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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

SIVOM de la région briéronne
Cote
61WCAR/11
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • SIVOM de la région briéronne
2

Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour construction d'un foyer
Cote
418W/24
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Contentieux
  • Jardin des Plantes, déclassement d'une partie pour...
3

Transfert de compétences Gestion des déchets
Cote
61WCAR/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Transfert de compétences Gestion des déchets
4

Musée municipal et projet de musée de la construction navale
Cote
3W/93
 Date
1946-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Tourisme loisirs chasse
  • Musée municipal et projet de musée de la construction...
5

Analyse des procédures financières, bilans et prospectives municipales
Cote
471W/97
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Analyse des procédures financières, bilans et prospectives...
6

ZAC entrée nord
Cote
471W/93
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Opérations d'urbanisme
  • ZAC entrée nord
7

Demandes de subventions
Cote
471W/54
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Escale Atlantique (devenu Escal' Atlantic)
  • Demandes de subventions
8

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Cote
61WCAR/3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 61WCAR: Affaires juridiques

  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
9

Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne
Cote
3W/59
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Economie locale
  • Comité de défense de l'emploi de la région nazairienne
10

Feder (Fonds européens de développement régional)
Cote
471W/99
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Finances
  • Feder (Fonds européens de développement régional)
11

Comptes rendus.
Cote
3W/9
 Date
1959-1970 , 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Instances municipales
  • Conseil d'administration de la Ville de Saint-Nazaire
  • Comptes rendus.
12

Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire
Cote
3W/66
 Date
1945-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Associations syndicats
  • Association syndicale de remembrement de Saint-Nazaire
13

Assurances des propriétés communales, règlement de sinistres
Cote
43W/7
 Date
1965-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 43W : Affaires juridiques et domaniales

  • Assurances des propriétés communales, règlement de...
14

Sous-marin Espadon
Cote
471W/20
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet global de développement (PGD)
  • Sous-marin Espadon
15

Evaluation de la politique de développement social
Cote
471W/39
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Administration et équipements municipaux
  • Evaluation de la politique de développement social
16

Projet Ville-Port et Escale Atlantique
Cote
471W/46
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
  • Projet Ville-Port et Escale Atlantique
17

ACPD à Meet
Cote
471W/67
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 471W : Affaires financières et juridiques

  • Suivi financier et juridique des projets et des équipements...
  • Associations et structures partenaires
  • Bilans financiers annuels et rapports d'activités
  • ACPD à Meet
18

Commission départementale d'équipements
Cote
3W/81
 Date
1965-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3W : Administration de la commune

  • Urbanisme et équipements
  • Commission départementale d'équipements
19

Dépenses de personnel
Cote
547W/19
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contentieux Ville de Saint-Nazaire

  • Marées noires
  • Naufrage du navire Erika
  • Dépenses de personnel
20

Décharge de Cuneix
Cote
418W/21
 Date
1966-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 418W : Affaires suivies par la Direction des Affaires...

  • Contentieux
  • Décharge de Cuneix