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Résultats de la recherche

  • 1

    SIVOM de la région briéronne

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/11

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • SIVOM de la région briéronne

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  • 2

    Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour construction d'un foyer

    Date

    1975-1982

    Cote

    418W/24

    • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

    • Contentieux
    • Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques

  • 3

    Transfert de compétences Gestion des déchets

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/10

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Transfert de compétences Gestion des déchets

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  • 4

    Musée municipal et projet de musée de la construction navale

    Date

    1946-1977

    Cote

    3W/93

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Tourisme loisirs chasse
    • Musée municipal et projet de musée de la construction...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  • 5

    Analyse des procédures financières, bilans et prospectives municipales

    Date

    1992

    Cote

    471W/97

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Finances
    • Analyse des procédures financières, bilans et prospectives...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 6

    ZAC entrée nord

    Date

    1991-1994

    Cote

    471W/93

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Opérations d'urbanisme
    • ZAC entrée nord

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 7

    Demandes de subventions

    Date

    1998

    Cote

    471W/54

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
    • Demandes de subventions

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 8

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

    Date

    2001-2002

    Cote

    61WCAR/3

    • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

    Producteur :

    CARENE / Direction juridique

  • 9

    Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne

    Date

    1963-1965

    Cote

    3W/59

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Economie locale
    • Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  • 10

    Feder (Fonds européens de développement régional)

    Date

    1988-1998

    Cote

    471W/99

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Finances
    • Feder (Fonds européens de développement régional)

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 11

    Comptes rendus.

    Date

    1959-1970 , 1974

    Cote

    3W/9

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Instances municipales
    • Conseil d'administration de la Ville de Saint-Nazaire
    • Comptes rendus.

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  • 12

    Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire

    Date

    1945-1964

    Cote

    3W/66

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Associations syndicats
    • Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  • 13

    Assurances des propriétés communales, règlement de sinistres

    Date

    1965-1975

    Cote

    43W/7

    • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales

    • Assurances des propriétés communales, règlement de...

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Service des affaires juridiques et domaniales

  • 14

    Sous-marin Espadon

    Date

    1999

    Cote

    471W/20

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet global de développement (PGD)
    • Sous-marin Espadon

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 15

    Evaluation de la politique de développement social

    Date

    1997-1998

    Cote

    471W/39

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Administration et équipements municipaux
    • Evaluation de la politique de développement social

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 16

    Projet Ville-Port et Escale Atlantique

    Date

    1997-2000

    Cote

    471W/46

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
    • Projet Ville-Port et Escale Atlantique

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 17

    ACPD à Meet

    Date

    1995-1997

    Cote

    471W/67

    • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

    • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
    • Associations et structures partenaires
    • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
    • ACPD à Meet

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique

  • 18

    Commission départementale d'équipements

    Date

    1965-1971

    Cote

    3W/81

    • Contexte : 3W : Administration de la commune

    • Urbanisme et équipements
    • Commission départementale d'équipements

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

  • 19

    Dépenses de personnel

    Date

    2000

    Cote

    547W/19

    • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

    • Marées noires
    • Naufrage du navire Erika
    • Dépenses de personnel

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques et de la Commande publique

  • 20

    Décharge de Cuneix

    Date

    1966-1987

    Cote

    418W/21

    • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

    • Contentieux
    • Décharge de Cuneix

    Producteur :

    Ville de Saint-Nazaire / Direction des Affaires juridiques