	Cote 12W/12	Date 1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;... Évaluation par le Service des Domaines de terrains... Année 1980
Résultat n°13	Bureau municipal	Cote 12W/13	Date 1975-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;... Bureau municipal
Résultat n°14	Notes de services	Cote 12W/14	Date 1965-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;... Notes de services
Résultat n°15	Demandes d'acquisition de terrains	Cote 12W/15	Date 1960-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;... Demandes d'acquisition de terrains
Résultat n°16	Police et justice	Cote 12W/16	Date 1973-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;... Police et justice
Résultat n°17	Exercice des pouvoirs de police du maire	Cote 73W/1	Date 1956-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 73W : Sécurité publique Exercice des pouvoirs de police du maire
Résultat n°18	Rapport final de juillet 1984, tomes 1 à 6.	Cote 89W/1	Date 1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 89W : Etude sur l'avenir des bassins de Saint-Nazaire Rapport final de juillet 1984, tomes 1 à 6.
Résultat n°19	Réflexion et études sur les infrastructures portuaires	Cote 89W/2	Date 1983-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 89W : Etude sur l'avenir des bassins de Saint-Nazaire Réflexion et études sur les infrastructures portuaires
Résultat n°20	Aménagement	Cote 107W/1	Date 1987-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Conseil général de Loire-Atlantique (ex Conseil départemental) Aménagement
Résultat n°21	Economie	Cote 107W/2	Date 1983-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Conseil général de Loire-Atlantique (ex Conseil départemental) Economie
Résultat n°22	Action sociale	Cote 107W/3	Date 1988-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Conseil général de Loire-Atlantique (ex Conseil départemental) Action sociale
Résultat n°23	Presse	Cote 107W/4	Date 1982-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Conseil général de Loire-Atlantique (ex Conseil départemental) Presse
Résultat n°24	Conseils municipaux	Cote 107W/5	Date 1985-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Conseils municipaux
Résultat n°25	Réunions et réunions de commissions	Cote 107W/6	Date 1986-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Conseil régional des Pays de la Loire Réunions et réunions de commissions
Résultat n°26	Elus régionaux	Cote 107W/7	Date 1987-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Conseil régional des Pays de la Loire Elus régionaux
Résultat n°27	Développement économique	Cote 107W/8	Date 1986-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Conseil régional des Pays de la Loire Développement économique
Résultat n°28	Entreprises	Cote 107W/9	Date 1987-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Conseil régional des Pays de la Loire Entreprises
Résultat n°29	Urbanisme	Cote 107W/10	Date 1976-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Conseil régional des Pays de la Loire Urbanisme
Résultat n°30	Social	Cote 107W/11	Date 1986-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Conseil régional des Pays de la Loire Social
Résultat n°31	Culture	Cote 107W/12	Date 1990-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Conseil régional des Pays de la Loire Culture
Résultat n°32	Presse	Cote 107W/13	Date 1991-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Conseil régional des Pays de la Loire Presse
Résultat n°33	Correspondance	Cote 107W/14	Date 1987-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Préfecture Correspondance
Résultat n°34	Correspondance	Cote 107W/15	Date 1992-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Préfecture Correspondance
Résultat n°35	Sous-Préfecture	Cote 107W/16	Date 1989-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Sous-Préfecture
Résultat n°36	Conseil général	Cote 107W/17	Date 1985-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Conseil général
Résultat n°37	Municipalité	Cote 107W/18	Date 1986-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Municipalité
Résultat n°38	Joël Batteux, Premier adjoint au Maire de Saint-Nazaire, chargé de l'urbanisme	Cote 107W/19	Date 1980-1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Correspondance Joël Batteux, Premier adjoint au Maire de Saint-Nazaire,...
Résultat n°39	Joël Batteux, Maire de Saint-Nazaire	Cote 107W/20	Date 1993-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Correspondance Joël Batteux, Maire de Saint-Nazaire
Résultat n°40	Demandes d'interventions des particuliers à Joël Batteux, maire de Saint-Nazaire dans différents domaines surtout liés à l'emploi	Cote 107W/21	Date 1989-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Correspondance Demandes d'interventions des particuliers à Joël Batteux,...
Résultat n°41	Remerciements de Joël Batteux, maire de Saint-Nazaire ou envoyés à celui-ci	Cote 107W/22	Date 1985-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Correspondance Remerciements de Joël Batteux, maire de Saint-Nazaire...
Résultat n°42	Interventions, allocutions, discours, communiqués de presse de Joël Batteux, maire de Saint-Nazaire	Cote 107W/23	Date 1983-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Interventions, allocutions, discours, communiqués de...
Résultat n°43	Relations avec les commerçants	Cote 107W/24	Date 1984-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Relations avec les commerçants
Résultat n°44	Pétitions (1986-1999)	Cote 107W/25	Date 1986-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Pétitions (1986-1999)
Résultat n°45	Audiences communales	Cote 107W/26	Date 1985-1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Audiences communales
