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  1. Résultat n°1

    Année 1966

    Date

    1966-1967

    Cote

    12W/1

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1966

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  2. Résultat n°2

    Année 1968

    Date

    1968-1969

    Cote

    12W/2

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1968

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  3. Résultat n°3

    Année 1970

    Date

    1970

    Cote

    12W/3

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1970

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  4. Résultat n°4

    Année 1971

    Date

    1971

    Cote

    12W/4

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1971

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  5. Résultat n°5

    Année 1972

    Date

    1972

    Cote

    12W/5

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1972

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  6. Résultat n°6

    Année 1973

    Date

    1973-1974

    Cote

    12W/6

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1973

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  7. Résultat n°7

    Année 1975

    Date

    1975

    Cote

    12W/7

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1975

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  8. Résultat n°8

    Année 1976

    Date

    1976

    Cote

    12W/8

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1976

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  9. Résultat n°9

    Année 1977

    Date

    1977

    Cote

    12W/9

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1977

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  10. Résultat n°10

    Année 1978

    Date

    1978

    Cote

    12W/10

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1978

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  11. Résultat n°11

    Année 1979

    Date

    1979

    Cote

    12W/11

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1979

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  12. Résultat n°12

    Année 1980

    Date

    1980

    Cote

    12W/12

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Évaluation par le Service des Domaines de terrains...
    • Année 1980

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  13. Résultat n°13

    Bureau municipal

    Date

    1975-1979

    Cote

    12W/13

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Bureau municipal

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  14. Résultat n°14

    Notes de services

    Date

    1965-1982

    Cote

    12W/14

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Notes de services

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  15. Résultat n°15

    Demandes d'acquisition de terrains

    Date

    1960-1972

    Cote

    12W/15

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Demandes d'acquisition de terrains

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  16. Résultat n°16

    Police et justice

    Date

    1973-1981

    Cote

    12W/16

    • Contexte : 12W : Foncier : évaluation, acquisition ; police-justice ;...

    • Police et justice

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  17. Résultat n°17

    Exercice des pouvoirs de police du maire

    Date

    1956-1984

    Cote

    73W/1

    • Contexte : 73W : Sécurité publique

    • Exercice des pouvoirs de police du maire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Secrétariat général

  18. Résultat n°18

    Rapport final de juillet 1984, tomes 1 à 6.

    Date

    1984

    Cote

    89W/1

    • Contexte : 89W : Etude sur l'avenir des bassins de Saint-Nazaire

    • Rapport final de juillet 1984, tomes 1 à 6.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Michel Euxibie, élu au personnel

  19. Résultat n°19

    Réflexion et études sur les infrastructures portuaires

    Date

    1983-1984

    Cote

    89W/2

    • Contexte : 89W : Etude sur l'avenir des bassins de Saint-Nazaire

    • Réflexion et études sur les infrastructures portuaires

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Michel Euxibie, élu au personnel

  20. Résultat n°20

    Aménagement

    Date

    1987-1994

    Cote

    107W/1

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Conseil général de Loire-Atlantique (ex Conseil départemental)
    • Aménagement

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  21. Résultat n°21

    Economie

    Date

    1983-1992

    Cote

    107W/2

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Conseil général de Loire-Atlantique (ex Conseil départemental)
    • Economie

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  22. Résultat n°22

    Action sociale

    Date

    1988-1994

    Cote

    107W/3

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Conseil général de Loire-Atlantique (ex Conseil départemental)
    • Action sociale

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  23. Résultat n°23

    Presse

    Date

    1982-1989

    Cote

    107W/4

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Conseil général de Loire-Atlantique (ex Conseil départemental)
    • Presse

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  24. Résultat n°24

    Conseils municipaux

    Date

    1985-1994

    Cote

    107W/5

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Conseils municipaux

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  25. Résultat n°25

    Réunions et réunions de commissions

    Date

    1986-1996

    Cote

    107W/6

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Conseil régional des Pays de la Loire
    • Réunions et réunions de commissions

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  26. Résultat n°26

    Elus régionaux

    Date

    1987-1994

    Cote

    107W/7

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Conseil régional des Pays de la Loire
    • Elus régionaux

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  27. Résultat n°27

    Développement économique

    Date

    1986-1995

    Cote

    107W/8

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Conseil régional des Pays de la Loire
    • Développement économique

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  28. Résultat n°28

    Entreprises

    Date

    1987-1992

    Cote

    107W/9

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Conseil régional des Pays de la Loire
    • Entreprises

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  29. Résultat n°29

    Urbanisme

    Date

    1976-1994

    Cote

    107W/10

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Conseil régional des Pays de la Loire
    • Urbanisme

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  30. Résultat n°30

    Social

    Date

    1986-1994

    Cote

    107W/11

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Conseil régional des Pays de la Loire
    • Social

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  31. Résultat n°31

    Culture

    Date

    1990-1994

    Cote

    107W/12

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Conseil régional des Pays de la Loire
    • Culture

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  32. Résultat n°32

    Presse

    Date

    1991-1994

    Cote

    107W/13

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Conseil régional des Pays de la Loire
    • Presse

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  33. Résultat n°33

    Correspondance

    Date

    1987-1991

    Cote

    107W/14

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Secrétariat du Cabinet
    • Préfecture
    • Correspondance

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  34. Résultat n°34

    Correspondance

    Date

    1992-1996

    Cote

    107W/15

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Secrétariat du Cabinet
    • Préfecture
    • Correspondance

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  35. Résultat n°35

    Sous-Préfecture

    Date

    1989-1994

    Cote

    107W/16

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Secrétariat du Cabinet
    • Sous-Préfecture

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  36. Résultat n°36

    Conseil général

    Date

    1985-1993

    Cote

    107W/17

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Secrétariat du Cabinet
    • Conseil général

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  37. Résultat n°37

    Municipalité

    Date

    1986-1997

    Cote

    107W/18

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Secrétariat du Cabinet
    • Municipalité

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  38. Résultat n°38

    Joël Batteux, Premier adjoint au Maire de Saint-Nazaire, chargé de l'urbanisme

    Date

    1980-1988

    Cote

    107W/19

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Secrétariat du Cabinet
    • Correspondance
    • Joël Batteux, Premier adjoint au Maire de Saint-Nazaire,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  39. Résultat n°39

    Joël Batteux, Maire de Saint-Nazaire

    Date

    1993-1995

    Cote

    107W/20

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Secrétariat du Cabinet
    • Correspondance
    • Joël Batteux, Maire de Saint-Nazaire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

  40. Résultat n°40

    Demandes d'interventions des particuliers à Joël Batteux, maire de Saint-Nazaire dans différents domaines surtout liés à l'emploi

    Date

    1989-1992

    Cote

    107W/21

    • Contexte : 107W : Dossiers suivis par le Cabinet du Maire

    • Administration générale
    • Secrétariat du Cabinet
    • Correspondance
    • Demandes d'interventions des particuliers à Joël Batteux,...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire