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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Création et mise en place
Cote
70WCAR/1
 Date
1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...
  • Création et mise en place
Résultat n°2

Commissions territoriales des villes moyennes
Cote
71WCAR/4
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...
  • Commissions territoriales des villes moyennes
Résultat n°3

Création, règlement intérieur, installation, réunion
Cote
71WCAR/2
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...
  • Création, règlement intérieur, installation, réunion
Résultat n°4

Projet de coopération intercommunale: réunion du 18/11/1999 ; Dissolution
Cote
90WCAR/2
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 90WCAR: Direction générale
  • Syndicat Intercommunal de l'Estuaire et de la Région...
  • Projet de coopération intercommunale: réunion du 18/11/1999...
Résultat n°5

Commission n°6 (présidence de Roger David maire de Saint-Malo-de-Guersac)
Cote
90WCAR/13
 Date
2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 90WCAR: Direction générale
  • Commissions
  • Commission n°6 (présidence de Roger David maire de...
Résultat n°6

Pornichet: intégration
Cote
90WCAR/17
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 90WCAR: Direction générale
  • Pornichet: intégration
Résultat n°7

Projet de coopération intercommunale: réunions
Cote
90WCAR/3
 Date
2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 90WCAR: Direction générale
  • Syndicat Intercommunal de l'Estuaire et de la Région...
  • Projet de coopération intercommunale: réunions
Résultat n°8

Développement économique
Cote
90WCAR/7
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 90WCAR: Direction générale
  • Développement économique
Résultat n°9

Commission n°5 (présidence d'Alain Donne maire de Saint-André-des-Eaux)
Cote
90WCAR/12
 Date
2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 90WCAR: Direction générale
  • Commissions
  • Commission n°5 (présidence d'Alain Donne maire de Saint-André-des-Eaux)
Résultat n°10

Assemblées plénières
Cote
71WCAR/3
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...
  • Assemblées plénières
Résultat n°11

Préfiguration d'une politique de prévention de la délinquance
Cote
71WCAR/1
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...
  • Préfiguration d'une politique de prévention de la délinquance
Résultat n°12

Correspondances: courrier arrivée et départ (chrono)
Cote
71WCAR/7
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...
  • Correspondances: courrier arrivée et départ (chrono)
Résultat n°13

Transport: transfert de compétences
Cote
90WCAR/5
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 90WCAR: Direction générale
  • Transport: transfert de compétences
Résultat n°14

Réunions des groupes de travail
Cote
71WCAR/6
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 71WCAR: Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention...
  • Réunions des groupes de travail
Résultat n°15

2002
Cote
70WCAR/5
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 70WCAR: Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance...
  • Correspondances, réunions, assemblées plénières, contrat...
  • 2002
Résultat n°16

Commission n°4 (présidence de Marie-Thérèse MAHE maire de ?)
Cote
90WCAR/11
 Date
2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 90WCAR: Direction générale
  • Commissions
  • Commission n°4 (présidence de Marie-Thérèse MAHE maire...
Résultat n°17

Etat initial de l'environnement (EIE)
Cote
99WCAR/2
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99WCAR: Direction générale
  • Etat initial de l'environnement (EIE)
Résultat n°18

État initial de l'environnement (EIE)
Cote
99WCAR/6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 99WCAR: Direction générale
  • État initial de l'environnement (EIE)
Résultat n°19

Communauté d'Agglomération de la REgion Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE): création
Cote
90WCAR/4
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 90WCAR: Direction générale
  • Communauté d'Agglomération de la REgion Nazairienne...
Résultat n°20

Commission n°2 (présidence de Joël Batteux, président de la CARENE et maire de Saint-Nazaire)
Cote
90WCAR/9
 Date
2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 90WCAR: Direction générale
  • Commissions
  • Commission n°2 (présidence de Joël Batteux, président...