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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour construction d'un foyer

1 media

Cote
418W/24
Date
1975-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires suivies par la Direction des Affaires juridiques

  • Contentieux
  • Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour...
2
Cote
3W/93
Date
1946-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Administration de la commune

  • Tourisme loisirs chasse
  • Musée municipal et projet de musée de la construction...
3
Cote
471W/97
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Analyse des procédures financières, bilans et prospectives...
4
Cote
471W/93
Date
1991-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Opérations d'urbanisme
  • ZAC entrée nord
5
Cote
471W/54
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
  • Demandes de subventions
6
Cote
3W/59
Date
1963-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Administration de la commune

  • Economie locale
  • Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne
7
Cote
471W/99
Date
1988-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Feder (Fonds européens de développement régional)
8
Cote
3W/9
Date
1959-1970 , 1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Administration de la commune

  • Instances municipales
  • Conseil d'administration de la Ville de Saint-Nazaire
  • Comptes rendus.
9
Cote
3W/66
Date
1945-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Administration de la commune

  • Associations syndicats
  • Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire
10
Cote
43W/7
Date
1965-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires juridiques et domaniales

  • Assurances des propriétés communales, règlement de...
11
Cote
471W/20
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Sous-marin Espadon
12
Cote
471W/39
Date
1997-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Evaluation de la politique de développement social
13
Cote
471W/46
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
14
Cote
471W/67
Date
1995-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • ACPD à Meet
15
Cote
3W/81
Date
1965-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Administration de la commune

  • Urbanisme et équipements
  • Commission départementale d'équipements
16
Cote
547W/19
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Dépenses de personnel
17
Décharge de Cuneix

1 media

Cote
418W/21
Date
1966-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires suivies par la Direction des Affaires juridiques

  • Contentieux
  • Décharge de Cuneix
18
Cote
471W/15
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Exploitation des activités touristiques et culturelles...
19
Cote
471W/64
Date
1993-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • Athénor à Stran
20
Cote
3W/78
Date
1962-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Administration de la commune

  • Présidence de l'office HLM
  • Activités de 1962 à 1981