48 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseils du 20 mai et 24 juin 2003
Cote
9WCAR/11
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Conseils du 20 mai et 24 juin 2003
Résultat n°2

Bureaux des 23 mars et 27 avril 2004.
Cote
9WCAR/27
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Délibérations de bureau communautaire
  • Délibérations de bureau communautaire
  • Bureaux des 23 mars et 27 avril 2004.
Résultat n°3

2003-1er semestre 2004
Cote
9WCAR/2
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Dossiers de préparation de séance de conseil communautaire
  • 2003-1er semestre 2004
Résultat n°4

Conférence des maires
Cote
9WCAR/37
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Conférence des maires
Résultat n°5

Conseils du 19 octobre, 9 novembre et 14 décembre 2004
Cote
9WCAR/15
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Conseils du 19 octobre, 9 novembre et 14 décembre 2004
Résultat n°6

Conseils du 22 janvier, 11 mars, 25 mars et 15 avril 2003
Cote
9WCAR/10
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Conseils du 22 janvier, 11 mars, 25 mars et 15 avril...
Résultat n°7

Bureaux des 14 janvier, 11 mars et 15 avril 2003.
Cote
9WCAR/22
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Délibérations de bureau communautaire
  • Délibérations de bureau communautaire
  • Bureaux des 14 janvier, 11 mars et 15 avril 2003.
Résultat n°8

Commission Tourisme
Cote
9WCAR/38
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Commission Tourisme
Résultat n°9

Conseils du 26 novembre et 17 décembre 2002
Cote
9WCAR/9
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Conseils du 26 novembre et 17 décembre 2002
Résultat n°10

2004-2005
Cote
9WCAR/17
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Délibérations de bureau communautaire
  • Dossiers de préparation de séance de bureaux communautaires
  • 2004-2005
Résultat n°11

Bureaux des 2 et 16 décembre 2003.
Cote
9WCAR/25
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Délibérations de bureau communautaire
  • Délibérations de bureau communautaire
  • Bureaux des 2 et 16 décembre 2003.
Résultat n°12

Développement économique - Aménagement de l'espace - Politique de l'habitat, politique de la ville - Création, aménagement des voies structurantes.
Cote
9WCAR/34
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Commissions
  • Développement économique - Aménagement de l'espace...
Résultat n°13

Eau et assainissement - Ordures ménagères et environnement - Équipements culturels et sportifs - Tourisme et environnement naturel/économique.
Cote
9WCAR/33
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Commissions
  • Eau et assainissement - Ordures ménagères et environnement...
Résultat n°14

Conseil du 28 juin 2005.
Cote
13WCAR/4
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 13WCAR: Assemblées
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Conseil du 28 juin 2005.
Résultat n°15

Bureaux des 25 juin, 9 juillet, 17 septembre et 22 octobre 2002.
Cote
9WCAR/20
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Délibérations de bureau communautaire
  • Délibérations de bureau communautaire
  • Bureaux des 25 juin, 9 juillet, 17 septembre et 22...
Résultat n°16

Eau et assainissement - Ordures ménagères et environnement - Équipements culturels et sportifs - Tourisme et environnement naturel/économique.
Cote
9WCAR/35
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Commissions
  • Eau et assainissement - Ordures ménagères et environnement...
Résultat n°17

Conseils du 20 janvier, 24 février et 23 mars 2004
Cote
9WCAR/13
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Conseils du 20 janvier, 24 février et 23 mars 2004
Résultat n°18

Bureaux des 5 novembre, 26 novembre et 17 décembre 2002.
Cote
9WCAR/21
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Délibérations de bureau communautaire
  • Délibérations de bureau communautaire
  • Bureaux des 5 novembre, 26 novembre et 17 décembre...
Résultat n°19

Conseils du 15 janvier, 5 mars et 19 mars 2002
Cote
9WCAR/7
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9WCAR: Assemblées
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Délibérations de conseil communautaire
  • Conseils du 15 janvier, 5 mars et 19 mars 2002
Résultat n°20

Bureaux du 14 décembre 2004 et 18 janvier 2005
Cote
13WCAR/6
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 13WCAR: Assemblées
  • Délibérations de bureau communautaire
  • Bureaux du 14 décembre 2004 et 18 janvier 2005