Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3RCAR/27
Date
2011-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3RCAR : Registres des arrêtés et décisions du Président...
  • Registre des arrêtés de 10/2011 à 03/2012
Résultat n°2
Cote
1RCAR/30
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1RCAR : Assemblées
  • Registre du Conseil communautaire du 17/06/2014 au...
Résultat n°3
Cote
3RCAR/14
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3RCAR : Registres des arrêtés et décisions du Président...
  • Registre des arrêtés et décisions du 19/11/2009 au...
Résultat n°4
Cote
2RCAR/19
Date
2009-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2RCAR : Registres délibérations et procès-verbaux Bureaux...
  • Registre du Bureau communautaire du 15/12/2009 au 07/04/2010
Résultat n°5
Cote
1RCAR/51
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1RCAR : Assemblées
  • Registre du Conseil communautaire du 18/12/2018 au...
Résultat n°6
Cote
2RCAR/26
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2RCAR : Registres délibérations et procès-verbaux Bureaux...
  • Registre du Bureau communautaire de 05/2011 à 06/2011
Résultat n°7
Cote
1RCAR/5
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1RCAR : Assemblées
  • Registre du Conseil communautaire du 25/05/2004 au...
Résultat n°8
Cote
2RCAR/21
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2RCAR : Registres délibérations et procès-verbaux Bureaux...
  • Registre du Bureau communautaire du 25/05/2010 au 14/09/2010
Résultat n°9
Cote
3RCAR/60
Date
2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3RCAR : Registres des arrêtés et décisions du Président...
  • Registre des arrêtés du 06/04/2021 au 31/08/2021
Résultat n°10
Cote
2RCAR/53
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2RCAR : Registres délibérations et procès-verbaux Bureaux...
  • Registre du Bureau communautaire du 08/11/2016 au 06/12/2016
Résultat n°11
Cote
39WCAR/16
Date
2006-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 39WCAR : Assemblées
  • Commissions
  • Commissions groupées Schéma de secteur
Résultat n°12
Cote
3RRCAR/38
Date
2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3RRCAR : Registres des décisions du Président
  • Registre des décisions du 02/11/2021 au 30/12/2021
Résultat n°13
Cote
275WCAR/3
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 275WCAR : Assemblées
  • Délibérations de bureau communautaire
  • Bureaux des 14 octobre et 18 novembre 2014
Résultat n°14
Cote
250WCAR/2
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 250WCAR : Assemblées
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Conseils des 15 avril et 22 avril 2014
Résultat n°15
Cote
2RCAR/6
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2RCAR : Registres délibérations et procès-verbaux Bureaux...
  • Registre du Bureau communautaire du 29/03/2005 au 06/09/2005
Résultat n°16
Cote
1RCAR/22
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1RCAR : Assemblées
  • Registre du Conseil communautaire du 1er juin 2012
Résultat n°17
Cote
22WCAR/6
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 22WCAR : Assemblées
  • Bureaux communautaires: dossiers de préparation de...
  • Bureaux du 14 février, 21 mars, 28 mars et 18 avril...
Résultat n°18
Cote
39WCAR/1
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 39WCAR : Assemblées
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Conseils du 24 avril et 19 juin 2007
Résultat n°19
Cote
22WCAR/1
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 22WCAR : Assemblées
  • Conseils communautaires: dossiers de préparation de...
  • Conseils du 14 février, 28 mars et 16 mai 2006
Résultat n°20
Cote
225WCAR/1
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 225WCAR : Assemblées
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Conseils du 5 février et 26 mars 2013