Résultat n°46	Correspondance des Nazairiens (1988-1989)	Cote 107W/27	Date 1988-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Relation avec la population Correspondance des Nazairiens (1988-1989)
Résultat n°47	Correspondance des Nazairiens (1990-1992)	Cote 107W/28	Date 1990-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Relation avec la population Correspondance des Nazairiens (1990-1992)
Résultat n°48	Correspondance des Nazairiens (1993)	Cote 107W/29	Date 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Relation avec la population Correspondance des Nazairiens (1993)
Résultat n°49	Correspondance des Nazairiens (1994-1997)	Cote 107W/30	Date 1994-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Relation avec la population Correspondance des Nazairiens (1994-1997)
Résultat n°50	Correspondance avec la Présidence de la République et les Ministères (1983-1992) ; Correspondance provenant d'associations et municipalités : cartes postales, demandes d'audiences et de subventions, remerciements (1984-1995).	Cote 107W/31	Date 1983-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Correspondance avec la Présidence de la République...
Résultat n°51	Agendas de Joël Batteux, maire de Saint-Nazaire	Cote 107W/32	Date 1984-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Agendas de Joël Batteux, maire de Saint-Nazaire
Résultat n°52	Calendriers, liste des mariages et cérémonies.	Cote 107W/33	Date 31/12/1983-02/01/1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Calendriers, liste des mariages et cérémonies.
Résultat n°53	Communication de la ville	Cote 107W/34	Date 1983-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Secrétariat du Cabinet Communication de la ville
Résultat n°54	Administration municipale	Cote 107W/35	Date 1945-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Administration municipale
Résultat n°55	Direction Administration générale	Cote 107W/36	Date 1992-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Administration générale
Résultat n°56	Direction Action sociale et Insertion	Cote 107W/37	Date 1993-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Action sociale et Insertion
Résultat n°57	Direction Services techniques	Cote 107W/38	Date 1993-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Services techniques
Résultat n°58	Direction Affaires juridiques et administratives	Cote 107W/39	Date 1993-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Affaires juridiques et administratives
Résultat n°59	Direction Finances et gestion	Cote 107W/40	Date 1994-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Finances et gestion
Résultat n°60	Ressources humaines	Cote 107W/41	Date 1983-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Ressources humaines
Résultat n°61	Agents municipaux	Cote 107W/42	Date 1969-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Agents municipaux
Résultat n°62	Organisation du service	Cote 107W/43	Date 1983-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Organisation du service
Résultat n°63	Dossiers individuels	Cote 107W/44	Date 1983-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Personnel communal Dossiers individuels
Résultat n°64	Personnel Cadres	Cote 107W/45	Date 1989-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Personnel communal Personnel Cadres
Résultat n°65	Travail d'Utilité Collective (TUC)	Cote 107W/46	Date 1984-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Travail d'Utilité Collective (TUC)
Résultat n°66	Services municipaux: organisation	Cote 107W/47	Date 1985-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Services municipaux: organisation
Résultat n°67	Bulletin de documentation	Cote 107W/48	Date 1980-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Bulletin de documentation
Résultat n°68	Publications	Cote 107W/49	Date 1983-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Publications
Résultat n°69	Service Informatique	Cote 107W/50	Date 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Service Informatique
Résultat n°70	Direction de l'Eau	Cote 107W/51	Date 1990-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Direction de l'Eau
Résultat n°71	Service Voirie - Eclairage public	Cote 107W/52	Date 1977-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Service Voirie - Eclairage public
Résultat n°72	Service des Bâtiments	Cote 107W/53	Date 1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Service des Bâtiments
Résultat n°73	Restauration scolaire	Cote 107W/54	Date 1989-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Restauration scolaire
Résultat n°74	Sinistres	Cote 107W/55	Date 1988-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Sécurité-Protection civile Sinistres
Résultat n°75	Centre de Secours	Cote 107W/56	Date 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Sécurité-Protection civile Centre de Secours
Résultat n°76	Rapports de police (1988-1990)	Cote 107W/57	Date 1988-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Police-Gendarmerie-Justice Rapports de police (1988-1990)
Résultat n°77	Rapports de police (1995)	Cote 107W/58	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Police-Gendarmerie-Justice Rapports de police (1995)
Résultat n°78	Caserne de gendarmerie	Cote 107W/59	Date 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Caserne de gendarmerie
Résultat n°79	Maison d'arrêt de Saint-Nazaire	Cote 107W/60	Date 1989-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Maison d'arrêt de Saint-Nazaire
Résultat n°80	Chambre Régionale des Comptes (CRC)	Cote 107W/61	Date 1989-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire Administration générale Mairie, Directions générales Direction Ressources humaines Finances communales Chambre Régionale des Comptes (CRC)

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Année 1976

Année 1977

Année 1978

Année 1979

Année 1980

Bureau municipal

Notes de services

Demandes d'acquisition de terrains

Police et justice

Exercice des pouvoirs de police du maire

Rapport final de juillet 1984, tomes 1 à 6.

Réflexion et études sur les infrastructures portuaires

Aménagement

Economie

Action sociale

Presse

Conseils municipaux

Réunions et réunions de commissions

Elus régionaux

Développement économique

Entreprises

Urbanisme

Social

Culture

Presse

Correspondance

Correspondance

Sous-Préfecture

Conseil général

Municipalité

Joël Batteux, Premier adjoint au Maire de Saint-Nazaire, chargé de l'urbanisme

Joël Batteux, Maire de Saint-Nazaire

Demandes d'interventions des particuliers à Joël Batteux, maire de Saint-Nazaire dans différents domaines surtout liés à l'emploi

Remerciements de Joël Batteux, maire de Saint-Nazaire ou envoyés à celui-ci

Interventions, allocutions, discours, communiqués de presse de Joël Batteux, maire de Saint-Nazaire

Relations avec les commerçants

Pétitions (1986-1999)

Audiences communales

Correspondance des Nazairiens (1988-1989)

Correspondance des Nazairiens (1990-1992)

Correspondance des Nazairiens (1993)

Correspondance des Nazairiens (1994-1997)

Correspondance avec la Présidence de la République et les Ministères (1983-1992) ; Correspondance provenant d'associations et municipalités : cartes postales, demandes d'audiences et de subventions, remerciements (1984-1995).

Agendas de Joël Batteux, maire de Saint-Nazaire

Calendriers, liste des mariages et cérémonies.

Communication de la ville

Administration municipale

Direction Administration générale

Direction Action sociale et Insertion

Direction Services techniques

Direction Affaires juridiques et administratives

Direction Finances et gestion

Ressources humaines

Agents municipaux

Organisation du service

Dossiers individuels

Personnel Cadres

Travail d'Utilité Collective (TUC)

Services municipaux: organisation

Bulletin de documentation

Publications

Service Informatique

Direction de l'Eau

Service Voirie - Eclairage public

Service des Bâtiments

Restauration scolaire

Sinistres

Centre de Secours

Rapports de police (1988-1990)

Rapports de police (1995)

Caserne de gendarmerie

Maison d'arrêt de Saint-Nazaire